WARNER BROS. ENTERTAINMENT INC. société organisée selon les lois de l'état du Delaware
Numéro de dépôt :
95561870
Date de dépôt :
08/03/1995
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
08/03/2015
Présentation de la marque WARNER BROS. STUDIO STORE
Déposée le 8 mars 1995 par la société WARNER BROS. ENTERTAINMENT INC. société organisée selon les lois de l'état du Delaware
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS),
la marque française « WARNER BROS. STUDIO STORE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
1995-15 du 14 avril 1995.
Le déposant est la société WARNER BROS. ENTERTAINMENT INC. société organisée selon les lois de l'état du Delaware domicilié(e) 4000 Warner Boulevard BURBANK,ETATS-UNIS D'AMERIQUE (dossier no 2282928) - États-Unis.
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, CABINET BEAU DE LOMENIE domicilié(e) 158 rue de l'Université,75340 PARIS CEDEX 07 (dossier no 2282928) - 75340 - France.
La marque WARNER BROS. STUDIO STORE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 95561870.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
WARNER BROS. ENTERTAINMENT INC. société organisée selon les lois de l'état du Delaware - 4000 Warner Boulevard BURBANK,ETATS-UNIS D'AMERIQUE (dossier no 2282928) - États-Unis
CABINET BEAU DE LOMENIE - 158 rue de l'Université,75340 PARIS CEDEX 07 (dossier no 2282928) - 75340 - France
Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1995-32
Inscription le 8 décembre 2003 - Transmission totale de propriété n°382918 - Publication au BOPI 2003-12-08
Inscription le 8 décembre 2003 - Transmission totale de propriété n°382919 - Publication au BOPI 2003-12-08
Renouvellement sans limitation le 28 février 2005 n°2282928 - Publication au BOPI 2005-02-28
Publication - Publication le 14 avr. 1995 au BOPI 1995-15
Appareils et instruments électriques, photographiques, cinématographiques et d'enseignement; appareils pour l'enregistrement, la transmission et la reproduction du son et des images; supports d'enregistrement magnétique, disques acoustiques, disques laser, cassettes audio, disques audio numériques, distributeurs automatiques à mécanisme pour appareils à prépaiement, machines à calculer, équipements pour le traitement de l'information et des ordinateurs, bandes vidéo, mécanismes pour appareils déclenchés par l'introduction d'un jeton, appareils pour jeux conçus pour être utilisés seulement avec récepteur de télévision, jeux automatiques à pré-paiement, jeux électroniques, lunettes (optique), étuis à lunettes, dessins animés, lanternes magiques.Métaux précieux, leurs alliages et produits en ces matières ou en plaqué non compris dans d'autres classes, joaillerie, bijouterie, bijouterie fantaisie, pierres précieuses, horlogerie et instruments chronométriques, horloges, réveille-matins, montres, bracelet-montres, bagues, épingles de cravattes, bracelets, breloques, porte-serviettes en métaux précieux.Papier, carton et produits en ces matières non compris dans d'autres classes, produits d'imprimerie, photographie, papeterie, adhésifs (matières collantes pour la papeterie ou le ménage), matériel pour les artistes, pinceaux, machines à écrire, articles de bureau (à l'exceptiondes meubles), matériel d'instruction et d'enseignement (à l'exception des appareils), matières plastiques pour l'emballage (non compris dans d'autres classes), cartes à jouer, caractères d'imprimerie, clichés, autocollants, affichettes, affiches, livres, journaux, livres à colorier, stylos, crayons, brochures, modèles de broderie, objets d'art gravés, objets d'art lithographiés, atlas, confettis, corbeilles à papier, corbeilles à courrier, dessins, dessous de carafes (en papier), distributeurs de rubans adhésifs, drapeaux (en papier), écritoires, matériels d'enseignement sous forme de jeux, étiquettes non en tissu, fournitures scolaires, globes terrestres, images, impressions, linge de table en papier, impressions, linge de table en papier, marques pour livres, serre-livres, manuels, maquettes d'architecture, napperons en papier, mouchoirs en papier, nappes en papier, pastels, pâte-à-modeler, boîtes de peinture (matériel scolaire), peinture (tableaux encadrés ou non), périodiques, appareils pour le collage des photographies, supports pour photographies, supports pour photographies, planches à dessins, porte-plumes, pochoirs, timbres-postes, timbres-postes, commémoratifs, prospectus, publications, répertoires, représentations graphiques, rideaux en papier, sachets (enveloppes pochettes) pour l'emballage (en papier ou en matière plastique), sacs pour l'emballage (enveloppes pochettes en papier ou en matière plastique), tapis de table en papier, taille-crayons, trousses à dessin, crayons de couleur, marqueurs (stylos). Ustensiles et récipients