Déposée le 23 mai 1980 par la Société Anonyme (SA) WALT DISNEY PRODUCTIONS (FRANCE
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI),
la marque française « DONALD DUCK » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est la Société Anonyme (SA) WALT DISNEY PRODUCTIONS (FRANCE domicilié(e) 52, Avenue des Champs Elysées, 75008 PARIS. - France.
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET COURCOUX - France.
La marque DONALD DUCK a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1135756.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
WALT DISNEY PRODUCTIONS (FRANCE) S.A. - 52, Avenue des Champs Elysées, 75008 PARIS. - France
CABINET COURCOUX - France
Inscription - Transmission de propriété n°36977 - Publication au BOPI 1980-051
Viande, poisson, volaille et gibier;extraits de viande;fruits et légumes conservés, séchés et cuits;gelées, confitures;oeufs, lait et autres produits laitiers;huiles et graisses comestibles;conserves, pickles.Produits agricoles, horticoles, forestiers et graines, non compris dans d'autres classes;animaux vivants;fruits et légumes frais;semences, plantes vivantes et fleurs naturelles;substances alimentaires pour les animaux, malt.
Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine.
Produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés, ni transformés ; animaux vivants ; fruits et légumes frais ; semences (graines), plantes et fleurs naturelles ; aliments pour les animaux ; malt. Gazon naturel ; crustacés vivants ; appâts vivants pour la pêche ; céréales en grains non travaillés ; arbustes ; plantes ; plants ; arbres (végétaux) ; agrumes frais ; bois bruts ; fourrages.
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