Marque enregistrée - Marque en non vigueur
Bourle Tourquennoise
Numéro de dépôt :
1280717
Date de dépôt :
20/03/1984
Lieu de dépôt :
TOURCOING
Date d'expiration :
20/03/1994
Présentation de la marque Bourle Tourquennoise
Déposée le 20 mars 1984 par WARET CLAUDE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (TOURCOING), la marque française « Bourle Tourquennoise » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est .
La marque Bourle Tourquennoise a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1280717.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Bourle Tourquennoise est expirée depuis le 20 mars 1994.
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1985-02