Marque enregistrée - Marque en non vigueur

INQUISITION
WANADOO EDITION (Société Anonyme)

Numéro de dépôt :
3188482
Date de dépôt :
11/10/2002
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
11/10/2012
INQUISITION de WANADOO EDITION

Présentation de la marque INQUISITION

Déposée le 11 octobre 2002 par la Société Anonyme (SA) WANADOO EDITION auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « INQUISITION » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2002-46 du 15 novembre 2002.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) WANADOO EDITION domicilié(e) 3, rue Danton,92240 MALAKOFF - 92240 - France et immatriculée sous le numéro RCS 384 565 149 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, INLEX CONSEIL domicilié(e) 68, rue Pierre Charron,75008 PARIS - 75008 - France.

La marque INQUISITION a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3188482.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque INQUISITION est expirée depuis le 11 octobre 2012.

WANADOO EDITION a également déposé les autres marques suivantes : SCARY TALES , ODYSS , ADRENALIN SQUAD , IRON STORM , OZOON


WANADOO EDITION (Société Anonyme) - 3, rue Danton,92240 MALAKOFF - 92240 - France - SIREN 384565149


INLEX CONSEIL - 68, rue Pierre Charron,75008 PARIS - 75008 - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2003-12

Publication - Publication le 15 nov. 2002 au BOPI 2002-46

Machines à calculer ; appareils pour le traitement de l'information ; bandes magnétiques. Terminaux de télécommunication ; appareils de radiomessagerie ; appareils et pièces d'appareils pour la transmission de données et de signaux au moyen du téléphone, du télécopieur, du télégraphe, du téléscripteur, du télex, du câble, du satellite ; logiciels, notamment logiciels de jeux, en particulier de jeux vidéo ; supports pour l'information, notamment optiques ou magnétiques, machines arithmétiques, calculatrices et calculateurs de processus, progiciels ; ordinateurs, notamment serveurs informatiques ; terminaux informatiques, télématiques et téléphoniques, notamment pour l'accès aux réseaux de télécommunication mondiale (Internet) ou à accès privé (Intranet) ; mémoires pour ordinateurs, mémoires électroniques, modems, imprimantes d'ordinateurs, machines électroniques à clavier et/ou écran, supports d'entrée ou de sortie, circuits de logiciels, lecteurs de microfilms et organes de commande associés, cartes de circuits imprimés, cartes à circuits électroniques, modules de circuits intégrés, interfaces (informatique) et microprocesseurs permettant notamment l'accès à des banques de données multimédia ; appareils et instruments de lecture optique, d'informations codées ; circuits imprimés ; écrans de visualisation ; centres serveurs de base de données ; cédéroms, disques optiques numériques, disques optiques compacts numériques ; vidéodisques, appareils laser, claviers, microprocesseurs ; cartes de crédit, cartes de débit, cartes pour jeux électroniques conçues pour être utilisées avec des récepteurs téléphoniques ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son, des images ou des données ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ; systèmes de téléphonie analogique et numérique, distributeurs automatiques et mécaniques pour appareils à prépaiement ; appareils de jeux conçus pour être utilisés avec un récepteur de télévision. Jeux et jouets électroniques autres que ceux conçus pour être utilisés seulement avec un récepteur de télévision. Services de télécommunications ; services de communications téléphoniques, radiophoniques, radiotéléphoniques, télégraphiques, ainsi que par tous moyens téléinformatiques, par vidéographie interactive, et notamment par terminaux ou périphériques d'ordinateurs ou équipements électroniques et/ou numériques, par vidéophone, visiophone ; services de transmission d'informations par voie télématique ou par satellite ; expédition, transmission de dépêches et de messages ; services de télex, de télégrammes ; services de transfert d'appels téléphoniques, radiotéléphoniques ou de télécommunications ; services de renvois d'appel, service de répondeur téléphonique, services de transmission d'informations relatives à l'annuaire du téléphone ; services de transmission de données, en particulier transmission à haut débit (par paquet) pour les opérateurs de réseaux publics et les entreprises ; expédition et transmission de documents informatisés ; services de courrier électronique, de messagerie électronique, notamment par réseaux de communication mondiale (Internet) ou à accès privé (Intranet) ; transmission par satellite ; transmission et diffusion de données, de sons et d'images assistée par ordinateur ou non ; services de communications radiotéléphoniques mobiles ; services de transmission sécurisée de données, notamment avec code d'accès ; services de conversion de codes et formats entre différents types de textes ; communications par terminaux d'ordinateurs ; numérisation, agences de presse et d'information (nouvelles) ; location d'appareils téléphoniques, de radiotéléphones mobiles, de télécopieurs, d'ordinateurs, de répéteurs ou transpondeurs, de récepteurs et d'émetteurs téléphoniques. Services de fourniture d'accès à un réseau de radiotéléphonie incluant un abonnement ou forfait. Services de fourniture d'accès à des bases de données et à des centres serveurs de bases de données informatiques ou télématiques. Services d'information en matière de télécommunication. Organisation et conduite de colloques, de conférences et de congrès ; services d'enseignement et de formation, d'éducation et de divertissement ; notamment par vidéo-conférence, service d'information en matière d'éducation ou de divertissement, organisations de jeux, de concours (éducation, divertissement) , de loteries et de campagnes d'information (à buts culturels ou éducatifs) ou de manifestations professionnelles ou non (à l'exception des manifestations ayant un but commercial ou de publicité) ; organisation et conduite d'ateliers de formation, formation pratique, formation et perfectionnement dans le domaine de l'informatique et des télécommunications, organisation de séminaires, de congrès et de cours dans le domaine de l'informatique et des télécommunications ; formation et éducation dans le domaine de la programmation, de l'installation, de l'exploitation, de la gestion, de la maintenance des ordinateurs et appareils de télécommunications, du matériel et du logiciel associé aux ordinateurs et aux appareils et aux instruments de télécommunication ; services d'édition et de publication de livres et de tous supports sonores et/ou visuels, d'enregistrement, de transmission et de reproduction de sons et/ou d'images (à l'exception des supports publicitaires) ; édition et publication de supports multimédia ; prêts de livres, enseignement par correspondance ; productions de films, de spectacles ; services rendus par un franchiseur, à savoir formation de base du personnel ; organisation d'expositions à but culturel ou éducatif ; activités sportives et culturelles. Organisation de compétitions sportives, réservation de places pour les spectacles. Location d'appareils vidéo, d'enregistrements sonores, de bandes vidéo. Elaboration (conception) de systèmes informatiques et de télécommunications ; services d'aide technique à l'exploitation et supervision de réseaux informatiques, de télécommunications et de transmission de données ; ingénierie et administration (programmation) et de réseaux de télécommunication ; location d'ordinateurs ; location de temps d'accès à un centre serveur de banques de données, notamment pour les réseaux de télécommunication mondiale (Internet) ou à accès privé (Intranet) . Location de temps d'accès à des réseaux informatiques mondiaux. Services de créations (élaboration) d'images virtuelles et interactives. Service de conseils techniques en organisation informatique. Conseils techniques en matière de choix et de mise en œuvre de matériel informatique et de télécommunications.

Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.

Jeux, jouets ; commandes pour consoles de jeu ; décorations pour arbres de Noël ; arbres de Noël en matières synthétiques ; appareils de culture physique ou de gymnastique ; attirail de pêche ; balles ou ballons de jeu ; tables, queues ou billes de billard ; jeux de cartes ou de table ; patins à glace ou à roulettes ; trottinettes [jouets] ; planches à voile ou pour le surf ; raquettes ; raquettes à neige ; skis ; rembourrages de protection (parties d'habillement de sport) ; maquettes [jouets] ; figurines [jouets].

Télécommunications. Informations en matière de télécommunications. Communications par terminaux d'ordinateurs ou par réseau de fibres optiques. Communications radiophoniques ou téléphoniques. Services de radiotéléphonie mobile. Fourniture d'accès utilisateur à des réseaux informatiques mondiaux. Mise à disposition de forums en ligne. Fourniture d’accès à des bases de données. Services d'affichage électronique (télécommunications). Raccordement par télécommunications à un réseau informatique mondial. Agences de presse ou d'informations (nouvelles). Location d'appareils de télécommunication. Emissions radiophoniques ou télévisées. Services de téléconférences ou de visioconférences. Services de messagerie électronique. Location de temps d’accès à des réseaux informatiques mondiaux.

Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles. Informations en matière de divertissement ou d'éducation ; recyclage professionnel. Mise à disposition d’installations de loisirs. Publication de livres. Prêt de livres. Production et location de films cinématographiques. Location d'enregistrements sonores. Location de postes de télévision. Location de décors de spectacles. Montage de bandes vidéo. Services de photographie. Organisation de concours (éducation ou divertissement). Organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès. Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs. Réservation de places de spectacles. Services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique. Services de jeux d'argent. Publication électronique de livres et de périodiques en ligne. Micro-édition.

Evaluations et estimations dans les domaines scientifiques et technologiques rendues par des ingénieurs ; recherches scientifiques et techniques ; conception et développement d'ordinateurs et de logiciels. Recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers. Etudes de projets techniques. Architecture. Décoration intérieure. Elaboration (conception), installation, maintenance, mise à jour ou location de logiciels. Programmation pour ordinateur. Analyse de systèmes informatiques. Conception de systèmes informatiques. Consultation en matière de conception et de développement d'ordinateurs. Numérisation de documents. Logiciel-service (SaaS). Informatique en nuage. Conseils en technologie de l'information. Hébergement de serveurs. Contrôle technique de véhicules automobiles. Services de conception d'art graphique. Stylisme (esthétique industrielle). Authentification d'oeuvres d'art. Audits en matière d'énergie. Stockage électronique de données.