Marque enregistrée - Marque en non vigueur

Comte de Gascony
M. WANG JIANBO

Numéro de dépôt :
3910925
Date de dépôt :
05/04/2012
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
05/04/2022
Comte de Gascony de WANG JIANBO

Présentation de la marque Comte de Gascony

Déposée le 5 avril 2012 par monsieur WANG JIANBO auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « Comte de Gascony » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2012-17 du 27 avril 2012.

Le déposant est monsieur WANG JIANBO domicilié(e) ROOM 4-402, NO. 35 CHANGYING MINZU JIAYUAN, CHAOYANG, BEIJING CITY - Chine.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, IP & C CONSULTING, S.A. domicilié(e) RUE RENE DESCARTES, 2 / B31 - 7000 - MONS - Belgique.

La marque Comte de Gascony a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3910925.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

05 32 33

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Comte de Gascony est expirée depuis le 5 avril 2022.

WANG JIANBO a également déposé les autres marques suivantes : CÔTES DE BOURGOGNE , FORREST , DOMAINE DE PELLEHAUT


M. WANG JIANBO - ROOM 4-402, NO. 35 CHANGYING MINZU JIAYUAN, CHAOYANG, BEIJING CITY - Chine


IP & C CONSULTING, S.A. - RUE RENE DESCARTES, 2 / B31 - 7000 - MONS - Belgique


Publication - Publication le 27 avr. 2012 au BOPI 2012-17

Enregistrement avec modification - Publication le 9 nov. 2012 au BOPI 2012-45

Aliments et substances diététiques à usage médical ou vétérinaire ; aliments pour bébés ; compléments alimentaires pour êtres humains et animaux ; préparations chimiques à usage médical ou pharmaceutique ;

Bières ; eaux minérales et gazeuses ; boissons à base de fruits et jus de fruits ; sirops et autres préparations pour faire des boissons ; limonades ; nectars de fruit ; sodas ; apéritifs sans alcool ;

Vins bénéficiant de l'appellation d'origine contrôlée Floc de Gascogne ; vins bénéficiant de l'indication géographique protégée « Côtes de Gascogne ».