Déposée le 27 avril 1994 par WAL-MART STORES
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS),
la marque française « SAM'S CLUB MEMBERS ONLY » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
1994-23 du 10 juin 1994.
Le déposant est WAL-MART STORES, domicilié(e) 702 Southwest 8th Street BENTONVILLE, Arkansas 72716 ETATS UNIS D'AMERIQUE - États-Unis.
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET NETTER - France.
La marque SAM'S CLUB MEMBERS ONLY a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 94517762.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
WAL-MART STORES - 702 Southwest 8th Street BENTONVILLE, Arkansas 72716 ETATS UNIS D'AMERIQUE - États-Unis
CABINET NETTER - France
Inscription le 2 mars 1995 - REJET PARTIEL n°182686 - Publication au BOPI 1995-03-02
Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1995-34
Publication - Publication le 10 juin 1994 au BOPI 1994-23
Produits hygiéniques; aliments pour bébés; emplâtres, matériel pour pansements; matières pour empreintes dentaires et désinfectants.Coutellerie, fourchettes et cuillers.Viande, poisson, volaille et gibier; extraits de viande, fruits et légumes conservés, séchés et cuits; gelées, confitures, produits laitiers; huiles et graisses comestibles; cornichons.Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, succédanés du café; farines et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces comestibles; miel, levure; sel, moutarde, poivre; vinaigre, sauces (condiments); épices; glace à rafraîchir.Bières; eaux minérales et gazeuses et autres boissons non alcooliques
Produits pharmaceutiques et vétérinaires ; produits hygiéniques pour la médecine ; aliments et substances diététiques à usage médical ou vétérinaire ; aliments pour bébés ; compléments alimentaires pour êtres humains et animaux ; matériel pour pansements ; matières pour plomber les dents et pour empreintes dentaires ; désinfectants ; produits pour la destruction des animaux nuisibles ; fongicides, herbicides. Préparations pour le bain à usage médical ; culottes ou serviettes hygiéniques ; préparations chimiques à usage médical ou pharmaceutique ; herbes médicinales ; tisanes ; parasiticides ; alliages de métaux précieux à usage dentaire.
Outils et instruments à main entraînés manuellement ; coutellerie, fourchettes et cuillers ; armes blanches ; rasoirs. Appareils pour l'abattage des animaux de boucherie ; outils à main actionnés manuellement ; tondeuses (instruments à main).
Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine.
Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.
Bières ; eaux minérales et gazeuses ; boissons à base de fruits et jus de fruits ; sirops et autres préparations pour faire des boissons. Limonades ; nectars de fruit ; sodas ; apéritifs sans alcool.
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