Marque enregistrée - Marque en non vigueur

WALT DISNEY PRODUCTIONS KAA
WALT DISNEY PRODUCTIONS (FRANCE) S.A.

Numéro de dépôt :
1015872
Date de dépôt :
16/02/1977
Lieu de dépôt :
INPI

Présentation de la marque WALT DISNEY PRODUCTIONS KAA

Déposée le 16 février 1977 par la Société Anonyme (SA) WALT DISNEY PRODUCTIONS (FRANCE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI), la marque française « WALT DISNEY PRODUCTIONS KAA » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société Anonyme (SA) WALT DISNEY PRODUCTIONS (FRANCE domicilié(e) 52 Avenue des Champs Elysées, 75008 PARIS. - France.

La marque WALT DISNEY PRODUCTIONS KAA a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1015872.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

16 28

Enregistrée pour une durée de 47 ans, la marque WALT DISNEY PRODUCTIONS KAA est expirée depuis le 16 février 1987.

WALT DISNEY PRODUCTIONS (FRANCE a également déposé les autres marques suivantes : DONALD DUCK , ROX ROUKY CAP CAPPER TOD TOBY DENTUCA PAPUCA RED TOBY FREY FRANK , RECO , THE ARISTOCATS , TRON , LES MULTI DOSSIERS DE WALT DISNEY , BONGO , PINOCCHIO MAGAZINE , WALT DISNEY PRODUCTIONS BAGHEERA , LES CASTORS JUNIORS


WALT DISNEY PRODUCTIONS (FRANCE) S.A. - 52 Avenue des Champs Elysées, 75008 PARIS. - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1977-026

Papier et articles en papier, carton et articles en carton;imprimés, journaux et périodiques, livres;articles pour reliures, photographies;papeterie, matières adhésives (pour la papeterie);matériaux pour les artistes;pinceaux;machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles);matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils);cartes à jouer;caractères d'imprimerie;clichés.Jeux, jouets;articles de gymnastique et de sport (à l'exception des vêtements);ornements et décorations pour arbres de Noël.

Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.

Jeux, jouets ; commandes pour consoles de jeu ; décorations pour arbres de Noël ; arbres de Noël en matières synthétiques ; appareils de culture physique ou de gymnastique ; attirail de pêche ; balles ou ballons de jeu ; tables, queues ou billes de billard ; jeux de cartes ou de table ; patins à glace ou à roulettes ; trottinettes [jouets] ; planches à voile ou pour le surf ; raquettes ; raquettes à neige ; skis ; rembourrages de protection (parties d'habillement de sport) ; maquettes [jouets] ; figurines [jouets].