Marque enregistrée - Marque en vigueur

ATELIER CAMUS
M. WALTER CAMUS
Mme. SEVERINE CAMUS

Numéro de dépôt :
4272767
Date de dépôt :
17/05/2016
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
17/05/2026
ATELIER CAMUS de WALTER CAMUS

Présentation de la marque ATELIER CAMUS

Déposée par voie électronique le 17 mai 2016 par monsieur WALTER CAMUS et madame SEVERINE CAMUS auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « ATELIER CAMUS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2016-23 du 10 juin 2016.

Les déposants sont monsieur WALTER CAMUS domicilié(e) 52 BOULEVARD GABRIEL KOENIGS - 31300 - TOULOUSE - France et madame SEVERINE CAMUS domicilié(e) 52 BOULEVARD GABRIEL KOENIGS - 31300 - TOULOUSE - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, M. WALTER CAMUS domicilié(e) 52 BOULEVARD GABRIEL KOENIGS - 31300 - TOULOUSE - France.

La marque ATELIER CAMUS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4272767.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

02 16 28

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque ATELIER CAMUS arrivera à expiration en date du 17 mai 2026.


M. WALTER CAMUS - 52 BOULEVARD GABRIEL KOENIGS - 31300 - TOULOUSE - France

Mme. SEVERINE CAMUS - 52 BOULEVARD GABRIEL KOENIGS - 31300 - TOULOUSE - France


M. WALTER CAMUS - 52 BOULEVARD GABRIEL KOENIGS - 31300 - TOULOUSE - France


Publication - Publication le 10 juin 2016 au BOPI 2016-23

Enregistrement sans modification - Publication le 28 oct. 2016 au BOPI 2016-43

Peintures ; vernis ; laques ; produits antirouille ; produits contre la détérioration du bois ; matières tinctoriales ; mordants ; résines naturelles à l'état brut ; métaux en feuilles et en poudre pour peintres, décorateurs, imprimeurs et artistes ; colorants pour aliments ; encres d'imprimerie ; encres pour la peausserie ; enduits (peintures) ;

Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour artistes ; pinceaux ; articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés ; papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ; objets d'art lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques ;

Jeux ; jouets ; commandes pour consoles de jeu ; décorations de fête et arbres de Noël artificiels ; appareils de culture physique ; appareils de gymnastique ; attirail de pêche ; balles et ballons de jeux ; tables de billard ; queues de billard ; billes de billard ; jeux de cartes ; jeux de table ; patins à glace ; patins à roulettes ; trottinettes [jouets] ; planches à voile ; planches pour le surf ; raquettes ; raquettes à neige ; skis ; rembourrages de protection (parties d'habillement de sport) ; maquettes [jouets] ; figurines [jouets].