Marque renouvelée - Marque en vigueur

KOZAC, quand les cosaques attaquent
WANECQUE METALLERIE, Société par actions simplifiée

Numéro de dépôt :
3076716
Date de dépôt :
10/01/2001
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
10/01/2031

Présentation de la marque KOZAC, quand les cosaques attaquent

Déposée le 10 janvier 2001 par la Société par Action Simplifiée (SAS) WANECQUE METALLERIE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « KOZAC, quand les cosaques attaquent » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2001-08 du 23 février 2001.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) WANECQUE METALLERIE domicilié(e) 22 rue, Félix Nadar, 33700 MERIGNAC - France et immatriculée sous le numéro RCS 789 031 515 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, DS AVOCATS, Mme KAKESA Elodie domicilié(e) 11 allée, Bâtiment C2, de la Pacific, 33800 BORDEAUX - France.

La marque KOZAC, quand les cosaques attaquent a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3076716.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

06 20 24

Enregistrée pour une durée de 30 ans, la marque KOZAC, quand les cosaques attaquent arrivera à expiration en date du 10 janvier 2031.

WANECQUE METALLERIE a également déposé les autres marques suivantes : IRONSLIDE STAINLESS STEEL SLIDES , Le Toboggan Français , Full Metal Color , Les Forges De France , Trafiquant d'art , WANECQUE METALLERIE , MoonKit , Ironwear , Precitole , King Of Steel


WANECQUE METALLERIE, Société par actions simplifiée - 22 rue, Félix Nadar, 33700 MERIGNAC - France - SIREN 789031515


DS AVOCATS, Mme KAKESA Elodie - 11 allée, Bâtiment C2, de la Pacific, 33800 BORDEAUX - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2001-25

Publication - Publication le 23 févr. 2001 au BOPI 2001-08

Renouvellement sans limitation le 11 août 2010 n°2448501 - Publication le 8 oct. 2010 au BOPI 2010-08-11

Inscription le 29 septembre 2010 - Changement de dénomination;Changement d'adresse n°533126 - Publication le 29 oct. 2010 au BOPI 2010-09-29

Inscription le 27 octobre 2020 - Transmission totale de propriété n°804329 - Publication le 8 janv. 2021 au BOPI 2020-10-27

Renouvellement sans limitation le 27 octobre 2020 n°2763173 - Publication le 15 janv. 2021 au BOPI 2020-10-27

Produits métalliques en fer forgé à savoir objets d'art en fer forgé, bahuts et coffres métalliques, boutons et poignées de portes en métal, cabines de bain métalliques, caillebotis métalliques, lettres et chiffres en métaux communs à l'exception des caractères d'imprimerie, enseignes en métal, escaliers métalliques, étain, figurines, statues et statuettes en métaux communs, garnitures de meubles métalliques, plafonds et planchers métalliques, portails métalliques. Meubles. Tissus d'ameublement.

Métaux communs et leurs alliages ; matériaux de construction métalliques ; constructions transportables métalliques ; matériaux métalliques pour les voies ferrées ; câbles et fils métalliques non électriques ; serrurerie et quincaillerie métalliques ; tuyaux métalliques ; coffres-forts ; minerais. Constructions métalliques ; échafaudages métalliques ; boîtes en métaux communs ; coffres métalliques ; récipients d'emballage en métal ; monuments métalliques ; objets d'art en métaux communs ; statues ou figurines (statuettes) en métaux communs ; plaques d'immatriculation métalliques.

Meubles, glaces (miroirs), cadres. Objets d’art en bois, cire, plâtre, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques ; cintres pour vêtements ; commodes ; coussins ; étagères ; récipients d'emballage en matières plastiques ; fauteuils ; sièges ; literie (à l'exception du linge de lit) ; matelas ; vaisseliers. Boîtes en bois ou en matières plastiques.

Tissus ; couvertures de lit. Tissus à usage textile ; tissus élastiques ; velours ; linge de lit ; linge de maison ; linge de table non en papier ; linge de bain (à l'exception de l'habillement).