Déposée le 13 novembre 2003 par WARMÉ Alain et DUPONT Christine
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS),
la marque française « CÔTÉ DAGUERRE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2003-51 du 19 décembre 2003.
Les déposants sont WARMÉ Alain domicilié(e) 75, rue Viollet le Duc,94210 LA VARENNE - 94210 - France et DUPONT Christine domicilié(e) 127, rue Marcelin Berthelot,94240 ALFORTVILLE - 94240 - France.
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, WARMÉ Alain domicilié(e) 11, rue Boulard,75014 PARIS - 75014 - France.
La marque CÔTÉ DAGUERRE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3256621.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque CÔTÉ DAGUERRE est expirée depuis le 13 novembre 2013.
WARMÉ Alain - 75, rue Viollet le Duc,94210 LA VARENNE - 94210 - France
DUPONT Christine - 127, rue Marcelin Berthelot,94240 ALFORTVILLE - 94240 - France
WARMÉ Alain - 11, rue Boulard,75014 PARIS - 75014 - France
Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2004-16
Publication - Publication le 19 déc. 2003 au BOPI 2003-51
Joaillerie, horlogerie, pierres précieuses, horlogerie et instruments chronométriques, métaux précieux et leurs alliages, objets d'art en métaux précieux, coffrets à bijoux au boîtes en métaux précieux, boîtiers bracelets, chaînes, statues au figurines en métaux précieux, étuis à cigares ou cigarettes en métaux précieux, médailles. Cuirs et imitations du cuir, malles et valises, porte feuilles, porte-monnaie non en métaux précieux, sacs à main, sacs de voyage. Meubles, glaces, cadres, objets d'art en bois, ciré, plâtre, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes. Ces matières ou en matières plastiques, commodes, coussins, étagères, fauteuils, sièges, literie, matelas, vaisseliers, vannerie, boîtes en bois. Tissus, couvertures de lits et de tables, tissus à usage textile, tissus elastiques, velours, linges de lit, linge de maison, linge de table non en papier, linge de bain.Vêtements, chaussures, chapellerie, chemises, vêtements en cuir ou imitations cuir ; ceintures, fourrure, gants, foulards, cravates, bonneterie, chaussettes, chaussons, sous-vêtements. Dentelles et broderies, rubans et lacets, boutons, crochets, epingles, aiguilles, articles de mercerie, passementerie, attaches au fermetures pour vêtements. Tapis, paillasons, nattes, linoléum et autres revêtements de sol, tentures murales non en matière textile, carpettes, papiers peints, gazon artificiel. Jeux, jouets, décorations pour arbres de Noël, appareils de culture physique, attirail de pêche, balles au ballons de jeux, tables, queues ou billes de billard, jeux de cartes ou de tables, patins à glace ou à roulettes, trottinettes, raquettes, skis.
Joaillerie ; bijouterie, pierres précieuses ; horlogerie et instruments chronométriques ; métaux précieux et leurs alliages. Objets d'art en métaux précieux ; coffrets à bijoux ; boîtes en métaux précieux ; boîtiers, bracelets, chaînes, ressorts ou verres de montre ; porte-clefs de fantaisie ; statues ou figurines (statuettes) en métaux précieux ; étuis ou écrins pour l'horlogerie ; médailles.
Cuir et imitations du cuir ; peaux d'animaux ; malles et valises ; parapluies, parasols et cannes ; fouets et sellerie. Portefeuilles ; porte-monnaie ; porte-cartes de crédit [portefeuilles] ; sacs ; coffrets destinés à contenir des affaires de toilette ; colliers ou habits pour animaux ; filets à provisions.
Meubles, glaces (miroirs), cadres. Objets d’art en bois, cire, plâtre, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques ; cintres pour vêtements ; commodes ; coussins ; étagères ; récipients d'emballage en matières plastiques ; fauteuils ; sièges ; literie (à l'exception du linge de lit) ; matelas ; vaisseliers. Boîtes en bois ou en matières plastiques.
Tissus ; couvertures de lit. Tissus à usage textile ; tissus élastiques ; velours ; linge de lit ; linge de maison ; linge de table non en papier ; linge de bain (à l'exception de l'habillement).
Vêtements, chaussures, chapellerie. Chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; sous-vêtements.
Dentelles et broderies, rubans et lacets ; boutons, crochets et oeillets, épingles et aiguilles ; plantes et fleurs artificielles. Articles de mercerie (à l'exception des fils) ; passementerie ; perruques ; attaches ou fermetures pour vêtements ; articles décoratifs pour la chevelure.
Tapis, paillassons, nattes, linoléum et autres revêtements de sols ; tentures murales non en matières textiles. Carpettes ; papiers peints ; tapis de gymnastique ; tapis pour automobiles ; gazon artificiel.
Jeux, jouets ; commandes pour consoles de jeu ; décorations pour arbres de Noël ; arbres de Noël en matières synthétiques ; appareils de culture physique ou de gymnastique ; attirail de pêche ; balles ou ballons de jeu ; tables, queues ou billes de billard ; jeux de cartes ou de table ; patins à glace ou à roulettes ; trottinettes [jouets] ; planches à voile ou pour le surf ; raquettes ; raquettes à neige ; skis ; rembourrages de protection (parties d'habillement de sport) ; maquettes [jouets] ; figurines [jouets].
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