Marque enregistrée - Marque en non vigueur

ZENAT
M. WALLAERT JEROME

Numéro de dépôt :
4023108
Date de dépôt :
29/07/2013
Lieu de dépôt :
92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE
Date d'expiration :
29/07/2023
ZENAT de WALLAERT JEROME

Présentation de la marque ZENAT

Déposée le 29 juillet 2013 par monsieur WALLAERT JEROME auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE), la marque française « ZENAT » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2013-34 du 23 août 2013.

Le déposant est monsieur WALLAERT JEROME domicilié(e) 12 RUE FRANCOIS COUPERIN - 76000 - ROUEN - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, M. WALLAERT JEROME domicilié(e) 12 RUE FRANCOIS COUPERIN - 76000 - ROUEN - France.

La marque ZENAT a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4023108.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

31 32

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque ZENAT est expirée depuis le 29 juillet 2023.


M. WALLAERT JEROME - 12 RUE FRANCOIS COUPERIN - 76000 - ROUEN - France


M. WALLAERT JEROME - 12 RUE FRANCOIS COUPERIN - 76000 - ROUEN - France


Publication - Publication le 23 août 2013 au BOPI 2013-34

Inscription le 17 février 2014 - Retrait partiel n°618681 - Publication le 21 mars 2014 au BOPI 2014-02-17

Inscription le 28 février 2014 - Changement d'adresse n°619524 - Publication le 28 mars 2014 au BOPI 2014-02-28

Inscription le 6 mars 2014 - Retrait partiel n°619814 - Publication le 4 avr. 2014 au BOPI 2014-03-06

Enregistrement avec modification - Publication le 25 avr. 2014 au BOPI 2014-17

Produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés, ni transformés ; animaux vivants ; fruits et légumes frais ; semences (graines), plantes et fleurs naturelles ; aliments pour les animaux ; malt ; gazon naturel ; crustacés vivants ; appâts vivants pour la pêche ; céréales en grains non travaillés ; arbustes ; plantes ; plants ; arbres (végétaux) ; agrumes ; bois bruts ; fourrages ;

Bières ; eaux minérales et gazeuses ; boissons à base de fruits et jus de fruits ; sirops et autres préparations pour faire des boissons ; limonades ; nectars de fruit ; sodas ; apéritifs sans alcool.