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Marques déposées par monsieur walser jacques
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santons jacques flore
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

santons jacques flore
M. walser jacques

Numéro de dépôt :
4027434
Date de dépôt :
20/08/2013
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. MARSEILLE
Date d'expiration :
20/08/2023
santons jacques flore de walser jacques

Présentation de la marque santons jacques flore

Déposée le 20 août 2013 par monsieur walser jacques auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. MARSEILLE), la marque française « santons jacques flore » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2013-37 du 13 septembre 2013.

Le déposant est monsieur walser jacques domicilié(e) 3 bd gabriel volland - 13190 - ALLAUCH - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, M. walser jacques domicilié(e) 3 bd gabriel volland - 13190 - ALLAUCH - France.

La marque santons jacques flore a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4027434.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

16 20 21

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque santons jacques flore est expirée depuis le 20 août 2023.


M. walser jacques - 3 bd gabriel volland - 13190 - ALLAUCH - France


M. walser jacques - 3 bd gabriel volland - 13190 - ALLAUCH - France


Publication - Publication le 13 sept. 2013 au BOPI 2013-37

Enregistrement avec modification - Publication le 25 avr. 2014 au BOPI 2014-17

Inscription le 26 avril 2016 - Transmission totale de propriété n°667930 - Publication le 27 mai 2016 au BOPI 2016-04-26

Maquettes architecturales, figurines (statuettes) en papier ou carton ;

Figurines, statuettes en bois, en cire, en plâtre ou en matière plastiques ;

Figurines, statuettes en porcelaine, en terre cuite, en verre ; santons en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre.