Marque enregistrée - Marque en non vigueur

STEMMA
Monsieur WANG JIN FANG, Chez Monsieur Francis SCHERTZ DE LENCLOS

Numéro de dépôt :
3113770
Date de dépôt :
26/07/2001
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
26/07/2011

Présentation de la marque STEMMA

Déposée le 26 juillet 2001 par monsieur WANG JIN FANG auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « STEMMA » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2001-35 du 31 août 2001.

Le déposant est monsieur WANG JIN FANG domicilié(e) 14 avenue Robert Schuman, 92100 Boulogne Billancourt - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Monsieur WANG JIN FANG, Chez Mr Francis SCHERTZ DE LENCLOS - France.

La marque STEMMA a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3113770.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque STEMMA est expirée depuis le 26 juillet 2011.


Monsieur WANG JIN FANG, Chez Monsieur Francis SCHERTZ DE LENCLOS - 14 avenue Robert Schuman, 92100 Boulogne Billancourt - France


Monsieur WANG JIN FANG, Chez Mr Francis SCHERTZ DE LENCLOS - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2001-52

Publication - Publication le 31 août 2001 au BOPI 2001-35

Preparation pour blanchir et autres substances pour lessiver ; preparations pour nettoyer, polir, degraisser et abraser ; savons ; parfumerie ; huiles essentielles, cosmetiques ; lotions pour les cheveux ; dentifrices Metaux precieux et leurs alliages Joaillerie, bijouterie, pierres precieuses ; horlogerie et instruments chronometriques Cuir et imitations du cuir, peaux d'animaux ; malles et valises, parapluies, parasols et cannes ; fouets et sellerie Vetements, chaussures chapellerie.

Préparations pour blanchir et autres substances pour lessiver ; préparations pour nettoyer, polir, dégraisser et abraser ; savons ; parfums, huiles essentielles, cosmétiques, lotions pour cheveux ; dentifrices. Dépilatoires ; produits de démaquillage ; rouge à lèvres ; masques de beauté ; produits de rasage ; produits pour la conservation du cuir (cirages) ; crèmes pour le cuir.

Joaillerie ; bijouterie, pierres précieuses ; horlogerie et instruments chronométriques ; métaux précieux et leurs alliages. Objets d'art en métaux précieux ; coffrets à bijoux ; boîtes en métaux précieux ; boîtiers, bracelets, chaînes, ressorts ou verres de montre ; porte-clefs de fantaisie ; statues ou figurines (statuettes) en métaux précieux ; étuis ou écrins pour l'horlogerie ; médailles.

Cuir et imitations du cuir ; peaux d'animaux ; malles et valises ; parapluies, parasols et cannes ; fouets et sellerie. Portefeuilles ; porte-monnaie ; porte-cartes de crédit [portefeuilles] ; sacs ; coffrets destinés à contenir des affaires de toilette ; colliers ou habits pour animaux ; filets à provisions.

Vêtements, chaussures, chapellerie. Chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; sous-vêtements.