pour le ménage ou la cuisine (ni en métaux précieux, ni en plaqué), peignes et éponges, brosses (à l'exception des pinceaux), matériaux pour la brosserie, matériel de nettoyage, verres bruts ou mi-ouvrés (à l'exception du verre de construction), verrerie, porcelaines et faïences non comprises dans d'autres classes, assiettes, verres de table, choppes de bières, tasses, sous-tasses, plats, poubelles, porte-serviettes, porte-savons, produits en céramique pour la cuisine, petits-déjeuners, tire-bouchons, bols à maïs soufflé, cache-pots, chandeliers, bougeoirs, coquetiers, ustensiles cosmétiques, brosses-à-dents, dessous de carafes, dessous de plats, figurines en porcelaine, en terre-cuite ou en verre, flacons non en métaux précieux, pots-à-fleurs, vases, seaux à glace, légumiers, mangeoirs pour animaux, opalines, planches-à-pain, pulvérisateurs de parfum, vaporisateurs à parfum, brûle-parfums, plateaux à usage dosmétique en papier, plateaux à usage domestique non en métaux précieux, statuettes en porcelaine, en terre cuite ou en verre, verres peints.Tissus et produits textiles non compris dans d'autres classes, couvertures de lit et de table, linge de bain (à l'exception de l'habillement), tissus recouverts de motifs dessinés pour la broderie, chiffons, toiles cirés (nappes), sacs de couchage, couvertures de lit, couvertures de voyage, couvre-lits, couvre-pieds, dessus-de-lit, draps, édredons, essuie-mains en matière textile; étiquette en tissus, fanions, gants de toilette, serviettes de toilette, linge de maison,linge de table, matières plastiques (succédanés de tissus), tentures murales en matière textile, napperons individuels en matière textile, housses d'oreillers, taies d'oreiller, plaids, serviettes de table, tapis de billard, couvertures de voyage.Vêtements, chaussures, chapellerie, vêtements de sport, chaussettes, pantalons, jupes, tee shirts, pull overs, vestes, chemisiers, écharpes, casquettes, chapeaux, juste-corps (body), layettes, maillots, pantoufles, peignoirs, pyjamas, robes de chambre, sous-vêtements, tabliers, uniformes Jeux, jouets, articles de gymnastique et de sport non compris dans d'autres classes, décorations pour arbres de Noël, jouets pour animaux domestiques, balles de jeux, ballons de jeux, gants de base ball, blocs de construction, porte-bougies pour arbres de Noël, masques de carnaval, jeux de constructions, clubs de golf, jeux de dés, jeux de dominos, jeux d'échec, échiquiers, étuis pour crosses de golf, étuis pour clubs de golf, haltères, jeux automatiques autres que ceux à prépaiement et ceux conçus pour être utilisés seulement avec récepteur de télévision), jeux électroniques (autres que ceux conçus pour être utilisés seulement avec récepteur de télévision), maison de poupée, marionettes, poupées, vêtements de poupées, raquettes, jeux de société
Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.
Joaillerie ; bijouterie, pierres précieuses ; horlogerie et instruments chronométriques ; métaux précieux et leurs alliages. Objets d'art en métaux précieux ; coffrets à bijoux ; boîtes en métaux précieux ; boîtiers, bracelets, chaînes, ressorts ou verres de montre ; porte-clefs de fantaisie ; statues ou figurines (statuettes) en métaux précieux ; étuis ou écrins pour l'horlogerie ; médailles.
Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.
Ustensiles et récipients pour le ménage ou la cuisine ; peignes et éponges ; brosses (à l'exception des pinceaux) ; matériaux pour la brosserie ; instruments de nettoyage actionnés manuellement ; paille de fer ; verre brut ou mi-ouvré (à l'exception du verre de construction) ; porcelaines ; faïence. Bouteilles ; objets d'art en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; statues ou figurines (statuettes) en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; ustensiles ou nécessaires de toilette ; poubelles ; verres (récipients) ; vaisselle.
Tissus ; couvertures de lit. Tissus à usage textile ; tissus élastiques ; velours ; linge de lit ; linge de maison ; linge de table non en papier ; linge de bain (à l'exception de l'habillement).
Vêtements, chaussures, chapellerie. Chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; sous-vêtements.
Jeux, jouets ; commandes pour consoles de jeu ; décorations pour arbres de Noël ; arbres de Noël en matières synthétiques ; appareils de culture physique ou de gymnastique ; attirail de pêche ; balles ou ballons de jeu ; tables, queues ou billes de billard ; jeux de cartes ou de table ; patins à glace ou à roulettes ; trottinettes [jouets] ; planches à voile ou pour le surf ; raquettes ; raquettes à neige ; skis ; rembourrages de protection (parties d'habillement de sport) ; maquettes [jouets] ; figurines [jouets].
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