Marque enregistrée - Marque en non vigueur

Kit Base Plus
Wancleme, Eurl

Numéro de dépôt :
3956572
Date de dépôt :
26/10/2012
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
26/10/2022
Kit Base Plus de Wancleme

Présentation de la marque Kit Base Plus

Déposée le 26 octobre 2012 par l'Entreprise Unipersonelle à Responsabilité Limité (EURL) Wancleme auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « Kit Base Plus » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2012-46 du 16 novembre 2012.

Le déposant est l'Entreprise Unipersonelle à Responsabilité Limité (EURL) Wancleme domicilié(e) 22 Rue du chateau - 59100 - ROUBAIX - France et immatriculée sous le numéro RCS 507 751 527 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Wancleme, M. Destombe Francois domicilié(e) 22 Rue du chateau - 59100 - ROUBAIX - France.

La marque Kit Base Plus a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3956572.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

10

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Kit Base Plus est expirée depuis le 26 octobre 2022.

Wancleme a également déposé les autres marques suivantes : Kit Base , KB+KIT


Wancleme, Eurl - 22 Rue du chateau - 59100 - ROUBAIX - France - SIREN 507751527


Wancleme, M. Destombe Francois - 22 Rue du chateau - 59100 - ROUBAIX - France


Publication - Publication le 16 nov. 2012 au BOPI 2012-46

Inscription le 15 avril 2013 - Retrait partiel n°598966 - Publication le 17 mai 2013 au BOPI 2013-04-15

Enregistrement avec modification - Publication le 26 juil. 2013 au BOPI 2013-30

Inscription le 31 juillet 2013 - Rejet partiel n°605394 - Publication le 30 août 2013 au BOPI 2013-07-31

Appareils et instruments membres, yeux et dents artificiels ; mobilier spécial à usage médical, chaussures orthopédiques.