Déposée le 17 novembre 1995 par WANE Louis
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (STRASBOURG (CENTRE I.N.P.I.)),
la marque française « PROMOPRICE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
1995-52 du 29 décembre 1995.
Le déposant est WANE Louis domicilié(e) B.P. 973, 98714 PAPEETE, TAHITI - France.
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet Meyer & Partenaires, M. LORENTZ Pierre domicilié(e) Espace Européen de l'Entreprise, 4 RUE de Dublin - 67300 - SCHILTIGHEIM - France.
La marque PROMOPRICE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 95598357.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
WANE Louis - B.P. 973, 98714 PAPEETE, TAHITI - France
Cabinet Meyer & Partenaires, M. LORENTZ Pierre - Espace Européen de l'Entreprise, 4 RUE de Dublin - 67300 - SCHILTIGHEIM - France
Renouvellement sans limitation le 17 novembre 2005 n°2301058 - Publication au BOPI 2005-11-17
Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1996-29
Publication - Publication le 29 déc. 1995 au BOPI 1995-52
Renouvellement sans limitation le 21 avril 2016 n°2616269 - Publication le 12 août 2016 au BOPI 2016-04-21
Préparations pour blanchir et autres substances pour lessiver; préparations pour nettoyer, polir, dégraisser et abraser; savons, huiles essentielles, cosmétiques, lotions pour les cheveux, dentifrices, préparations cosmétiques pour l'amincissement, produits antisolaires (préparations cosmétiques pour le bronzage de la peau), assouplisseurs, matières à astiquer, préparations cosmétiques pour le bain, masques de beauté, bois odorants, cirages, nécessaires de cosmétique, produits de démaquillage, désodorisants à usage personnel, détachants, eaux de toilette, encaustiques, fards, laits de toilette, lessives, produits de maquillage, produits de parfumerie, parfums, produits cosmétiques pour les soins de la peau, produits de rasage, shampooings, produits pour les soins de la bouche non à usage médical, produits de toilette.Produits pharmaceutiques, vétérinaires et hygiéniques, substances diététiques à usage médical, aliments pour bébés, matériel pour pansements, désinfectants, produits pour la destruction des animaux nuisibles, fongicides, herbicides, produits pour la purification de l'air, produits pour le rafraîchissement de l'air, aliments diététiques à usage médical, antiseptiques,produits antisolaires (onguents contre les brûlures du soleil), bandes hygiéniques, boissons diététiques à usage médical, produits contre les brûlures, désherbants, désodorisants autres qu'à usage personnel, coton hydrophile, insecticides, lotions à usage pharmaceutique, lotions à usage vétérinaire, tampons pour la menstruation, parasiticides, produits pharmaceutiques pour les soins de la peau, pharmacies portatives, préparations pour le nettoyage des verres de contact, préparations de vitamines.Papier, carton, produits de l'imprimerie, articles pour reliures, photographies, adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage, pinceaux, articles de bureau (à l'exception des meubles), matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils), cartes à jouer, affiches, albums, objets d'art gravés, objets d'art lithographiés, atlas, blocs (papeterie), cahiers, calendriers, chemises pour documents, corbeilles à courrier, couches-culottes en papier ou en cellulose (à jeter), craie à écrire, crayons, fournitures pour le dessin, instruments de dessin, fournitures pour l'écriture, produits pour effacer, papier d'emballage, enveloppes (papeterie), feuilles (papeterie), fournitures scolaires, représentations graphiques, papier hygiénique, papier à lettres, linge de table en papier, livres, marques pour livres, napperons en papier, nappes en papier, articles de papeterie, cartes postales, publications, répertoires, sachets (enveloppes, pochettes) pour l'emballage (en papier ou en matières plastiques), sachets pour la cuisson par micro-ondes, sacs à ordure (en papier ou en matières plastiques), serviettes de table (en papier), stylos.Sacs, sachets, pochettes, films, feuilles d'emballage en matières plastiques.Ustensiles et récipients pour le ménage ou la cuisine (ni en métaux précieux, ni en plaqué), peignes et éponges, brosses (à l'exception des pinceaux), matériaux pour la brosserie, matériel de nettoyage, verrerie, appareils destinés à la projection d'aérosols non à usage médical, récipients calorifuges pour les aliments, instruments d'arrosage, objets d'art en porcelaine, en terre cuite ou en verre, bougeoirs non en métaux précieux, bouilloires non électriques, bouteilles, brûle parfums, services à café et à thé non en métaux précieux, cafetières non électriques non en métaux précieux, carafes, casseroles, chiffons de nettoyage, chinoiseries (porcelaines), corbeilles à usage domestique non en métaux précieux, cristaux (verrerie), batteries de cuisine, moules de cuisine, appareils de désodorisation à usage personnel, éponges de ménage, faïence, pots à fleurs, supports pour fleurs (arrangements floraux), presse-fruits non électriques à usage ménager, gants de ménage, seaux à glace, glacières portatives, non électriques, grils (ustensiles de cuisson), huiliers non en métaux précieux, pièges à insectes, ramasse-miettes, nécessaires pour pique-niques (vaisselle), ouvre-bouteilles, distributeurs de papier hygiénique, vaporisateurs à parfum, passoires non en métaux précieux, planches à découper pour la cuisine, plateaux à usage domestique non en métaux précieux, poivriers non en métaux précieux, porcelaines, porte-savons, porte-serviettes non en