Marque enregistrée - Marque en non vigueur

B 612
WARD INNOVATION, (Société Anonyme)

Numéro de dépôt :
1711256
Date de dépôt :
11/12/1991
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
11/12/2001

Présentation de la marque B 612

Déposée le 11 décembre 1991 par la Société Anonyme (SA) WARD INNOVATION auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « B 612 » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société Anonyme (SA) WARD INNOVATION domicilié(e) Z.A. L'Etang du Moulinet, 78890 GARANCIERES - France.

La marque B 612 a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1711256.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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WARD INNOVATION a également déposé les autres marques suivantes : PIROGUE , CARIBOU , CORTEX , AUTONAUTIC , L'AUTO LA PLUS MOBILE QUI SOIT , HOBBYCAR B 612


WARD INNOVATION, (Société Anonyme) - Z.A. L'Etang du Moulinet, 78890 GARANCIERES - France


Inscription le 8 mars 1993 - Transmission de propriété n°155751 - Publication au BOPI 1993-03-08

Véhicules amphibies, véhicules terrestres, aériens et nautiques;embrayages pour véhicules terrestres, boîtes de vitesse, variateurs de vitesse, propulseurs à hélice et/ou turbine, mécanismes de propulsion pour véhicules terrestres;carrosseries, carrosserie monocoque composite amphibie, toit rigide amovible;volants, vitres, châssis, roues, jantes de véhicules;enjoliveurs, pare-chocs de véhicules;pneumatiques;sièges de véhicules, housses de sièges de véhicules;ceintures et harnais de sécurité pour sièges de véhicules, filets porte-bagages pour véhicules; attelages de remorques, remorques, moteurs pour véhicules terrestres