Marque renouvelée - Marque en vigueur

SAM'S CLUB
WAL-MART STORES, INC., Société des Etats Unis d'Amérique

Numéro de dépôt :
3397051
Date de dépôt :
12/12/2005
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
12/12/2025
SAM\'S CLUB de WAL-MART STORES

Présentation de la marque SAM'S CLUB

Déposée le 12 décembre 2005 par la société WAL-MART STORES auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « SAM'S CLUB » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2006-03 du 20 janvier 2006.

Le déposant est la société WAL-MART STORES domicilié(e) 702 S.W. 8th Street, Bentonville, ARKANSAS 72716 - États-Unis.

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, ERNEST GUTMANN – YVES PLASSERAUD, SAS, Mme DEHAUT Martine domicilié(e) 3 rue Auber - 75009 - PARIS - France.

La marque SAM'S CLUB a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3397051.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque SAM'S CLUB arrivera à expiration en date du 12 décembre 2025.

WAL-MART STORES a également déposé les autres marques suivantes : COZIES , ASH CREEK TRADING , ATHLETIC WORKS , HANDIWORKS , GREAT VALUE , (Marque figurative) , EVERACTIVE , 725 ORIGINALS , 725 KIDS , EVERSTART


WAL-MART STORES, INC., Société des Etats Unis d'Amérique - 702 S.W. 8th Street, Bentonville, ARKANSAS 72716 - États-Unis


ERNEST GUTMANN – YVES PLASSERAUD, SAS, Mme DEHAUT Martine - 3 rue Auber - 75009 - PARIS - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2006-24

Publication - Publication le 20 janv. 2006 au BOPI 2006-03

Renouvellement sans limitation le 15 décembre 2015 n°2604517 - Publication le 25 mars 2016 au BOPI 2015-12-15

Inscription le 21 décembre 2018 - Concession de licence n°743648 - Publication le 18 janv. 2019 au BOPI 2018-12-21

Inscription le 21 décembre 2018 - Transmission totale de propriété n°743647 - Publication le 18 janv. 2019 au BOPI 2018-12-21

