Marque expirée - Marque en non vigueur

TAKAU PLAZA
WANE Louis

Numéro de dépôt :
3508244
Date de dépôt :
20/06/2007
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. STRASBOURG
Date d'expiration :
20/06/2017
TAKAU PLAZA de WANE Louis

Présentation de la marque TAKAU PLAZA

Déposée le 20 juin 2007 par WANE Louis auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. STRASBOURG), la marque française « TAKAU PLAZA »

Le déposant est WANE Louis domicilié(e) Lotissement Vetea, Pirae,TAHITI, POLYNESIE FRANCAISE - XX.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet MEYER & Partenaires Bureaux Europe domicilié(e) 20, Place des Halles,67000 STRASBOURG - 67000 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque TAKAU PLAZA est expirée depuis le 20 juin 2017.

WANE Louis a également déposé les autres marques suivantes : PROMOPRICE , COSTLESS , KAIMANA Power of the Sea , KAIMANA , PROMOPRICE , HASBY , FAKARAVA LAGOON , KAIMANA Power of the Sea , MANANUI , PROMO PRICE


WANE Louis - Lotissement Vetea, Pirae,TAHITI, POLYNESIE FRANCAISE - XX


Cabinet MEYER & Partenaires Bureaux Europe - 20, Place des Halles,67000 STRASBOURG - 67000 - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2008-08

Publication - Publication le 27 juil. 2007 au BOPI 2007-30

Préparations pour blanchir et autres substances pour lessiver ; produits de blanchiment (lessive), préparations pour nettoyer, polir, dégraisser et abraser, savons, huiles essentielles, aromates pour gâteaux (huiles essentielles), produits olfactifs à savoir parfums, aromates (huiles essentielles), encens, bois odorants, pots-pourris odorants, eaux de senteur, extraits de fleurs, huiles essentielles, parfumerie, déodorants, bois odorants, encens, pots-pourris odorants, produits pour parfumer le linge, cosmétiques, préparations cosmétiques pour l'amincissement, nécessaires de cosmétique, motifs à usage cosmétique, cils postiches, ongles postiches, produits pour les soins de la bouche non à usage médical, dentifrices, lotions pour les cheveux, laques pour les cheveux, produits pour faire briller, cirages, produits pour la conservation du cuir (cirages), produits de rasage.

Appareils et instruments scientifiques, photographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation et d'enseignement, appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction de données, du son ou des images, supports d'enregistrement magnétiques, distributeurs automatiques et équipement pour le traitement de l'information et les ordinateurs, appareils d'enseignement audiovisuel, baladeurs, bandes vidéo, caméras (appareils cinématographiques), caméras vidéo, cartes à mémoire ou à microprocesseur, cartes magnétiques, cartes magnétiques d'identification, cartouches de jeux vidéo, cassettes vidéo, lecteurs de codes à barres, disques compacts (audio-vidéo), disques optiques compacts, disques optiques, disques magnétiques, supports de données optiques, supports de données magnétiques, supports d'enregistrements sonores, imprimantes d'ordinateurs, appareils d'intercommunication, lecteurs (informatique), lecteurs de cassettes, lecteurs de disques compacts, lecteurs DVD, lecteurs optiques, logiciels (programmes enregistrés), articles de lunetterie, lunettes (optique), magnétoscopes, ordinateurs, périphériques d'ordinateurs, programmes d'ordinateurs (logiciels téléchargeables), piles électriques, appareils de projection, appareils de radio, téléphones portables, appareils de télévision.

Appareils d'éclairage, de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de ventilation, appareils et machines frigorifiques, installations et machines à rafraîchir, appareils et installations de refroidissement, appareils et machines à glace, fontaines, appareils et installations pour l'adoucissement de l'eau, appareils à filtrer l'eau, filtres pour l'eau potable, appareils et machines pour la purification de l'eau, appareils pour la désodorisation de l'air, ampoules d'éclairage, baignoires, installations de bain, appareils pour bains, douches, cabines de douche, éviers, lavabos, robinets, toilettes (W.C.), sièges de toilettes (W.C.), appareils à bronzer, installations de sauna, appareils de désinfection, appareils de désodorisation non à usage personnel, diffuseurs (éclairage), lampes d'éclairage, verres de lampes, lustres, cuisinières, filtres à café électriques, récipients frigorifiques, dégivreurs pour véhicules.

