Marque enregistrée - Marque en non vigueur

SASSON
WAL-MART STORES, INC. (société régie selon les lois de l'état du Delaware)

Numéro de dépôt :
99806513
Date de dépôt :
04/08/1999
Lieu de dépôt :
INPI Paris
Date d'expiration :
04/08/2009

Présentation de la marque SASSON

Déposée le 4 août 1999 par WAL-MART STORES auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI Paris), la marque française « SASSON » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1999-37 du 10 septembre 1999.

Le déposant est WAL-MART STORES, INC. (société régie selon les lois de l'état du Delaware), domicilié(e) 702 S.W. 8th Street, Bentonville, Arkansas 72716-8095, Etats-Unis d'Amérique - États-Unis.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET MALEMONT - France.

La marque SASSON a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 99806513.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

25

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque SASSON est expirée depuis le 4 août 2009.

WAL-MART STORES a également déposé les autres marques suivantes : COZIES , ASH CREEK TRADING , ATHLETIC WORKS , HANDIWORKS , SAM'S CLUB , GREAT VALUE , (Marque figurative) , EVERACTIVE , 725 ORIGINALS , 725 KIDS


WAL-MART STORES, INC. (société régie selon les lois de l'état du Delaware) - 702 S.W. 8th Street, Bentonville, Arkansas 72716-8095, Etats-Unis d'Amérique - États-Unis


CABINET MALEMONT - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2000-02

Publication - Publication le 10 sept. 1999 au BOPI 1999-37

Blue-jeans.