Accueil marques.expert
/
Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) WAOW PROD
/
M-PROGRAMMES
Marque expirée - Marque en non vigueur

M-PROGRAMMES
WAOW PROD SAS

Numéro de dépôt :
3638281
Date de dépôt :
20/03/2009
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
20/03/2019
M-PROGRAMMES de WAOW PROD

Présentation de la marque M-PROGRAMMES

Déposée le 20 mars 2009 par la Société par Action Simplifiée (SAS) WAOW PROD auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « M-PROGRAMMES »

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) WAOW PROD domicilié(e) 7 Rue Michel Labrousse, Parc d'Activités Basso Cambo,31100 TOULOUSE - 31100 - France et immatriculée sous le numéro RCS 488 624 461 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Patrice MASINI domicilié(e) 13 Avenue de Savoie,31500 TOULOUSE - 31500 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

09 35 41 42

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque M-PROGRAMMES est expirée depuis le 20 mars 2019.


WAOW PROD SAS - 7 Rue Michel Labrousse, Parc d'Activités Basso Cambo,31100 TOULOUSE - 31100 - France - SIREN 488624461


Patrice MASINI - 13 Avenue de Savoie,31500 TOULOUSE - 31500 - France


Publication - Publication le 30 avr. 2009 au BOPI 2009-18

Inscription le 16 juin 2009 - Changement de dénomination;Changement d'adresse n°500216 - Publication le 24 juil. 2009 au BOPI 2009-06-16

Enregistrement sans modification - Publication le 28 août 2009 au BOPI 2009-35

Appareils et instruments scientifiques (autres qu'à usage médical), nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction ou le traitement du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disquettes souples ; logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ;

Publicité ; diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons) ; reproduction de documents ; organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité ; publicité en ligne sur un réseau informatique ; location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; publication de textes publicitaires ;

Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles ; informations en matière de divertissement ou d'éducation ; services de loisir ; publication de livres ; production de films sur bandes vidéo ; location de films cinématographiques ; location d'enregistrements sonores ; montage de bandes vidéo ; services de photographie ; publication électronique de livres et de périoddiques en ligne ; conception, production, publication, distribution d'enregistrements sonores, d'oeuvres musicales et de répertoires d'oeuvres musicales ; édition musicale ;

Conversion de données et de programmes informatiques autre que conversion physique ; conversion de données ou de documents d'un support physique vers un support électronique.