Joaillerie, bijouterie, articles de bijouterie, parures (bijouterie), pierres précieuses, pierreries, horlogerie et instruments chronométriques, montres, boîtes en métaux précieux, statues en métaux précieux, statuettes en métaux précieux, objets d'art en métaux précieux.

Papier, carton, produits de l'imprimerie, papeterie, matériel pour les artistes, matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils), matières plastiques pour l'emballage (non comprises dans d'autres classes) à savoir sacs, sachets, poches, pochettes, films et feuilles ; affiches, autocollants (articles de papeterie), billets (tickets), emballages pour bouteilles en carton ou en papier, brochures, cartes, cartonnages, papier d'emballage, sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage, prospectus ; plans.

Cuir et imitation du cuir, valises, malles, mallettes, mallettes pour documents, porte-documents, serviettes (maroquinerie), coffres de voyage, trousses de voyage (maroquinerie), sacs de voyage, sacs à main, sacs à dos, sacs à provision, sacs à roulettes, sacs d'alpinistes, sacs de campeurs, sacs de plage, sacs de sport, sacs d'écoliers, cartables, coffrets destinés à contenir des articles de toilette dits “ vanity cases ”, parapluies, parasols et cannes, pelleteries (peaux d'animaux), porte-cartes, portefeuilles, porte-monnaie, étuis pour clés (maroquinerie), sachets (enveloppes, pochettes) en cuir pour l'emballage), sacs (enveloppes, pochettes) en cuir pour l'emballage), sacs-housses pour vêtements pour le voyage, articles de sellerie.

Meubles, pièces d'ameublement, pans de boiseries pour meubles, travaux d'ébénisterie, meubles métalliques, armoires, bahuts (coffres) non métalliques, bancs (meubles), étagères de bibliothèques, rayons de bibliothèques, buffets, buffets roulants (meubles), meubles de bureau, bureaux (meubles), canapés, casiers, chaises (sièges), chariots (mobilier), coffres non métalliques, coffrets (meubles), commodes, comptoirs (tables), conteneurs non métalliques, corbeilles non métalliques, dessertes, tables à dessin, divans, échelles en bois ou en matières plastiques, établis, étagères, fauteuils, garde-manger non métalliques, jardinières (meubles), literie à l'exception du linge de lit, lits, porte-livres, matelas, plateaux de tables, portemanteaux (meubles), porte-parapluies, porte-revues, porte-serviettes (meubles), présentoirs, pupitres, rayonnages, rayons de meubles, rotin, secrétaires, sièges, sofas, tables, tabourets, vaisseliers, vitrines (meubles), stores d'intérieur pour fenêtres (mobilier), oreillers, coussins, glaces (miroirs), cadres, objets d'art en bois, en cire, en plâtre ou en matières plastiques, éventails, coquilles (coquillages) écaille, ivoire brut ou mi-ouvré, nacre brute ou mi-ouvrée, récipients d'emballage en matières plastiques, récipients, barquettes et emballages en matières plastiques pour la cuisson par micro-ondes, récipients en matières plastiques pour l'emballage, le conditionnement et la présentation de produits alimentaires, barquettes et boîtes en matières plastiques pour l'emballage, le conditionnement et la présentation de produits alimentaires.

Ustensiles et récipients pour le ménage ou la cuisine non électriques, instruments de nettoyage actionnés manuellement, ustensiles de cuisson non électriques, matériel de nettoyage, instruments d'arrosage, cireuses (appareils non électriques), peignes et éponges, brosserie, brosses (à l'exception des pinceaux), matériaux pour la brosserie, brosses à dents, services (vaisselle), vaisselle ; verrerie, porcelaine et faïence non comprises dans d'autres classes à savoir ustensiles et récipients pour la cuisine, le ménage, la salle de bain ou le jardin (non électriques), vaisselles, verres (récipients), vases, flacons, objets d'art, figurines, bustes, statues ou statuettes ; cristaux (verrerie), récipients à boire, bouteilles, carafes, bougeoirs, candélabres (chandeliers), objets d'art, statues et statuettes en porcelaine, en terre cuite, en verre ou en cristal, surtout de table, batteries de cuisine, cafetières non électriques, bouilloires non électriques, théières, filtres à café ou à thé non électrique, ustensiles cosmétiques, nécessaires de toilette, appareils de désodorisation à usage personnel, vaporisateurs de parfums, aquariums d'appartement, cage à oiseaux, cage pour animaux de compagnie, cache-pot non en papier, poterie, pots à fleurs, gants de jardinage, pièges à insectes, étendoirs à linge.

