Marque enregistrée - Marque en non vigueur

WAL-MART
WAL-MART STORES, INC. (Société des Etats-Unis d'Amerique)

Numéro de dépôt :
94517763
Date de dépôt :
27/04/1994
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
27/04/2004

Présentation de la marque WAL-MART

Déposée le 27 avril 1994 par WAL-MART STORES auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « WAL-MART » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1994-23 du 10 juin 1994.

Le déposant est WAL-MART STORES, INC. (Société des Etats-Unis d'Amerique) - États-Unis.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET NETTER - France.

La marque WAL-MART a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 94517763.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque WAL-MART est expirée depuis le 27 avril 2004.

WAL-MART STORES a également déposé les autres marques suivantes : COZIES , ASH CREEK TRADING , GREAT VALUE , ATHLETIC WORKS , HANDIWORKS , SAM'S CLUB , 2XS SPORTS , EQUATE , SAM'S CLUB MEMBERS ONLY , (Marque figurative)


WAL-MART STORES, INC. (Société des Etats-Unis d'Amerique) - États-Unis


CABINET NETTER - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1994-40

Publication - Publication le 10 juin 1994 au BOPI 1994-23

Ustensiles et récipients pour le ménage et la cuisine (ni en métaux précieux, ni en plaqué); peignes et éponges; brosses (à l'exception des pinceaux); verre brut ou mi-ouvré; verrerie, porcelaine et faïence non comprises dans d'autres classes.Linge de maison; linge de table (en matières textiles), nappes en tissu, serviettes en tissu; linge de lit, couvertures, couvre-lit; linge pour le bain, en particulier serviettes de toilette et gants de toilette en matières textiles.Vêtements, chaussures, bottes et pantoufles, chaussons.Jeux, jouets; articles de gymnastique et de sport non compris dans d'autres classes.Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca. succédanés du café; farines et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces comestibles; miel, levure; sel, moutarde, poivre vinaigre. sauces (condiments); épices; glace à rafraîchir.Bières; eaux minérales et gazeuses et autres boissons non alcooliques

Ustensiles et récipients pour le ménage ou la cuisine ; peignes et éponges ; brosses (à l'exception des pinceaux) ; matériaux pour la brosserie ; instruments de nettoyage actionnés manuellement ; paille de fer ; verre brut ou mi-ouvré (à l'exception du verre de construction) ; porcelaines ; faïence. Bouteilles ; objets d'art en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; statues ou figurines (statuettes) en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; ustensiles ou nécessaires de toilette ; poubelles ; verres (récipients) ; vaisselle.

Tissus ; couvertures de lit. Tissus à usage textile ; tissus élastiques ; velours ; linge de lit ; linge de maison ; linge de table non en papier ; linge de bain (à l'exception de l'habillement).

Vêtements, chaussures, chapellerie. Chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; sous-vêtements.

Jeux, jouets ; commandes pour consoles de jeu ; décorations pour arbres de Noël ; arbres de Noël en matières synthétiques ; appareils de culture physique ou de gymnastique ; attirail de pêche ; balles ou ballons de jeu ; tables, queues ou billes de billard ; jeux de cartes ou de table ; patins à glace ou à roulettes ; trottinettes [jouets] ; planches à voile ou pour le surf ; raquettes ; raquettes à neige ; skis ; rembourrages de protection (parties d'habillement de sport) ; maquettes [jouets] ; figurines [jouets].

Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.

Bières ; eaux minérales et gazeuses ; boissons à base de fruits et jus de fruits ; sirops et autres préparations pour faire des boissons. Limonades ; nectars de fruit ; sodas ; apéritifs sans alcool.