WARNER BROS. ENTERTAINMENT INC., société organisée sous les lois de l'état du Delaware
Numéro de dépôt :
1603048
Date de dépôt :
18/07/1990
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
18/07/2020
Présentation de la marque (Marque figurative)
Déposée le 18 juillet 1990 par la société WARNER BROS. ENTERTAINMENT INC
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS),
cette marque figurative a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est la société WARNER BROS. ENTERTAINMENT INC domicilié(e) 4000 Warner Boulevard - CALIFORNIE 91522 - BURBANK - États-Unis.
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, CABINET BEAU DE LOMENIE domicilié(e) 158 rue de l'Université - 75340 - PARIS CEDEX 07 - France.
La marque a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1603048.
C'est une marque figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
WARNER BROS. ENTERTAINMENT INC., société organisée sous les lois de l'état du Delaware - 4000 Warner Boulevard - CALIFORNIE 91522 - BURBANK - États-Unis
CABINET BEAU DE LOMENIE - 158 rue de l'Université - 75340 - PARIS CEDEX 07 - France
Renouvellement sans limitation le 28 juin 2000 n°2176961 - Publication au BOPI 2000-06-28
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1990-53
Inscription le 8 décembre 2003 - Transmission totale de propriété n°382919 - Publication au BOPI 2003-12-08
Inscription le 22 mars 1993 - Transmission de propriété n°156489 - Publication au BOPI 1993-03-22
Inscription le 8 décembre 2003 - Transmission totale de propriété n°382918 - Publication au BOPI 2003-12-08
Renouvellement sans limitation le 6 mai 2010 n°2439773 - Publication le 2 juil. 2010 au BOPI 2010-05-06
Papier et articles en papier, carton et articles en carton;imprimés, journaux et périodiques, livres;articles pour reliure;photographies;papeterie, matières adhésives (pour la papeterie);matériaux pour les artistes;pinceaux;machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles);matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils);cartes à jouer;caractères d'imprimerie;clichés;vêtements y compris les bottes, les souliers et les pantoufles;jeux, jouets;articles de gymnastique et de sport (à l'exception des vêtements); ornements et décoration pour arbres de Noël
Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.
Vêtements, chaussures, chapellerie. Chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; sous-vêtements.
Jeux, jouets ; commandes pour consoles de jeu ; décorations pour arbres de Noël ; arbres de Noël en matières synthétiques ; appareils de culture physique ou de gymnastique ; attirail de pêche ; balles ou ballons de jeu ; tables, queues ou billes de billard ; jeux de cartes ou de table ; patins à glace ou à roulettes ; trottinettes [jouets] ; planches à voile ou pour le surf ; raquettes ; raquettes à neige ; skis ; rembourrages de protection (parties d'habillement de sport) ; maquettes [jouets] ; figurines [jouets].
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