Déposée le 10 février 1999 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) WALOMO
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI Paris),
la marque française « SPORT COM » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
1999-12 du 19 mars 1999.
Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) WALOMO domicilié(e) 6 RUE DE PLAISANCE, 94130 NOGENT SUR MARNE - France et immatriculée sous le numéro RCS 330 354 614 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, WALOMO - France.
La marque SPORT COM a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 99774180.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
SARL WALOMO - 6 RUE DE PLAISANCE, 94130 NOGENT SUR MARNE - France - SIREN 330354614
WALOMO - France
Inscription le 19 avril 2001 - Rejet partiel n°322321 - Publication au BOPI 2001-04-19
Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2001-17
Publication - Publication le 19 mars 1999 au BOPI 1999-12
Papier, carton ; produits de l'imprimerie ; articles pour reliures, papeterie et articles de bureau et notamment les articles destinés à être offerts dans l'état ou après personnalisation (à l'exception des meubles) ; matières plastiques pour l'emballage (non compris dans d'autres classes) à savoir : sacs, sachets, films et feuilles ; cartes à jouer ; caractères d'imprimerie ; clichés. Cuir et imitations du cuir, dont les ballons et les équipements de sport ; peaux d'animaux ; malles et valises, et notamment les sacs de sports et les gants, parapluies, parasols et cannes ; fouets et sellerie. Tissus à usage textile ; couverture de lit et de table. Vêtements, chaussures, chapellerie et notamment les vêtements et chaussures de sport et de loisirs ainsi que les casquettes ; les vêtements de travail et les vêtements publicitaires. Jeux, jouets ; articles de gymnastique et de sport, notamment tous les articles, ballons et équipements pour les sports collectifs non compris dans d'autres classes et à l'exception des tapis ; décorations pour arbres de Noël.
Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.
Cuir et imitations du cuir ; peaux d'animaux ; malles et valises ; parapluies, parasols et cannes ; fouets et sellerie. Portefeuilles ; porte-monnaie ; porte-cartes de crédit [portefeuilles] ; sacs ; coffrets destinés à contenir des affaires de toilette ; colliers ou habits pour animaux ; filets à provisions.
Tissus ; couvertures de lit. Tissus à usage textile ; tissus élastiques ; velours ; linge de lit ; linge de maison ; linge de table non en papier ; linge de bain (à l'exception de l'habillement).
Vêtements, chaussures, chapellerie. Chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; sous-vêtements.
Jeux, jouets ; commandes pour consoles de jeu ; décorations pour arbres de Noël ; arbres de Noël en matières synthétiques ; appareils de culture physique ou de gymnastique ; attirail de pêche ; balles ou ballons de jeu ; tables, queues ou billes de billard ; jeux de cartes ou de table ; patins à glace ou à roulettes ; trottinettes [jouets] ; planches à voile ou pour le surf ; raquettes ; raquettes à neige ; skis ; rembourrages de protection (parties d'habillement de sport) ; maquettes [jouets] ; figurines [jouets].
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