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Marques déposées par la société WALLACE INTERNATIONAL FRANCE
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SEASON'S FRUITS
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

SEASON'S FRUITS
WALLACE INTERNATIONAL FRANCE

Numéro de dépôt :
92428811
Date de dépôt :
24/07/1992
Lieu de dépôt :
NICE (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
24/07/2002

Présentation de la marque SEASON'S FRUITS

Déposée le 24 juillet 1992 par la société WALLACE INTERNATIONAL FRANCE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (NICE (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « SEASON'S FRUITS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1992-31 du 11 septembre 1992.

Le déposant est la société WALLACE INTERNATIONAL FRANCE domicilié(e) BP 187, 06904 SOPHIA ANTIPOLIS CEDEX - SARL - France et immatriculée sous le numéro RCS 341 471 217 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, WALLACE INTERNATIONAL FRANCE - France.

La marque SEASON'S FRUITS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 92428811.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

21 28

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque SEASON'S FRUITS est expirée depuis le 24 juillet 2002.

WALLACE INTERNATIONAL FRANCE a également déposé les autres marques suivantes : SPORTY TEDS , HUGGLES , CEPAGE , FRUITIES , FRUITY FRUITS , THE WOODLAND BEAR COMPANY , INHERITANCE TABLEWARE


WALLACE INTERNATIONAL FRANCE - BP 187, 06904 SOPHIA ANTIPOLIS CEDEX - SARL - France - SIREN 341471217


WALLACE INTERNATIONAL FRANCE - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1993-01

Publication - Publication le 11 sept. 1992 au BOPI 1992-31

Porcelaine et faïence Jouets en peluche

Ustensiles et récipients pour le ménage ou la cuisine ; peignes et éponges ; brosses (à l'exception des pinceaux) ; matériaux pour la brosserie ; instruments de nettoyage actionnés manuellement ; paille de fer ; verre brut ou mi-ouvré (à l'exception du verre de construction) ; porcelaines ; faïence. Bouteilles ; objets d'art en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; statues ou figurines (statuettes) en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; ustensiles ou nécessaires de toilette ; poubelles ; verres (récipients) ; vaisselle.

Jeux, jouets ; commandes pour consoles de jeu ; décorations pour arbres de Noël ; arbres de Noël en matières synthétiques ; appareils de culture physique ou de gymnastique ; attirail de pêche ; balles ou ballons de jeu ; tables, queues ou billes de billard ; jeux de cartes ou de table ; patins à glace ou à roulettes ; trottinettes [jouets] ; planches à voile ou pour le surf ; raquettes ; raquettes à neige ; skis ; rembourrages de protection (parties d'habillement de sport) ; maquettes [jouets] ; figurines [jouets].