Marque renouvelée - Marque en non vigueur

MANANUI
WANE Louis

Numéro de dépôt :
3136284
Date de dépôt :
11/12/2001
Lieu de dépôt :
STRASBOURG (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
11/12/2021
MANANUI de WANE Louis

Présentation de la marque MANANUI

Déposée le 11 décembre 2001 par WANE Louis auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (STRASBOURG (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « MANANUI » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2002-03 du 18 janvier 2002.

Le déposant est WANE Louis domicilié(e) Lotissement Vetea II, Pirae, TAHITI, Polynésie française - France.

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet MEYER & Partenaires domicilié(e) Espace Européen de l'Entreprise, 4 rue de Dublin - 67300 - SCHILTIGHEIM - France.

La marque MANANUI a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3136284.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque MANANUI est expirée depuis le 11 décembre 2021.

WANE Louis a également déposé les autres marques suivantes : PROMOPRICE , COSTLESS , KAIMANA Power of the Sea , KAIMANA , PROMOPRICE , HASBY , FAKARAVA LAGOON , KAIMANA Power of the Sea , TAKAU PLAZA , PROMO PRICE


WANE Louis - Lotissement Vetea II, Pirae, TAHITI, Polynésie française - France


Cabinet MEYER & Partenaires - Espace Européen de l'Entreprise, 4 rue de Dublin - 67300 - SCHILTIGHEIM - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2002-20

Publication - Publication le 18 janv. 2002 au BOPI 2002-03

Renouvellement sans limitation le 13 décembre 2011 n°2486677 - Publication le 10 févr. 2012 au BOPI 2011-12-13

