Marque enregistrée - Marque en non vigueur
HASBY
Numéro de dépôt :
969500
Date de dépôt :
06/08/1975
Lieu de dépôt :
Papeete
Présentation de la marque HASBY
Déposée le 6 août 1975 par monsieur Wane (Louis auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (Papeete), la marque française « HASBY » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est .
La marque HASBY a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 969500.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 49 ans, la marque HASBY est expirée depuis le 6 août 1985.
Wane (Louis a également déposé les autres marques suivantes :
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1978-538