Tissus, couvertures de lit et de table, tentures murales en matières textiles, tissus d'ameublement, linge de maison, linge de table non en papier, chemins de tables, serviettes de table en matières textiles, sets de table non en papier, linge ouvré, linge de bain à l'exception de l'habillement, serviettes de toilette en matières textiles, literie (linge), linge de lit, couvre-lits, édredons (couvre-pieds de duvet), dessus-de-lit (couvre-lits), draps, tissus pour la lingerie, tissus de coton, cotonnades, indiennes, étoffes de laine, tissus de laine, tissus de lin, étoffes, feutre, damas (étoffe), bannières, brocarts, taffetas (tissu), tissus de soie, tissu chenillé, tissus à usage textile, tissus élastiques, coiffes de chapeaux, couvertures de voyage, drapeaux non en papier, matières filtrantes (matières textiles), matières plastiques (succédanés du tissu), tissu pour meubles, étoffe pour meubles, revêtements de meubles en matières plastiques, revêtements de meubles en matières textiles, mouchoirs de poche en matières textiles, moustiquaires, non-tissés (textile), plaids, rideaux de douche en matières textiles ou en matières plastiques, rideaux en matières plastiques ou en matières textiles, toile, tricots (tissus), tulles, velours, vitrages (rideaux).

Vêtements, chaussures, chapellerie, bonneterie, ceintures (habillement), combinaisons (vêtements), vêtements confectionnés), lingerie de corps, dessous (sous-vêtements), articles d'habillement, habits, uniformes, ceintures (habillement).

Dentelles, broderies, rubans, lacets, boutons, épingles, aiguilles, agrafes pour chaussures, agrafes pour vêtements, badges ornementaux, boîtes à couture, boucles (accessoires d'habillement), broches (accessoires d'habillement), fermoirs de ceintures, ornements de chapeaux (non en métaux précieux), parures pour chaussures non en métaux précieux, articles décoratifs pour la chevelure, colifichets (broderies), fermetures pour vêtements, fleurs artificielles, fruits artificiels, insignes non en métaux précieux, passementerie, perruques.

Tapis, paillassons, nattes, tentures murales non en matières textiles, gazon artificiel, tapis de gymnastique, papiers de tenture, papiers peints, revêtements de planchers, revêtements de sols (à l'exception des carrelages et des peintures), tapisserie (tentures murales) non en matières textiles.

Jeux, jouets, articles de gymnastique et de sport non compris dans d'autres classes, décorations pour arbres de Noël, appareils de culture physique, appareils de gymnastique.

Viande, volaille, gibier, charcuterie, salaisons, extraits de viande, poissons, fruits et légumes conservés, congelés, séchés, cuits ou surgelés, salades de légumes, salades de fruits, gelées, confitures, compotes, œufs, lait et produits laitiers, beurre, fromages, huiles et graisses comestibles, graisses alimentaires, gélatine pour aliments, boissons lactées où le lait prédomine, concentrés (bouillons), jus végétaux pour la cuisine, pectine à usage alimentaire, pollen préparé pour l'alimentation, préparations pour faire du potage, potages, protéine pour l'alimentation humaine, tofu, plats préparés cuisinés à base des aliments ci-dessus mentionnés.