Savons, parfumerie, huiles essentielles, cosmétiques, lotions pour les cheveux, dentifrices, ambre (parfumerie) , préparations cosmétiques pour l'amincissement, produits antisolaires (préparations cosmétiques pour le bronzage de la peau) , aromates (huiles essentielles) , préparations cosmétiques pour le bain, sels pour le bain non à usage médical, savon à barbe, masques de beauté, crème pour blanchir la peau, bois odorants, aromates pour boissons (huiles essentielles) , produits pour les soins de la bouche non à usage médical, préparations cosmétiques pour le bronzage de la peau, lotions capillaires, colorants et teintures pour cheveux, préparations pour l'ondulation des cheveux, cosmétiques pour cils, cirages, cire à épiler, motifs décoratifs à usage cosmétique, nécessaires de cosmétique, crayons à usage cosmétique, crèmes cosmétiques, produits de démaquillage, dépilatoires, savons désodorisants, désodorisants à usage personnel (parfumerie) , eaux de senteur, eaux de toilette, encaustiques, encens, produits épilatoires, parfumerie, fards, extraits de fleurs (parfumerie) , produits pour fumigations (parfums) , huiles à usage cosmétique, huiles de toilette, laits de toilette, laques pour les cheveux, laques pour les ongles, rouge à lèvres, produits pour parfumer le linge, lotions à usage cosmétique, lotions après-rasage, serviettes imprégnées de lotions cosmétiques, produits de maquillage, mascara, produits pour le soin des ongles, produits de parfumerie, parfums, produits cosmétiques pour les soins de la peau, pommades à usage cosmétique, pots-pourris odorants, poudre pour le maquillage, produits de rasage, shampooings, cosmétiques pour les sourcils, crayons pour les sourcils, talc pour la toilette, teintures cosmétiques, produits de toilette, produits de toilette contre la transpiration. Produits pharmaceutiques, vétérinaires et hygiéniques, substances diététiques à usage médical, aliments pour bébés, matériel pour pansements, produits pour la purification de l'air, produits pour le rafraîchissement de l'air, aliments diététiques à usage médical, coton antiseptique, antiseptiques, produits antisolaires (onguents contre les brûiures du soleil) , bandes hygiéniques, baumes à usage médical, boissons diététiques à usage médical, bonbons à usage pharmaceutique, produits pour les soins de la bouche à usage médical, compléments nutritionnels à usage médical, désinfectants à usage hygiénique, désodorisants autres qu'à usage personnel, droguiers de voyage, gommes à mâcher à usage médical, serviettes hygiéniques, infusions médicinales, lotions à usage pharmaceutique, serviettes imprégnées de lotions pharmaceutiques, tampons pour la menstruation, produits pharmaceutiques pour les soins de la peau et des cheveux, pharmacies portatives, protège-slips (produits hygiéniques) , suppléments alimentaires minéraux, tisanes, préparations de vitamines, préparations thérapeutiques pour le bain, sels pour le bain à usage médical, herbes médicinales, pommades à usage médical, racines médicinales. Supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques, équipements pour le traitement de l'information, bandes et cassettes vidéo, cédéroms, jeux vidéo, films cinématographiques impressionnés, disques compacts (audio vidéo) , disques optiques compacts, dessins animés, disquettes souples, appareils pour le divertissement conçus pour être utilisés seulement avec un récepteur de télévision, supports de données magnétiques, supports de données optiques, supports d'enregistrements sonores, films (pellicules) impressionnés, appareils pour le traitement de l'information, appareils d'intercommunication, jeux automatiques (machines) à prépaiement, logiciels (programmes enregistrés) , articles de lunetterie, lunettes de soleil, appareils et instruments scientifiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection) , de secours (sauvetage) , appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images, distributeurs automatiques, machines à calculer, dispositifs de protection personnelle contre les accidents, agendas électroniques, appareils pour l'analyse non à usage médical, lunettes anti-éblouissantes, visières anti-éblouissantes, appareils et instruments pour l'astronomie, baromètres, distributeurs de billets (tickets) , boussoles, calculatrices de poche, caméras vidéo, cartes à mémoire ou à microprocesseur, cartes magnétiques, cartes magnétiques d'identification, cartouches de jeux vidéo, casques de protection, ceintures de sauvetage, diapositives, appareils pour l'enregistrement de temps, appareils pour l'enregistrement des distances, enseignes lumineuses, enseignes mécaniques, instruments et machines pour essais de matériaux, étiquettes électroniques pour marchandises, étuis à lunettes, gilets de sauvetage, hologrammes, jumelles (optique) , longues-vues, loupes, lunettes (optique) , appareils de mesure de précision, instruments météorologiques, instruments d'observation, ordinateurs, périphériques d'ordinateurs, panneaux de signalisation lumineux ou mécaniques, appareils de radio, signalisation lumineuse ou mécanique, tableaux d'affichage électroniques, traducteurs électroniques de poche. Rubans adhésifs pour la papeterie ou le ménage, affiches, porte-affiches en papier ou en