Déposée le 10 février 2011 par Wang Tao
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS),
la marque française « LOTUSOUSLUNE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2011-09 du 4 mars 2011.
Le déposant est Wang Tao domicilié(e) 3rd Floor, Xin Qi Wang Office Building No 1 – Dong Da Di Street, Chong Wen Street - BEIJING 100062 - Chine.
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, PROMARK domicilié(e) 152, Avenue des Champs Elysées - 75008 - PARIS - France.
La marque LOTUSOUSLUNE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3805336.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque LOTUSOUSLUNE est expirée depuis le 10 février 2021.
Wang Tao - 3rd Floor, Xin Qi Wang Office Building No 1 – Dong Da Di Street, Chong Wen Street - BEIJING 100062 - Chine
PROMARK - 152, Avenue des Champs Elysées - 75008 - PARIS - France
Publication - Publication le 4 mars 2011 au BOPI 2011-09
Enregistrement avec modification - Publication le 9 sept. 2011 au BOPI 2011-36
Articles de lunetterie, lunettes (optiques), lunettes (solaires), étuis à lunettes, montures de lunettes ; étuis pour cartes de crédit.
Métaux précieux et leurs alliages et produits en ces matières ou en plaqué non compris dans d'autres classes, à savoir : articles de bijouterie, articles de joaillerie, bagues (bijouterie), boucles d'oreilles, bracelets (bijouterie), broches (bijouterie), chaînes (bijouterie), médaillons (bijouterie), colliers (bijouterie), coffrets à bijoux, épingles de cravates, boutons de manchettes, montres et autres instruments chronométriques, bracelets de montres, boîtes en métaux précieux, étuis à cigares (en métaux précieux), étuis à cigarettes (en métaux précieux), joaillerie, bijouterie, pierres précieuses ; horlogerie et instruments chronométriques.
Sacs, à savoir : sacs à main, sacs à dos, sacs de voyage, sacs d'écoliers, sacs à provision, sacs de plage, sacs de sport, valises, sacs-housse pour vêtements (pour le voyage), bagages, parapluies, étuis pour clefs, sacs à main, porte-monnaie, sacoches à livres, sacs bananes, fourre-tout, portefeuilles, cuir et imitations du cuir, peaux d'animaux ; malles et valises ; parapluies, parasols et cannes ; fouets et sellerie ;
Vêtements, chaussures (à l'exception des chaussures orthopédiques), chapellerie, sous-vêtements ;
Dentelles et broderies, rubans et lacets ; boutons, crochets et oeillets, épingles et aiguilles, fleurs artificielles, articles de mercerie (à l'exception des fils) ;
Services de vente au détail dans le domaine des vêtements, des chaussures, de la chapellerie, des sacs, des articles en cuir, à savoir : sacs à main, sacs à dos, sacs de voyage, sacs d'écoliers, sacs à provision, sacs de plage, sacs de sport, valises, sacs-housse pour vêtements (pour le voyage), étuis pour les clefs (maroquinerie), porte-documents, portefeuilles, porte-monnaie non en métaux précieux, cartables et serviette d'écoliers, boîtes en cuir ou en carton cuir, coffrets destinés à contenir des articles de toilette dits “ vanity cases ”, garnitures pour meubles ; des lunettes, de la bijouterie, et des articles de mercerie.
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