Café, succédanés du café, thé, cacao, chocolat, sucre, mélasse, riz, tapioca, sagou, farines et préparations faites de céréales, mets à base de farine, couscous (semoule), flocons de maïs, aliments à base d'avoine, avoine mondée, pain, poudre à lever, ferments pour pâtes, pâtisserie et confiserie, biscuiterie, glaces comestibles, glaces à rafraîchir, miel, levure, poudre pour faire lever, sel, poivre, aromates autres que les huiles essentielles, préparations aromatiques à usage alimentaire, essences pour l'alimentation à l'exception des essences éthériques et des huiles essentielles, herbes potagères conservées (assaisonnements), aromates pour boissons autres que les huiles essentielles, épaississants pour la cuisson de produits alimentaires, produits pour attendrir la viande à usage domestique, assaisonnements, condiments, sauces (condiments), jus de viande (sauces), sauces à salade, moutarde, vinaigre, épices, pâtes alimentaires, amidon à usage alimentaire, boissons à base de cacao, boissons à base de café, boissons à base de chocolat, boissons à base de thé, en-cas à base de céréales, en-cas à base de riz, chocolat, bicarbonate de soude pour la cuisson, décorations comestibles pour gâteaux, édulcorants naturels, glucose à usage alimentaire, gluten à usage alimentaire, infusions non médicinales, maltose, noix muscade, propolis pour l'alimentation humaine (produits d'apiculture), plats cuisinés à base des aliments ci-dessus mentionnés, pâte pour gâteaux, pâtés à la viande, tourte, pizzas.

Produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés, ni transformés ; graines (semences) ; animaux vivants ; fruits et légumes frais ; semences, plantes et fleurs naturelles, aliments pour les animaux, malt, produits de l'élevage, herbes potagères fraîches, mollusques vivants, protéine pour l'alimentation animale.

Bières, eaux minérales et gazeuses et autres boissons non alcooliques, boissons de fruits et jus de fruits, sirops et autres préparations pour faire des boissons, extraits de fruits sans alcool, essences pour la préparation de boissons, boissons isotoniques, pastilles pour boissons gazeuses, poudres pour boissons gazeuses, produits pour la fabrication des eaux gazeuses, jus végétaux (boissons), boissons à base de petit-lait, préparations pour faire des liqueurs.

Boissons alcooliques (à l'exception des bières), extraits de fruits avec alcool, essences alcooliques, extraits alcooliques, apéritifs, spiritueux, vins.

Tabac, articles pour fumeurs, allumettes, boîtes à cigares, boîtes à cigarettes, briquets pour fumeurs, cahiers de papier à cigarettes, cendriers pour fumeurs fume-cigares, cigares, coffrets à cigares, coupe-cigares, étuis à cigares, fume-cigarette, cigarettes, appareils de poche à rouler les cigarettes, filtres pour cigarettes, cure-pipes, pierres à feu, herbes à fumer, papier absorbant pour la pipe, pipes, râteliers à pipes, pots à tabac, tabatières.