carton, albums, albums de coloriage, almanachs, aquarelles, maquettes d'architecture, crayons d'ardoise, ardoises pour écrire, objets d'art gravés, objets d'art lithographiés, atlas, autocollants (articles de papeterie) , badges en papier, journaux de bandes dessinées, bavettes en papier, bavoirs en papier, dessous de chopes à bière, billets (tickets) , billets de transport, blocs (papeterie) , blocs à dessin, boîtes en carton ou en papier, emballages et enveloppes pour bouteilles en carton ou en papier, brochures, modèles de broderie, articles de bureau (à l'exception des meubles) , timbres à cacheter, cachets (sceaux) , coffrets à cachets (timbres) , cahiers, calendriers, dessous de carafes en papier, carnets, cartes, cartes d'abonnement, cartes à jouer, cartes géographiques, cartonnages, cartons à chapeaux (boîtes) , catalogues, chemises pour documents, bagues (anneaux) de cigares, circulaires, classeurs (articles de bureau) , coffrets pour la papeterie (articles de bureau) , confettis, jetons de contrôle, corbeilles à courrier, cornets de papier, couches-culottes en papier ou en cellulose (à jeter) , coupe-papier (articles de bureau) , couvertures (papeterie) , craie à écrire, crayons, porte-crayons, taille-crayons, crémières (petits vases) en papier, décalcomanies, serviettes à démaquiller en papier, fournitures pour le dessin, instruments de dessin, dessins, distributeurs de ruban adhésif (articles de papeterie) , dossiers (papeterie) , drapeaux (en papier) , eaux-fortes (gravures) , fournitures pour écrire, écriteaux en papier ou en carton, instruments d'écriture, écussons (cachets en papier) , gommes à effacer, élastiques de bureau, papier d'emballage, encres, tampons encreurs, encriers, matériel d'enseignement et d'instruction (à l'exception des appareils) , enseignes en papier ou en carton, enveloppes (papeterie) , éphémérides, essuie-mains en papier, essuie plumes, étiquettes non en tissu, faire-part (papeterie) , fanions (en papier) , feuilles (papeterie) , feuilles bullées (en matière plastique pour l'emballage ou le conditionnement, fiches (papeterie) , figurines (statuettes) en papier mâché, formulaires, formules, fournitures scolaires, globes terrestres, représentations graphiques, gravures, horaires imprimés, papier hygiénique, images, impressions, imprimés, jeux de cartes, journaux, papier à lettres, linge de table (en papier) , lithographies, livres, marques pour livres, livrets, manuels, matières plastiques pour le modelage, sachets pour la cuisson par micro-ondes, porte-mines, matériaux pour le modelage, mouchoirs de poche (en papier) , napperons en papier, nappes en papier, palettes pour peintres, articles de papeterie, pressepapiers, pochettes pour passeports et documents d'identité, pastels (crayons) , boîtes de peinture (matériel scolaire) , peintures (tableaux) encadrées ou non, pellicules en matières plastiques pour l'emballage, périodiques, photographies, supports pour photographies, photogravures, pince notes, pinceaux, plans, porte-plume, plumiers, porte chéquiers, portraits, cartes postales, prospectus, publications, registres (livres) , répertoires, revues (périodiques) , rideaux en papier, ronds de table (en papier) , rubans de papier, sacs à ordures (en papier ou en matières plastiques) , sacs, sachets (enveloppes, pochettes) pour l'emballage (en papier ou en matières plastiques) , serviettes de table (en papier) , serviettes de toilette (en papier) , signets, cartes de souhaits, sous-main, stores en papier, stylos, supports pour plumes et crayons, tapis de table en papier, tablettes à écrire, trousses à dessin. Colliers pour les animaux, boîtes à chapeaux en cuir, boîtes et caisses en cuir ou en carton cuir, boîtes et caisses en fibre vulcanisée, bourses, cannes, cannes sièges, cartables, porte-cartes (portefeuilles) , étuis pour clés (maroquinerie) , coffres de voyage, coffrets destinés à contenir des articles de toilette dits "vanity cases", portedocuments, sacs d'écoliers, serviettes d'écoliers, sacoches pour porter les enfants, étuis pour clés (maroquinerie) , fourreaux de parapluies, habits pour animaux, laisses, malles, mallettes, mallettes pour documents, porte-monnaie non en métaux précieux, muselières, ombrelles, parapluies, parasols, sacoches à outils (vides) , sacs à dos, sacs à main, sacs à provisions, sacs à roulettes, sacs de plage, sacs de voyage, sacs housses pour vêtements (pour le voyage) , serviettes (maroquinerie) , valises, trousses de voyage (maroquinerie) , peaux d'animaux, boîtes à chapeaux en cuir, couvertures en peaux (fourrures) , havresacs, portefeuilles, sachets, enveloppes, pochettes, sacs pour l'emballage (en cuir) . Couvertures de lit et de table, linge de bain (à l'exception de l'habillement) , bannières, tissus recouverts de motifs dessinés pour la broderie, canevas pour la tapisserie ou la broderie, dessous de carafes (linge de table) , chemins de table, sacs de couchage (enveloppes cousues remplaçant les draps) , housses pour coussins, couvertures de voyage, couvre-pieds, serviettes à démaquiller en matières textiles, drapeaux (non en papier) , draps, essuie-mains en matières textiles, étiquettes en tissu, fanions (non en papier) , gants de toilette, housses d'oreillers, linge de lit, linge de