WARNER BROS. ENTERTAINMENT INC., société organisée selon les lois de l'Etat du Delaware
Numéro de dépôt :
95589257
Date de dépôt :
22/09/1995
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
22/09/2025
Présentation de la marque CLUB FAMILLE
Déposée le 22 septembre 1995 par la société WARNER BROS. ENTERTAINMENT INC
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS),
la marque française « CLUB FAMILLE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
1995-43 du 27 octobre 1995.
Le déposant est la société WARNER BROS. ENTERTAINMENT INC domicilié(e) 4000 Warner Boulevard, BURBANK, CA 91522 - États-Unis.
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet Chaillot, Mme Desrois Julie domicilié(e) 16/20, Avenue de l'Agent Sarre, BP 74 - 92703 - COLOMBES Cedex - France.
La marque CLUB FAMILLE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 95589257.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
WARNER BROS. ENTERTAINMENT INC., société organisée selon les lois de l'Etat du Delaware - 4000 Warner Boulevard, BURBANK, CA 91522 - États-Unis
Cabinet Chaillot, Mme Desrois Julie - 16/20, Avenue de l'Agent Sarre, BP 74 - 92703 - COLOMBES Cedex - France
Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1998-34
Inscription le 8 décembre 2003 - Transmission totale de propriété n°382918 - Publication au BOPI 2003-12-08
Inscription le 8 décembre 2003 - Transmission totale de propriété n°382919 - Publication au BOPI 2003-12-08
Renouvellement sans limitation le 16 juin 2005 n°2291058 - Publication au BOPI 2005-06-16
Publication - Publication le 27 oct. 1995 au BOPI 1995-43
Renouvellement sans limitation le 22 juillet 2015 n°2593508 - Publication le 4 déc. 2015 au BOPI 2015-07-22
Films cinématographiques et films de télévision ; dessins animés ; disques préenregistrés ou non, bandes audio et audio-vidéo préenregistrées ou non, cassettes audio et audio-vidéo préenregistrées ou non, disques compacts audio et audio-vidéo préenregistrés ou non ; casques stéréo, écouteurs stéréo ; piles ; logiciels de jeu (programmes enregistrés) ; téléphones sans fil ; machines à calculer portables ou non ; magnétophones à cassettes, lecteurs de disques compacts ; appareils portables à fonction karaoké ; récepteurs d'appels ; clips de films en cassettes utilisés avec visionneurs et projecteurs portables ; cassettes audio, cassettes vidéo, cassettes audio-vidéo, bandes audio, bandes vidéo, bandes audio-vidéo ; radios ; masques de plongée ; tubas de plongée ; pince-nez, étuis pour pince-nez, lunettes de soleil, étuis à lunettes de soleil. Produits de l'imprimerie et papiers, à savoir livres, journaux, brochures, albums, bandes dessinées, livres pour enfants, magazines, atlas, livres de coloriage, calendriers, cahiers de texte ; articles de papeterie, à savoir papier à lettre, enveloppes, carnets, agendas, bloc-notes, cartes de souhait, cartes de visite ; serre-livres ; lithographies ; crayons, stylos, stylo-plumes, règles à calcul, taille-crayons, plumes, plumiers, gommes à effacer, crayons pastel, marqueurs, crayons de couleur, peintures (tableaux) encadrés ou non, palettes de peinture, boites de peinture, craies, ardoises ; autocollants, décalcomanies, transfers ; affiches ; photographies ; jaquettes en papier et en carton pour cassettes de films audio ou vidéo ; présentoirs en carton ; couvertures de livre, marque-pages, papier d'emballage pour cadeaux ; cartes à jouer ; timbres, timbres commémoratifs ; faveurs en papier et décoration de fête en papier, nappes en papier, serviettes en papier, dessus d'assiette en papier, napperons en papier, papier crépon, chapeaux en papier, masques en papier ou carton, invitations en papier, décorations pour gâteaux en papier ; vaisselles en papier ou en carton, notamment tasses en papier ou en carton, assiettes en papier ou en carton ; gants ou serviettes de toilette en papier, cache-pots en papier ; transfers pour broderie ou impressions sur tissus ; patrons pour la confection de costumes, pyjamas, sweat-shirts et tee-shirts ; sacs ou sachets pour l'emballage (en papier ou en matière plastique) Services d'artistes de spectacle, agences pour artistes ; parcs d'attraction ; production de films, production de films sur bande vidéo, exploitation de salles de cinéma, studio de cinéma, location d'appareils et accessoires cinématographiques, divertissement radiophonique, divertissement télévisé, information en matière de divertissement, publication de livres, montage de programmes radiophoniques et de télévision, services de production de dessins animés, montage de bandes dessinées, production de spectacles.
Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.
Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.
Jeux, jouets ; commandes pour consoles de jeu ; décorations pour arbres de Noël ; arbres de Noël en matières synthétiques ; appareils de culture physique ou de gymnastique ; attirail de pêche ; balles ou ballons de jeu ; tables, queues ou billes de billard ; jeux de cartes ou de table ; patins à glace ou à roulettes ; trottinettes [jouets] ; planches à voile ou pour le surf ; raquettes ; raquettes à neige ; skis ; rembourrages de protection (parties d'habillement de sport) ; maquettes [jouets] ; figurines [jouets].
Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles. Informations en matière de divertissement ou d'éducation ; recyclage professionnel. Mise à disposition d’installations de loisirs. Publication de livres. Prêt de livres. Production et location de films cinématographiques. Location d'enregistrements sonores. Location de postes de télévision. Location de décors de spectacles. Montage de bandes vidéo. Services de photographie. Organisation de concours (éducation ou divertissement). Organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès. Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs. Réservation de places de spectacles. Services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique. Services de jeux d'argent. Publication électronique de livres et de périodiques en ligne. Micro-édition.
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