Publicité, gestion des affaires commerciales, administration commerciale, travaux de bureau, abonnement à des journaux pour des tiers, abonnement à des services de télécommunications pour des tiers, administration commerciale de licences de produits et de services de tiers, aide à la direction des affaires, conseils en organisation et direction des affaires, consultation pour la direction des affaires, consultation professionnelle d'affaires, expertises en affaires, informations d'affaires, recherches pour affaires, affichage, agences d'import-export, diffusion d'annonces publicitaires, services d'approvisionnement pour des tiers (achat de produits pour d'autres entreprises à savoir achat de substances et préparations pour lessiver, nettoyer, polir, dégraisser, abraser ou cirer, de produits cosmétiques, de produits de parfumerie,) d'appareils et d'instruments scientifiques, photographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, d'enseignement, d'appareils et instruments pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction de données, du son ou des images, d'appareils et instruments informatiques, d'appareils hi-fi, vidéo, d'électroménager, d'appareils et instruments sanitaires, d'articles de bijouterie, de produits de l'imprimerie, de papeterie, d'emballage, de meubles, d'articles, d'ustensiles et récipients pour le ménage ou la cuisine, de vaisselles, de services ménagers, de vêtements, de chaussures, de chapellerie, de tapis, de revêtements de sol, de jeux, de jouets, de produits alimentaires, de produits agricoles, horticoles, de tabac et d'articles pour fumeurs) dans le cadre de la gestion d'un centre commercial (à l'exception de leur transport), traitement administratif de commandes d'achats, présentation de produits sur tout moyen de communication pour la vente au détail, services de comparaison de prix, comptabilité, informations et conseils commerciaux aux consommateurs, courrier publicitaire, décoration de vitrines, démonstration de produits, diffusion (distribution) d'échantillons, diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons), location de distributeurs automatiques, mise à jour de documentation publicitaire, reproduction de documents, étude de marché, organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité, facturation, recueil de données dans un fichier central, systématisation de données dans un fichier central, organisation de foires à buts commerciaux ou de publicité, gérance administrative d'un centre commercial, tenue de livres, location de photocopieurs, location de temps publicitaire sur tout moyen de communication, location d'espaces publicitaires, services de mannequins à des fins publicitaires ou de promotion des ventes, mise en pages à buts publicitaires, sondage d'opinions, recherche de parraineurs, consultation pour les questions du personnel, recrutement de personnel, sélection du personnel par procédés psychotechniques, analyse du prix de revient, projets (aide à la direction des affaires), promotion des ventes pour des tiers, publication de textes publicitaires, location de matériel publicitaire, publicité en ligne sur un réseau informatique, publicité par correspondance, publicité radiophonique, publicité télévisée, relations publiques, recherches d'informations dans des fichiers informatiques pour des tiers, services de revues de presse, services de secrétariat, services de sous-traitance (assistance commerciale), services de vente au détail de préparations pour blanchir et autres substances pour lessiver ; produits de blanchiment (lessive), préparations pour nettoyer, polir, dégraisser et abraser, savons, huiles essentielles, aromates pour gâteaux (huiles essentielles), produits olfactifs à savoir parfums, aromates (huiles essentielles), encens, bois odorants, pots-pourris odorants, eaux de senteur, extraits de fleurs, huiles essentielles,, parfumerie, déodorants, bois odorants, encens, pots-pourris odorants, produits pour parfumer le linge, cosmétiques, préparations cosmétiques pour l'amincissement, nécessaires de cosmétique, motifs à usage cosmétique, cils postiches, ongles postiches, produits pour les soins de la bouche non à usage médical, dentifrices, lotions pour les cheveux, laques pour les cheveux, produits pour faire briller, cirages, produits pour la conservation du cuir (cirages), produits de rasage, appareils et instruments scientifiques, photographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation et d'enseignement, appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction de' données, du son ou des images, supports d'enregistrement magnétiques, distributeurs automatiques et équipement pour le traitement de l'information et les ordinateurs, appareils d'enseignement audiovisuel, baladeurs, bandes vidéo, caméras (appareils cinématographiques), caméras vidéo, cartes à mémoire ou à