Marque enregistrée - Marque en non vigueur

BLANCHE NEIGE ET LES SEPT NAINS DE WALT DISNEY
WALT DISNEY PRODUCTIONS (FRANCE) S.A

Numéro de dépôt :
1137522
Date de dépôt :
06/06/1980
Lieu de dépôt :
INPI

Présentation de la marque BLANCHE NEIGE ET LES SEPT NAINS DE WALT DISNEY

Déposée le 6 juin 1980 par la Société Anonyme (SA) WALT DISNEY PRODUCTIONS (FRANCE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI), la marque française « BLANCHE NEIGE ET LES SEPT NAINS DE WALT DISNEY » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société Anonyme (SA) WALT DISNEY PRODUCTIONS (FRANCE domicilié(e) 52, Avenue des Champs Elysées 75008 PARIS - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET COURCOUX - France.

La marque BLANCHE NEIGE ET LES SEPT NAINS DE WALT DISNEY a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1137522.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

29 30

WALT DISNEY PRODUCTIONS (FRANCE a également déposé les autres marques suivantes : DONALD DUCK , ROX ROUKY CAP CAPPER TOD TOBY DENTUCA PAPUCA RED TOBY FREY FRANK , RECO , THE ARISTOCATS , TRON , LES MULTI DOSSIERS DE WALT DISNEY , BONGO , PINOCCHIO MAGAZINE , WALT DISNEY PRODUCTIONS BAGHEERA , LES CASTORS JUNIORS


WALT DISNEY PRODUCTIONS (FRANCE) S.A - 52, Avenue des Champs Elysées 75008 PARIS - France


CABINET COURCOUX - France


Inscription - Transmission de propriété n°36977 - Publication au BOPI 1980-053

Viande, poisson, volaille et gibier;extraits de viande;fruits et légumes conservés, séchés et cuits;gelées, confitures;oeufs, lait et autres produits laitiers;huiles et graisses comestibles;conserves, pickles.Café, thé, cacao, chocolat, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café;farines et préparations faites de céréales, pain, biscuits, gâteaux, pâtisserie et confiserie, glaces comestibles;miel, sirop de mélasse;levure, poudre pour faire lever;sel, moutarde;poivre, vinaigre, sauces;épices;glace.

Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine.

Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.