Accueil marques.expert
/
Marques déposées par monsieur wallaert jérôme
/
BIOCHAN
Marque enregistrée - Marque en vigueur

BIOCHAN
M. wallaert jérôme

Numéro de dépôt :
4286837
Date de dépôt :
12/07/2016
Lieu de dépôt :
92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE
Date d'expiration :
12/07/2026
BIOCHAN de wallaert jérôme

Présentation de la marque BIOCHAN

Déposée le 12 juillet 2016 par monsieur wallaert jérôme auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE), la marque française « BIOCHAN » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2016-31 du 5 août 2016.

Le déposant est monsieur wallaert jérôme domicilié(e) 43 bd de la république - 92100 - BOULOGNE-BILLANCOURT - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, M. wallaert jérôme domicilié(e) 43 BOULEVARD de la république - 92100 - BOULOGNE-BILLANCOURT - France.

La marque BIOCHAN a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4286837.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

29 30 32

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque BIOCHAN arrivera à expiration en date du 12 juillet 2026.

wallaert jérôme a également déposé les autres marques suivantes : PRONATUREL , Z Zenat® BIOVITAMINEZ-VOUS!


M. wallaert jérôme - 43 bd de la république - 92100 - BOULOGNE-BILLANCOURT - France


M. wallaert jérôme - 43 BOULEVARD de la république - 92100 - BOULOGNE-BILLANCOURT - France


Publication - Publication le 5 août 2016 au BOPI 2016-31

Enregistrement avec modification - Publication le 9 déc. 2016 au BOPI 2016-49

Fruits conservés ; fruits congelés ; fruits secs ; fruits cuisinés ; gelées ; confitures ; compotes ; boissons lactées où le lait prédomine ; “ ces produits sont exclusivement issus d'une production biologique ou élaborés à partir de produits qui en sont issus ” ;

Café ; thé ; cacao ; pâtisseries ; confiserie ; miel ; sirop de mélasse ; biscuits ; gâteaux ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao ; boissons à base de café ; boissons à base de thé ; “ ces produits sont exclusivement issus d'une production biologique ou élaborés à partir de produits qui en sont issus ” ;

Eaux minérales (boissons) ; eaux gazeuses ; boissons à base de fruits ; jus de fruits ; sirops pour boissons ; préparations pour faire des boissons ; limonades ; nectars de fruits ; sodas ; apéritifs sans alcool ; “ ces produits sont exclusivement issus d'une production biologique ou élaborés à partir de produits qui en sont issus ”.