maison, linge de table (en matières textiles) , mouchoirs de poche (en matières textiles) , napperons individuels en matières textiles, nappes (non en papier) , pavillons (drapeaux) , ronds de table (non en papier) , serviettes de table (en matières textiles) , serviettes de toilette (en matières textiles) , tissus pour la lingerie et pour l'ameublement. Vêtements, chaussures, chapellerie, bonnets de bain, caleçons de bain, costumes de bain, maillots de bain, peignoirs de bain, sandales de bain, souliers de bain, bandanas (foulards) , bandeaux pour la tête (habillement) , bavettes non en papier, bavoirs non en papier, blouses, bermudas, body (justaucorps) , bonneterie, bretelles, caleçons, casquettes, ceintures (habillement) , châles, chandails, chapeaux, chapeaux de soleil, chaussettes, chaussons, chaussures de plage, chaussures de sport, chemises, chemisettes, chemisiers, coiffure (chapellerie) , combinaisons (vêtements) , vêtements confectionnés, lingerie de corps, corsaires, costumes, cravates, vêtements en cuir, vêtements en imitations du cuir, espadrilles, foulards, gants (habillement) , gilets, jupes, jupons, layettes, maillots, pantalons, pantoufies, pardessus, peignoirs, costumes de plage, polos, pull-overs, pyjamas, robes, sandales, saris, shorts, combinaisons de ski nautique, sous-vêtements, sweat-shirts, tabliers (vêtements) , tee-shirts, tricots (vêtements) , uniformes, vestes, vêtements de sport, visières (chapellerie) . Attaches pour vêtements, badges ornementaux, bandeaux pour les cheveux, barrettes (pinces à cheveux) , boîtes à couture, boucles (accessoires d'habillement) , boutons, broches (accessoires d'habillement) , broderies, ornements de chapeaux (non en métaux précieux) , parures pour chaussures (non en métaux précieux) , articles décoratifs pour la chevelure, épingles à cheveux, dés à coudre, couronnes en fleurs artificielles, dentelles, dossards, épaulettes pour vêtements, fleurs artificielles, fruits artificiels, guirlandes artificielles, insignes non en métaux précieux, lacets (cordons) , lacets de chaussures, articles de mercerie (à l'exception des fils) , rubans (récompenses) . Jeux, jouets, articles de gymnastique et de sport (à l'exception des vêtements, chaussures et tapis) , ailes delta, jouets pour animaux domestiques, décorations pour arbres de Noël (excepté les articles d'éclairage et les sucreries) , matériel pour le tir à l'arc, attrapes (farces) , balles de jeu, ballons de jeu, chevaux à bascule (jouets) , billes pour jeux, blocs de construction (jouets) , boules de jeu, bulles de savon (jouets) , cerfsvolants, armes d'escrime, baudriers d'escalade, bicyclettes fixes d'entraînement, jeux de construction, engins pour exercices corporels, objets de cotillon, cannes à pêche, crosses de golf (clubs de golf) , sacs pour crosses de golf, jeux de dames, damiers, dés (jeux) , disques volants (jouets) , jeux de dominos, jeux d'échecs, échiquiers, fléchettes, gants de golf, crosses de hockey, hochets, jetons pour jeux, jeux automatiques autres que ceux à prépaiement et ceux conçus pour être utilisés seulement avec récepteur de télévision, jeux de table, appareils de jeux électroniques autres que ceux conçus pour être utilisés seulement avec récepteur de télévision, marionnettes, mobiles (jouets) , parapentes, patins à roulettes, patins à glace, peluches (jouets) , piscines (articles de jeu) , planches à roulettes, planches à voile, planches pour le surfing, poupées, puzzles, quilles (jeu) , raquettes, skis, skis nautiques, jeux de société, toupies (jouets) , trottinettes, véhicules (jouets) , appareils de culture physique, appareils pour le culturisme, extenseurs (exerciseurs) , appareils de gymnastique, haltères, rembourrage de protection (parties d'habillement de sport) , masques de carnaval, chambre de poupées, cibles, objets de cotillon. Viande, poisson, volaille, gibier, extraits de viande, fruits et légumes conservés, séchés et cuits, gelées, confitures, compotes, œufs, lait et produits laitiers, huiles et graisses comestibles, extraits d'algues à usage alimentaire, amandes préparées, beurre d'arachides, arachides préparées, beurre, beurre de cacao, beurre de coco, boissons lactées où le lait prédomine, bouillons, préparations pour faire des bouillons, bouquets (crevettes roses) non vivants, caviar, champignons conservés, charcuterie, chips (pommes de terre) , huile de coco, noix de coco séchées, concentrés (bouillons) , fruits confits, conserves de fruits, conserves de légumes, conserves de poisson, conserves de viande, consommés, coquillages (non vivants) , crevettes grises (non vivantes) , fruits cristallisés, croquettes alimentaires, crustacés (non vivants) , écorces (zestes) de fruits, farine de poisson pour l'alimentation humaine, fèves conservées, filets de poissons, pâtés de foie, fromages, gelées de fruits, salades de fruits, tranches de fruits, fruits conservés dans l'alcool, gingembre (confiture) , mélanges contenant de la graisse pour tartines, herbes potagères conservées, jus végétaux pour la cuisine, salades de légumes, marmelades, mets à base de poisson, mollusques comestibles (non vivants) , noix préparées, huile de palme (alimentation) , produits de la pêche, pickles, poisson conservé, poisson saumuré, pollen préparé