Marque enregistrée - Marque en non vigueur

CYCLOTRUC
Mle wante emeline

Numéro de dépôt :
3901614
Date de dépôt :
01/03/2012
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
01/03/2022
CYCLOTRUC de wante emeline

Présentation de la marque CYCLOTRUC

Déposée le 1 mars 2012 par mademoiselle wante emeline auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « CYCLOTRUC » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2012-12 du 23 mars 2012.

Le déposant est mademoiselle wante emeline domicilié(e) 47 avenue de la victoire - 59290 - WASQUEHAL - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Mle wante emeline domicilié(e) 47 avenue de la victoire - 59290 - WASQUEHAL - France.

La marque CYCLOTRUC a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3901614.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

16 20 28

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque CYCLOTRUC est expirée depuis le 1 mars 2022.


Mle wante emeline - 47 avenue de la victoire - 59290 - WASQUEHAL - France


Mle wante emeline - 47 avenue de la victoire - 59290 - WASQUEHAL - France


Publication - Publication le 23 mars 2012 au BOPI 2012-12

Enregistrement sans modification - Publication le 22 juin 2012 au BOPI 2012-25

Inscription le 11 décembre 2014 - Transmission totale de propriété n°638109 - Publication le 9 janv. 2015 au BOPI 2014-12-11

Articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; papier ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; cartes ; livres ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ;

Meubles, glaces (miroirs), cadres ; objets d'art en bois, cire, plâtre, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques ; cintres pour vêtements ; commodes ; coussins ; étagères ; fauteuils ; sièges ; boîtes en bois ou en matières plastiques ;

Jeux, jouets ; décorations pour arbres de Noël exceptés les articles d'éclairage et les sucreries ; arbres de Noël en matières synthétiques ; appareils de culture physique ou de gymnastique ; balles ou ballons de jeu ; jeux de cartes ou de table.