microprocesseur, cartes magnétiques, cartes magnétiques d'identification, cartouches de jeux vidéo, cassettes vidéo, lecteurs de codes à barres, disques compacts (audio-vidéo), disques optiques compacts, disques optiques, disques magnétiques, supports de données optiques, supports de données magnétiques, supports d'enregistrements sonores, imprimantes d'ordinateurs, appareils d'intercommunication, lecteurs (informatique), lecteurs de cassettes, lecteurs de disques compacts, lecteurs DVD, lecteurs optiques, logiciels (programmes enregistrés), articles de lunetterie, lunettes (optique), magnétoscopes, ordinateurs, périphériques d'ordinateurs, programmes d'ordinateurs (logiciels téléchargeables), piles électriques, appareils de projection, appareils de radio, téléphones portables, appareils de télévision, appareils d'éclairage, de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de ventilation, appareils et machines frigorifiques, installations et machines à rafraîchir, appareils et installations de refroidissement, appareils et machines à glace, fontaines, appareils et installations pour l'adoucissement de l'eau, appareils à filtrer l'eau, filtres pour l'eau potable, appareils et machines pour la purification de l'eau, appareils pour la désodorisation de l'air, ampoules d'éclairage, baignoires, installations de bain, appareils pour bains, douches, cabines de douche, éviers, lavabos, robinets, toilettes (W.C.), sièges de toilettes (W.C.), appareils à bronzer, installations de sauna, appareils de désinfection, appareils de désodorisation non à usage personnel, diffuseurs (éclairage), lampes d'éclairage, produits en cuir, en imitation du cuir (a savoir bagages, articles de maroquinerie), objets de decoration (à savoir d'objets d'art), articles en tissus (à savoir tissus, rideaux, nappes, serviettes). Riz, tapioca, sagou, farines et préparations faites de céréales, mets à base de farine, couscous (semoule), flocons de maïs, aliments à base d'avoine, avoine mondée, pain, poudre à lever, ferments pour pâtes, pâtisserie et confiserie, biscuiterie, glaces comestibles, glaces à rafraîchir, miel, levure, poudre pour faire lever, sel, poivre, aromates autres que les huiles essentielles, préparations aromatiques à usage alimentaire, essences pour l'alimentation à l'exception des essences éthériques et des huiles essentielles, herbes potagères conservées (assaisonnements), aromates pour boissons autres que les huiles essentielles, épaississants pour la cuisson de produits alimentaires, produits pour attendrir la viande à usage domestique, assaisonnements, condiments, sauces (condiments), jus de viande (sauces), sauces à salade, moutarde, vinaigre, épices, pâtes alimentaires, amidon à usage alimentaire, boissons à base de cacao, boissons à base de café, boissons à base de chocolat, boissons à base de thé, en-cas à base de céréales, en-cas à base de riz, chocolat, bicarbonate de soude pour la cuisson, décorations comestibles pour gâteaux, édulcorants naturels, glucose à usage alimentaire, gluten à usage alimentaire, infusions non médicinales, maltose, noix muscade, propolis pour l'alimentation humaine (produits d'apiculture), plats cuisinés à base des aliments ci-dessus mentionnés, pâte pour gâteaux, pâtés à la viande, tourte, pizzas, produits agricoles, horticoles, forestiers et graines, non compris dans d'autres classes ; animaux vivants ; fruits et légumes frais ; semences, plantes et fleurs naturelles, aliments pour les animaux, malt, produits de l'élevage, herbes potagères fraîches, mollusques vivants, protéine pour l'alimentation animale, bières, eaux minérales et gazeuses et autres boissons non alcooliques, boissons de fruits et jus de fruits, sirops et autres préparations pour faire des boissons, extraits de fruits sans alcool, essences pour la préparation de boissons, boissons isotoniques, pastilles pour boissons gazeuses, poudres pour boissons gazeuses, produits pour la fabrication des eaux gazeuses, jus végétaux (boissons), boissons à base de petit-lait, préparations pour faire des liqueurs, boissons alcooliques (à l'exception des bières), extraits de fruits avec alcool, essences alcooliques, extraits alcooliques, apéritifs, spiritueux, vins, tabac, articles pour fumeurs, allumettes, boîtes à cigares, boîtes à cigarettes, briquets pour fumeurs, cahiers de papier à cigarettes, cendriers pour fumeurs fume-cigares, cigares, coffrets à cigares, coupe-cigares, étuis à cigares, fume-cigarette, cigarettes, appareils de poche à rouler les cigarettes, filtres pour cigarettes, cure-pipes, pierres à feu, herbes à fumer, papier absorbant pour la pipe, pipes, râteliers à pipes, pots à tabac, tabatières ; services de fidélisation de clientèle au travers d'actions promotionnelles, services de passation et réception de commandes de produits et/ou de services notamment via un site Web ou le réseau Internet.