pour l'alimentation, préparations pour faire du potage, potages, protéines pour l'alimentation humaine, salaisons, sardines, saucisses, saucissons, thon, viande conservée, yaourt, plats préparés (ou cuisinés) à base de légumes, viandes ou poissons. Café, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café, farines, préparations faites de céréales, pain, pâtisserie, confiserie, miel, sel, moutarde, vinaigre, sauces (condiments) , épices, glace à rafraîchir, algues (condiments) , glaces alimentaires, pâtes alimentaires, sucreries pour la décoration d'arbres de Noël, aromates autres que les huiles essentielles, préparations aromatiques à usage alimentaire, assaisonnements, biscottes, biscuiterie, biscuits, boissons à base de cacao, boissons à base de café, boissons à base de chocolat, bonbons, produits de cacao, sucre candi à usage alimentaire, flocons de céréales séchées, chocolat, condiments, crèmes glacées, gâteaux, gelée royale pour l'alimentation humaine (non à usage médical) , gommes à mâcher non à usage médical, mets à base de farine, pain d'épice, petits pains, pâtés à la viande, piments (assaisonnements) , pizzas, poivre, sandwiches, sorbets (glaces alimentaires) , sucreries, vanille (aromate) , yaourt glacé (glaces alimentaires) . Produits agricoles, horticoles, forestiers (ni préparés, ni transformés) , graines (semences) , plantes et fleurs naturelles, algues pour l'alimentation humaine ou animale, coquillages (vivants) , crustacés (vivants) , fleurs séchées pour la décoration, herbes potagères fraîches, mollusques (vivants) , noix de coco, coques de noix de coco, œufs de poissons, plantes séchées pour la décoration, poissons vivants, racines alimentaires, semences, (graines) , fruits et légumes frais. Bières, eaux minérales, eaux gazeuses, boissons de fruits, jus de fruits, sirops et autres préparations pour faire des boissons, boissons sans alcool, extraits de fruits sans alcool, apéritifs sans alcool, essences pour la préparation de boissons, boissons isotoniques, cocktails sans alcool, extraits de fruits sans alcool, jus végétaux (boissons) , boissons à base de petit lait, limonades, préparations pour faire des liqueurs, nectars de fruits, sodas, sorbets (boissons) . Boissons alcooliques (à l'exception des bières) , extraits de fruits avec alcool, essences alcooliques, apéritifs, boissons alcooliques contenant des fruits, boissons distillées, cocktails, digestifs (alcools et liqueurs) , eaux-de-vie, liqueurs, spiritueux, vins. Publicité, gestion des affaires commerciales, administration commerciale, travaux de bureau, services mercatiques et de promotion, services d'abonnement à des journaux (pour des tiers) , conseils en organisation et direction des affaires, consultation professionnelle d'affaires, expertises en affaires, informations d'affaires, renseignements d'affaires, affichage, estimation en affaires commerciales, agences d'informations commerciales, analyse de prix de revient, diffusion d'annonces publicitaires, location de machines et d'appareils de bureau, transcription de communications, comptabilité, consultation pour les questions de personnel, courrier publicitaire, décoration de vitrines, démonstration de produits, distribution et diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons) , aide à la direction d'entreprises commerciales ou industrielles, mise à jour de documentation publicitaire, reproduction de documents, étude de marché, organisation d'expositions à buts commerciaux et de publicité, recueil et systématisation de données dans un fichier central, gestion de fichiers informatiques, location d'espaces publicitaires, service de mannequins à des fins publicitaires ou de promotion de ventes, recherche de marché, sondage d'opinion, recrutement de personnel, prévisions économiques, projets (aides à la direction des affaires) , promotion des ventes (pour des tiers) , publication de textes publicitaires, relations publiques, établissement de relevés de comptes, services de secrétariat, information statistique, vérification de comptes, gestion administrative de primes promotionnelles, actions promotionnelles en vue de fidéliser la clientèle et le personnel, gestion de sites Internet marchands pour l'information, la publicité et la promotion de produits et services. Transport, emballage et entreposage de marchandises, transport d'animaux, organisation de voyages, accompagnement de voyageurs, transports par air, terre et mer, affrètement, agences de tourisme (à l'exception de la réservation d'hôtels, de pensions) , assistance en cas de pannes de véhicules (remorquage) , services d'autobus, transport en automobile, location d'automobiles, services de chauffeurs, livraison de colis, conditionnement de produits, location de conteneurs d'entreposage, distribution du courrier, courtage de fret, courtage de transport, dépôt de marchandises, distribution de journaux, distribution (livraison) de produits, de marchandises, empaquetage de marchandises, informations en matière d'entreposage, location d'entrepôts, organisation d'excursions, services d'expédition, fret (transport de marchandises) , location de garages, informations en matière de transport, informations en matière de transport de marchandises et d'animaux, location de