métaux précieux, cache-pot non en papier, poteries, poubelles, seaux à rafraîchir, salières non en métaux précieux, séchoirs à lessive, services (vaisselle) non en métaux précieux, sorbetières, sucriers non en métaux précieux, tapettes pour battre les tapis, tendeurs de vêtements, vases non en métaux précieux, verres (récipients). Viande, poisson volaille et gibier, extraits de viande, fruits et légumes conservés, séchés et cuits, gelées, confitures, compotes, ufs, lait et produits laitiers, huiles et graisses comestibles, extraits d'algues à usage alimentaire, beurre, boissons lactées, où le lait prédomine, bouillons, champignons conservés, charcuterie, chips (pommes de terre), fruits confits, fruits congelés, écorces (zestes) de fruits, fromages, mélanges contenant de la graisse pour tartines, herbes potagères conservées, jus végétaux pour la cuisine, mets à base de poisson, salades de fruits, salades de légumes, salaisons, plats cuisinés, plats cuisinés surgelés, plats cuisinés congelés pour l'alimentation humaine.Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café, farines et préparations faites de céréales, pain, pâtisserie et confiserie, glaces comestibles, miel, sirop de mélasse, levure, poudre pour faire lever, sel, moutarde, vinaigre, sauces (condiments), épices, glace à rafraîchir, pâtes alimentaires, aromates autres que les huiles essentielles, préparations aromatiques à usage alimentaire, assaisonnements, biscottes, biscuits, boissons à base de cacao, boissons à base de café, boissons à base de chocolat, bonbons, condiments,confiserie, infusions non médicinales, produits de minoterie, moutarde, pain, sauces à salade, pâtés à la viande, plats cuisinés, plats cuisinés surgelés, plats cuisinés congelés pour l'alimentation humaine.Fruits et légumes frais, semences, plantes et fleurs naturelles, aliments pour les animaux, algues pour l'alimentation humaine ou animale, couronnes en fleurs naturelles, fleurs séchées pour la décoration, graines (semences), herbes potagères fraîches, produits pour litières.Bières, eaux minérales et gazeuses et autres boissons non alcooliques. boissons de fruits et jus de fruits, sirops et autres préparations pour faire des boissons, extraits de fruits sans alcool, jus végétaux (boissons). Boissons alcooliques (à l'exception des bières), apéritifs, boissons alcooliques contenant des fruits, boissons distillées, cocktails, digestifs (alcools et liqueurs), eaux-de-vie, liqueurs, spiritueux, vins, vins mousseux, vins de Champagne
Préparations pour blanchir et autres substances pour lessiver ; préparations pour nettoyer, polir, dégraisser et abraser ; savons ; parfums, huiles essentielles, cosmétiques, lotions pour cheveux ; dentifrices. Dépilatoires ; produits de démaquillage ; rouge à lèvres ; masques de beauté ; produits de rasage ; produits pour la conservation du cuir (cirages) ; crèmes pour le cuir.
Produits pharmaceutiques et vétérinaires ; produits hygiéniques pour la médecine ; aliments et substances diététiques à usage médical ou vétérinaire ; aliments pour bébés ; compléments alimentaires pour êtres humains et animaux ; matériel pour pansements ; matières pour plomber les dents et pour empreintes dentaires ; désinfectants ; produits pour la destruction des animaux nuisibles ; fongicides, herbicides. Préparations pour le bain à usage médical ; culottes ou serviettes hygiéniques ; préparations chimiques à usage médical ou pharmaceutique ; herbes médicinales ; tisanes ; parasiticides ; alliages de métaux précieux à usage dentaire.
Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.
Ustensiles et récipients pour le ménage ou la cuisine ; peignes et éponges ; brosses (à l'exception des pinceaux) ; matériaux pour la brosserie ; instruments de nettoyage actionnés manuellement ; paille de fer ; verre brut ou mi-ouvré (à l'exception du verre de construction) ; porcelaines ; faïence. Bouteilles ; objets d'art en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; statues ou figurines (statuettes) en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; ustensiles ou nécessaires de toilette ; poubelles ; verres (récipients) ; vaisselle.
Jeux, jouets ; commandes pour consoles de jeu ; décorations pour arbres de Noël ; arbres de Noël en matières synthétiques ; appareils de culture physique ou de gymnastique ; attirail de pêche ; balles ou ballons de jeu ; tables, queues ou billes de billard ; jeux de cartes ou de table ; patins à glace ou à roulettes ; trottinettes [jouets] ; planches à voile ou pour le surf ; raquettes ; raquettes à neige ; skis ; rembourrages de protection (parties d'habillement de sport) ; maquettes [jouets] ; figurines [jouets].
Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine.
Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.
Produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés, ni transformés ; animaux vivants ; fruits et légumes frais ; semences (graines), plantes et fleurs naturelles ; aliments pour les animaux ; malt. Gazon naturel ; crustacés vivants ; appâts vivants pour la pêche ; céréales en grains non travaillés ; arbustes ; plantes ; plants ; arbres (végétaux) ; agrumes frais ; bois bruts ; fourrages.
Bières ; eaux minérales et gazeuses ; boissons à base de fruits et jus de fruits ; sirops et autres préparations pour faire des boissons. Limonades ; nectars de fruit ; sodas ; apéritifs sans alcool.
Boissons alcoolisées (à l'exception des bières). Cidres ; digestifs (alcools et liqueurs) ; vins ; spiritueux.
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