Marque enregistrée - Marque en non vigueur

BASIS
Monsieur WALLET Freddy

Numéro de dépôt :
95570141
Date de dépôt :
03/05/1995
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
03/05/2005

Présentation de la marque BASIS

Déposée le 3 mai 1995 par monsieur WALLET Freddy auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « BASIS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1995-23 du 9 juin 1995.

Le déposant est monsieur WALLET Freddy domicilié(e) Demeurant 9, rue André Del Sarte, 75018 PARIS - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Maître CHOUKROUN-SAADA Avocat à la Cour - France.

La marque BASIS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 95570141.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

09

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque BASIS est expirée depuis le 3 mai 2005.

WALLET Freddy a également déposé les autres marques suivantes : BASIS , ROBOT.COP , PRATICPHONE , MAGIPRINT , NOSTRADAMUS , H2O+ , EUROPE NEGOCE , MAGIPHONE , FLASH CASQUE , ROBOT.COM


Monsieur WALLET Freddy - Demeurant 9, rue André Del Sarte, 75018 PARIS - France


Maître CHOUKROUN-SAADA Avocat à la Cour - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1996-02

Publication - Publication le 9 juin 1995 au BOPI 1995-23

Appareils et instruments photographiques, cinématographiques, de signalisation, optiques, de contrôle, de secours; appareils automatiques déclenchés par l'introduction d'une pièce de monnaie ou d'un jeton; machines parlantes, caisses enregistreuses, machines à calculer, ordinateurs et leurs périphéries