fauteuils roulants, location de places de stationnement, location de véhicules, messagerie (courrier ou marchandises) , services de parcs de stationnement, transport de passagers, pilotage, réservation de places de voyage, services de sauvetage, opérations de secours (transport) , stockage, services de taxis, visites touristiques, services de transit, réservations pour le transport, réservation pour le transport de marchandises et d'animaux, transport de valeurs, réservations pour les voyages, transport de voyageurs, services de navettes automobiles, enregistrement de bagages, de marchandises et de passagers, chargement et déchargement de véhicules de transport, prêt et location de véhicules de transport, mise à disposition de véhicules de transport. Education, formation, divertissement, activités sportives et culturelles, services de bibliothèques itinérantes, camps (stages) de perfectionnement sportif, services de camps de vacances (divertissement) , location et prêt d'appareils et accessoires cinématographiques, location et prêt de films cinématographiques, services de clubs (divertissement ou éducation) , clubs de santé (mise en forme physique) , organisation et conduite de colloques, congrès, conférences, séminaires, organisation de compétitions sportives, organisation de concours (éducation ou divertissement) , services de discothèques, informations en matière de divertissement, divertissement radiophonique, divertissement télévisé, enseignement, organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs, production de films, formation pratique (démonstration) , prêt de livres, publication de livres, location et prêt d'appareils audio, location et prêt d'enregistrements sonores, location de bandes vidéo, services de loisirs, organisation de loteries, services de musées (présentation, expositions) , services d'orchestres, location et prêt de postes de radio, de télévision, de consoles de jeux, d'appareils vidéo personnels, organisation de spectacles (services d'imprésarios) , organisation et conduite d'ateliers de formation, publication de livres, de journaux, de magazines, publication de textes (autres que textes publicitaires) , rédaction de scénarios, représentations théâtrales, réservation de places de spectacles, location d'équipement pour les sports (à l'exception des véhicules) , prêt et projection de films cinématographiques, prêt et projection de films sur bandes vidéo, prêt de journaux, de magazines, de revues, agences de modèles pour artistes, services d'artistes de spectacle, chronométrage des manifestations sportives, enseignement par correspondance, cours par correspondance, culture physique, éducation physique et sportive, informations en matière d'éducation, exploitation d'installations sportives, exploitation de salles de musculation, organisation de concours de beauté, informations en matière de sports. Restauration (alimentation) , soins médicaux d'hygiène et de beauté, services juridiques, restauration (repas) , accompagnement (escorte) , accompagnement de sociétés (personnes de compagnie) , services d'arbitrage, services de dessinateurs d'arts graphiques, services de bars, bureaux de rédaction, cafés restaurants, cafétérias, services de camps de vacances (hébergement) , cantines, clubs de rencontres, composition florale, conseils en construction, établissement de plans pour la construction, location de constructions transportables, consultation en matière d'ordinateur, consultation en matière de sécurité, consultation professionnelle (sans rapport avec la conduite des affaires) , consultation sur la protection de l'environnement, services de contentieux, contrôle de qualité, services d'échange de correspondance, crèches d'enfants, décoration intérieure, dessin industriel, services de dessinateurs de mode, services de dessinateurs pour emballages, essai de matériaux, étude de projets techniques, expertises (travaux d'ingénieurs) , gestion de lieux d'expositions, services hôteliers, réservation d'hôtels, imprimerie, services d'informations météorologiques, informations sur la mode, concession de licences de propriété industrielle, réservation de restaurants, location et prêt d'ordinateurs, location d'uniformes, location de costumes, location et prêt de logiciels informatiques, location de salles de réunion, location de temps d'accès à un centre serveur de bases de données, location de temps d'accès à un ordinateur pour la manipulation de données, location de vêtements, location de logements temporaires, réservation de logements temporaires, élaboration (conception) de logiciels, mise à jour de logiciels, maintenance de logiciels et d'ordinateurs, recherches en mécanique, programmation pour ordinateurs, orientation professionnelle, photographie, reportages photographiques, recherche et développement de nouveaux produits (pour des tiers) , recherches techniques, services de reporters, restaurants à service rapide et permanent (snack-bars) , restaurants libre-service, salons de beauté, salons de coiffure, stylisme (esthétique industrielle) , services de traduction, services de traiteurs, gérance de droits d'auteur, conseils en diététique et en nutrition, services de manucure, massage, photocomposition, services de reporters, services de santé.

Préparations pour blanchir et autres substances pour lessiver ; préparations pour nettoyer, polir, dégraisser et abraser ; savons ; parfums, huiles essentielles, cosmétiques, lotions pour cheveux ; dentifrices. Dépilatoires ; produits de démaquillage ; rouge à lèvres ; masques de beauté ; produits de rasage ; produits pour la conservation du cuir (cirages) ; crèmes pour le cuir.

Produits pharmaceutiques et vétérinaires ; produits hygiéniques pour la médecine ; aliments et substances diététiques à usage médical ou vétérinaire ; aliments pour bébés ; compléments alimentaires pour êtres humains et animaux ; matériel pour pansements ; matières pour plomber les dents et pour empreintes dentaires ; désinfectants ; produits pour la destruction des animaux nuisibles ; fongicides, herbicides. Préparations pour le bain à usage médical ; culottes ou serviettes hygiéniques ; préparations chimiques à usage médical ou pharmaceutique ; herbes médicinales ; tisanes ; parasiticides ; alliages de métaux précieux à usage dentaire.

Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.

Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.

Cuir et imitations du cuir ; peaux d'animaux ; malles et valises ; parapluies, parasols et cannes ; fouets et sellerie. Portefeuilles ; porte-monnaie ; porte-cartes de crédit [portefeuilles] ; sacs ; coffrets destinés à contenir des affaires de toilette ; colliers ou habits pour animaux ; filets à provisions.

Tissus ; couvertures de lit. Tissus à usage textile ; tissus élastiques ; velours ; linge de lit ; linge de maison ; linge de table non en papier ; linge de bain (à l'exception de l'habillement).

Vêtements, chaussures, chapellerie. Chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; sous-vêtements.

Dentelles et broderies, rubans et lacets ; boutons, crochets et oeillets, épingles et aiguilles ; plantes et fleurs artificielles. Articles de mercerie (à l'exception des fils) ; passementerie ; perruques ; attaches ou fermetures pour vêtements ; articles décoratifs pour la chevelure.

Jeux, jouets ; commandes pour consoles de jeu ; décorations pour arbres de Noël ; arbres de Noël en matières synthétiques ; appareils de culture physique ou de gymnastique ; attirail de pêche ; balles ou ballons de jeu ; tables, queues ou billes de billard ; jeux de cartes ou de table ; patins à glace ou à roulettes ; trottinettes [jouets] ; planches à voile ou pour le surf ; raquettes ; raquettes à neige ; skis ; rembourrages de protection (parties d'habillement de sport) ; maquettes [jouets] ; figurines [jouets].

Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine.

Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.

Produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés, ni transformés ; animaux vivants ; fruits et légumes frais ; semences (graines), plantes et fleurs naturelles ; aliments pour les animaux ; malt. Gazon naturel ; crustacés vivants ; appâts vivants pour la pêche ; céréales en grains non travaillés ; arbustes ; plantes ; plants ; arbres (végétaux) ; agrumes frais ; bois bruts ; fourrages.

Bières ; eaux minérales et gazeuses ; boissons à base de fruits et jus de fruits ; sirops et autres préparations pour faire des boissons. Limonades ; nectars de fruit ; sodas ; apéritifs sans alcool.

Boissons alcoolisées (à l'exception des bières). Cidres ; digestifs (alcools et liqueurs) ; vins ; spiritueux.

Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau. Diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons). Services d'abonnement à des journaux (pour des tiers). Services d’abonnement à des services de télécommunication pour des tiers ; présentation de produits sur tout moyen de communication pour la vente au détail. Conseils en organisation et direction des affaires. Comptabilité. Reproduction de documents. Bureaux de placement. Portage salarial. Gestion de fichiers informatiques. Optimisation du trafic pour des sites web. Organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité. Publicité en ligne sur un réseau informatique. Location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; publication de textes publicitaires ; location d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; relations publiques. Audits d'entreprises (analyses commerciales). Services d’intermédiation commerciale (conciergerie).

