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Marques déposées par WARION né JEAN BERNADETTE
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CHATEAU VIEUX TERTRE
Marque renouvelée - Marque en non vigueur

CHATEAU VIEUX TERTRE
WARION né JEAN BERNADETTE

Numéro de dépôt :
92434630
Date de dépôt :
26/08/1992
Lieu de dépôt :
LIBOURNE
Date d'expiration :
26/08/2012

Présentation de la marque CHATEAU VIEUX TERTRE

Déposée le 26 août 1992 par WARION né JEAN BERNADETTE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (LIBOURNE), la marque française « CHATEAU VIEUX TERTRE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1992-39 du 6 novembre 1992.

Le déposant est WARION né JEAN BERNADETTE domicilié(e) La Rose POURRET,33330 SAINT EMILION (dossier no 2227543) - 33330 - France.

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, WARION BERNADETTE, Né JEAN BERNADETTE domicilié(e) La Rose Pourret,33330 SAINT EMILION (dossier no 2227543) - 33330 - France.

La marque CHATEAU VIEUX TERTRE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 92434630.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque CHATEAU VIEUX TERTRE est expirée depuis le 26 août 2012.


WARION né JEAN BERNADETTE - La Rose POURRET,33330 SAINT EMILION (dossier no 2227543) - 33330 - France


WARION BERNADETTE, Né JEAN BERNADETTE - La Rose Pourret,33330 SAINT EMILION (dossier no 2227543) - 33330 - France


Renouvellement sans limitation le 26 août 2002 n°2227543 - Publication au BOPI 2002-08-26

Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1993-09

Publication - Publication le 6 nov. 1992 au BOPI 1992-39

VIN d'appellation d'origine contrôlée provenant de l'exploitation exactement dénommée: "CHATEAU VIEUX TERTRE"