Assurances, affaires financières, affaires immobilières, gestion financière et immobilière de centres commerciaux, assurance contre les accidents, affermage de biens immobiliers, agences de crédit, agences de recouvrement de créances, informations en matière d'assurances, crédit-bail, établissement de baux, collectes de bienfaisance, courtage en biens immobiliers, évaluation (estimation) de biens immobiliers, gérance de biens immobiliers, constitution de capitaux, investissement de capitaux, services de cartes de crédits, services de cartes de débits, cautions (garanties), opérations de change, émission de chèques de voyage, collectes de bienfaisance, consultation en matière financière, courtage, courtage en biens immobiliers, crédit, émission de cartes de crédit, émission de chèques de voyage, estimations financières (assurances, banques, immobilier), services de financement, gérance d'immeubles, assurance contre l'incendie, location de fonds de commerce dans le cadre de la gestion et l'administration d'un centre commercial, location de bureaux (immobilier), recouvrement de loyers, parrainage financier, prêt (finances), transfert électronique de fonds, vérification des chèques.

Construction, construction de centres commerciaux, réparation, nettoyage de bâtiments et de centres commerciaux (ménage), blanchisserie, construction de stands de foire et de magasins, informations en matière de construction, supervision (direction) de travaux de construction, travaux de cordonnerie, nettoyage d'édifices (surface extérieure), nettoyage d'habits, informations en matière de réparation, lavage de véhicules, maçonnerie, nettoyage à sec, stations-service (remplissage en carburant et entretien).

Télécommunications, location de temps d'accès à des réseaux mondiaux, services d'affichage électronique (télécommunications), agences de presse, agences d'informations (nouvelles), communication par réseaux de fibres optiques, communication par terminaux d'ordinateurs, communications radiophoniques, diffusion de programmes de télévision, fourniture d'accès à des bases de données, fourniture d'accès à un réseau informatique mondial, location d'appareils de télécommunication, location d'appareils pour la transmission de messages, location de télécopieurs, transmission de messages et d'images assistée par ordinateur.

Transport, emballage et entreposage de marchandises, organisation de voyages, services de chauffeurs, livraison de colis, conditionnement de produits, location de conteneurs d'entreposage, déchargement, dépôt de marchandises, distribution (livraison) de produits, distribution de colis, livraison de marchandises notamment achetés dans un centre commercial, livraison de marchandises commandées par correspondance ou via un site Internet, location de fauteuils roulants, location de garages, location de places de stationnement, services de parc de stationnement, réservation de places de voyage.

Formation, divertissement, activités sportives et culturelles, services de billeterie (divertissement), clubs de santé (mise en forme physique), services de clubs (divertissement ou éducation), organisation et conduite de colloques, de congrès, de conférences, organisation de concours (éducation ou divertissement), culture physique, éducation, exploitation de publications électroniques en ligne non téléchargeables, organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs, projection de films cinématographiques, formation pratique (démonstration), services d'imagerie numérique, information en matière de divertissement, informations en matière d'éducation, services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique, location d'équipement pour les sports à l'exception des véhicules, services de loisirs, mise à disposition d'installations sportives, organisation et conduite d'ateliers de formation, publication de livres, publication de textes autres que publicitaires, publication électronique de livres et de périodiques en ligne.

Architecture, conception de systèmes informatiques, conseils en construction, établissement de plans pour la construction, consultation en matière de logiciels, consultation en matière d'ordinateurs, contrôle de qualité, conversion de données ou de documents d'un support physique vers un support électronique, création et entretien de sites Web pour des tiers, décoration intérieure, dessin industriel, services de dessinateurs d'arts graphiques, services de dessinateurs pour emballages, élaboration (conception) de logiciels, étude de projets techniques, expertises (travaux d'ingénieurs), hébergement de sites informatiques (sites Web), location d'ordinateurs, maintenance de logiciels d'ordinateurs, recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers, stylisme (esthétique industrielle), levées de terrain.

Services de restauration (alimentation), services de bars, cafés-restaurants, cafétérias, cantines, crèches d'enfants, restaurants libre-service, location de chaises, tables, linge de table et verrerie, location de salles de réunions, restaurants à service rapide et permanent (snack-bars), restauration (repas), services de traiteurs, services hôteliers, hébergement temporaire.

Services médicaux, soins d'hygiène et de beauté pour êtres humains ou pour animaux, assistance médicale, salons de beauté, salons de coiffure, composition florale, entretien de pelouses, horticulture, jardinage, services de de jardiniers-paysagistes, location d'installations sanitaires, services de manucure, massage, services d'opticiens, services de pépiniéristes, services de pharmaciens (préparation d'ordonnances), services de santé, services de saunas, services de solariums, tatouage, toilettage d'animaux, services de visagistes.

Services juridiques, services de sécurité pour la protection des biens et des individus, services personnels et sociaux rendus par des tiers destinés à satisfaire les besoins des individus à savoir agences de surveillance nocturne, agence de sécurité au sein d'un centre commercial, agences de surveillance nocturne, inspection de bagages ou de sacs à des fins de sécurité, concession de licences de logiciels (services juridiques), conseils en propriété intellectuelle, consultation en matière de sécurité, services de contentieux, location d'habits, location d'avertisseurs d'incendie, location de vêtements, retour des objets trouvés, protection civile, surveillance des alarmes anti-intrusion.