Télécommunications. Informations en matière de télécommunications. Communications par terminaux d'ordinateurs ou par réseau de fibres optiques. Communications radiophoniques ou téléphoniques. Services de radiotéléphonie mobile. Fourniture d'accès utilisateur à des réseaux informatiques mondiaux. Mise à disposition de forums en ligne. Fourniture d’accès à des bases de données. Services d'affichage électronique (télécommunications). Raccordement par télécommunications à un réseau informatique mondial. Agences de presse ou d'informations (nouvelles). Location d'appareils de télécommunication. Emissions radiophoniques ou télévisées. Services de téléconférences ou de visioconférences. Services de messagerie électronique. Location de temps d’accès à des réseaux informatiques mondiaux.

Transport ; emballage et entreposage de marchandises ; organisation de voyages. Informations en matière de transport. Services de logistique en matière de transport. Distribution de journaux. Distribution des eaux, d’électricité ou d'énergie. Distribution (livraison de produits). Remorquage. Location de garages ou de places de stationnement. Location de véhicules. Transport en taxi. Réservation de places de voyage. Entreposage de supports de données ou de documents stockés électroniquement.

Sciage. Couture. Imprimerie. Informations en matière de traitement de matériaux. Services de broderie. Soudure. Polissage (abrasion). Rabotage. Raffinage. Meulage. Meunerie. Services de gravure. Galvanisation. Services de dorure. Étamage. Services de teinturerie. Retouche de vêtements. Traitement de tissus. Services de reliure. Services d'encadrement d'oeuvres d'art. Purification de l'air. Vulcanisation (traitement de matériaux). Décontamination de matériaux dangereux. Production d'énergie. Tirage de photographies. Développement de pellicules photographiques. Sérigraphie. Services de photogravure. Soufflage (verrerie). Taxidermie. Traitement des déchets (transformation). Tri de déchets et de matières premières de récupération (transformation). Recyclage d’ordures et de déchets.

Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles. Informations en matière de divertissement ou d'éducation ; recyclage professionnel. Mise à disposition d’installations de loisirs. Publication de livres. Prêt de livres. Production et location de films cinématographiques. Location d'enregistrements sonores. Location de postes de télévision. Location de décors de spectacles. Montage de bandes vidéo. Services de photographie. Organisation de concours (éducation ou divertissement). Organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès. Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs. Réservation de places de spectacles. Services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique. Services de jeux d'argent. Publication électronique de livres et de périodiques en ligne. Micro-édition.

Evaluations et estimations dans les domaines scientifiques et technologiques rendues par des ingénieurs ; recherches scientifiques et techniques ; conception et développement d'ordinateurs et de logiciels. Recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers. Etudes de projets techniques. Architecture. Décoration intérieure. Elaboration (conception), installation, maintenance, mise à jour ou location de logiciels. Programmation pour ordinateur. Analyse de systèmes informatiques. Conception de systèmes informatiques. Consultation en matière de conception et de développement d'ordinateurs. Numérisation de documents. Logiciel-service (SaaS). Informatique en nuage. Conseils en technologie de l'information. Hébergement de serveurs. Contrôle technique de véhicules automobiles. Services de conception d'art graphique. Stylisme (esthétique industrielle). Authentification d'oeuvres d'art. Audits en matière d'énergie. Stockage électronique de données.

Services de restauration (alimentation) ; hébergement temporaire. Services de bars. Services de traiteurs. Services hôteliers. Réservation de logements temporaires. Crèches d'enfants. Mise à disposition de terrains de camping. Maisons de retraite pour personnes âgées. Pensions pour animaux.

Services d’agriculture, d’horticulture et de sylviculture. Services médicaux. Services vétérinaires ; soins d’hygiène et de beauté pour êtres humains ou pour animaux. Assistance médicale. Chirurgie esthétique. Services hospitaliers. Maisons médicalisées. Maisons de convalescence ou de repos. Services d'opticiens. Services de médecine alternative. Salons de beauté. Salons de coiffure. Toilettage d'animaux. Jardinage. Services de jardinier-paysagiste.

Services juridiques. Médiation. Services de sécurité pour la protection des biens et des individus. Agences matrimoniales. Etablissement d'horoscopes. Pompes funèbres. Services de crémation. Agences de surveillance nocturne. Surveillance des alarmes anti-intrusion. Consultation en matière de sécurité. Ouverture de serrures. Location de vêtements. Agences de détectives. Recherches judiciaires. Conseils en propriété intellectuelle. Services de réseautage social en ligne. Garde d’enfants à domicile.