Services fournis dans le cadre du commerce de détail des produits suivants : produits chimiques destinés à l'industrie, aux sciences, à la photographie, ainsi qu'à l'agriculture, l'horticulture et la sylviculture ; résines artificielles à l'état brut, matières plastiques à l'état brut ; engrais pour les terres ; compositions extinctrices ; préparations pour la trempe et la soudure des métaux ; produits chimiques destinés à conserver les aliments ; matières tannantes ; adhésifs (matières collantes) destinés à l'industrie ; couleurs, vernis, laques ; préservatifs contre la rouille et contre la détérioration du bois ; matières tinctoriales ; mordants ; résines naturelles à l'état brut ; métaux en feuilles et en poudre pour peintres, décorateurs, imprimeurs et artistes ; préparations pour blanchir et autres substances pour lessiver ; préparations pour nettoyer, polir, dégraisser et abraser ; savons ; parfumerie, huiles essentielles, cosmétiques, lotions pour les cheveux ; dentifrices ; huiles et graisses industrielles ; lubrifiants ; produits pour absorber, arroser et lier la poussière ; combustibles (y compris les essences pour moteurs) et matières éclairantes ; bougies et mèches pour l'éclairage ; produits pharmaceutiques et vétérinaires ; produits hygiéniques pour la médecine ; substances diététiques à usage médical, aliments pour bébés ; emplâtres, matériel pour pansements ; matières pour plomber les dents et pour empreintes dentaires ; désinfectants ; produits pour la destruction des animaux nuisibles ; fongicides, herbicides ; métaux communs et leurs alliages ; matériaux de construction métalliques ; constructions transportables métalliques ; matériaux métalliques pour les voies ferrées ; câbles et fils métalliques non électriques ; serrurerie et quincaillerie métalliques ; tuyaux métalliques ; coffres-forts ; produits métalliques non compris dans d'autres classes, à savoir billes d'acier, boules d'acier, feuillards d'acier, de fer, d'étain, fils d'acier, fonte d'acier, mâts en acier, stores en acier, tôles d'acier, colonnes d'affichage métalliques, agrafes de courroies de machines [métalliques], aiguilles de chemins de fer, ajustages, garnitures en alfénide pour meubles, feuilles et fils d'aluminium, pieux d'amarrage métalliques, plaques d'ancrage, ancres, pièges pour animaux, anneaux métalliques, anneaux métalliques pour clefs, fils d'antennes, protections d'arbres métalliques, armatures de portes [métalliques], armatures métalliques pour béton, armatures pour courroies [métalliques], arrêts de portes [métalliques], objets d'art en métaux communs, bagues métalliques, baguettes métalliques pour le brasage et le soudage, bahuts [coffres] métalliques, baignoires d'oiseaux [constructions métalliques], cabines de bain métalliques, manches à balais métalliques, balises non lumineuses [métalliques], bandes à lier métalliques, fil de fer barbelé, cerceaux pour barils métalliques, barils métalliques, barreaux de grilles métalliques, barriques métalliques, bassins [piscines, constructions métalliques], chaînes pour bestiaux, installations métalliques pour parquer des bicyclettes, bigornes, pinces à billets métalliques, blindages, bondes métalliques, bornes routières non lumineuses et non mécaniques [métalliques], capsules de bouchage métalliques, boucles en métaux communs, capsules de bouteilles métalliques, fermetures de bouteilles et de boîtes métalliques, bouteilles [récipients métalliques pour le gaz sous pression ou l'air liquide], boutons [poignées] en métal, bouées de corps-morts en métal [amarrage], boîtes aux lettres [métalliques], boîtes en métaux communs, boîtes à conserves [métalliques], boîtes à outils en métal [vides], bracelets d'identification pour hôpitaux [métalliques], brames, bretelles pour la manutention de fardeaux [métalliques], brides [colliers] métalliques, bronzes [monuments funéraires], bronzes [objets d'art], bustes en métaux communs, butoirs en métal, cabines de bain métalliques, cabines téléphoniques en métal, cadenas, cadres de fenêtres [métalliques], cadres de portes [métalliques], caillebotis métalliques, caisses en métal, lames et plaques métalliques de calage, embouts métalliques de cannes, capuchons de cheminées [métalliques], cassettes de sûreté, caveaux métalliques, cercles pour tonneaux [métalliques], garnitures de cercueils métalliques, cermets, plateaux de chargement métalliques, charnières métalliques, cheminées métalliques, chenets, fers à cheval métalliques, lettres et chiffres [en métaux communs], à l'exception des caractères d'imprimerie, châssis de portes et de fenêtres [métalliques], clefs, clenches, cloches, clochettes, clous, clôtures métalliques, coffres à outils en métal [vides], coffres-forts, récipients pour combustibles liquides métalliques, conduites d'eau métalliques, conteneurs métalliques, corbeilles métalliques, cordages métalliques, courroies métalliques, crampons métalliques, crampons à glace, portemanteaux [métalliques], crémaillères, crémones, cuirasses, anneaux de cuivre, cuves métalliques, distributeurs fixes de serviettes [métalliques], décrottoirs, emballages en fer-blanc, échelles mobiles métalliques pour l'embarquement des passagers, enclumes, enseignes en métal, fermetures de récipients [métalliques], fermetures pour sacs [métalliques], feuilles métalliques pour emballage et empaquetage, fiches [quincaillerie], figurines [statuettes] en métaux communs, matériel fixe de funiculaires, monuments funéraires métalliques, garde-manger métalliques, garnitures de lits [métalliques], garnitures de meubles [métalliques], garnitures de portes [métalliques], girouettes, glissières de sécurité pour routes [métalliques], gouttières métalliques, grelots, grilles métalliques, plaques métalliques, rampes de lancement de fusées métalliques, lattes métalliques, lingots de métaux communs, loupes [métallurgie], manches d'outils [métalliques], palettes de manutention métalliques, marchepieds métalliques, monuments métalliques, moules à glace métalliques, moustiquaires [châssis métalliques], paniers métalliques panneaux de signalisation ni lumineux, ni mécaniques [métalliques], patinoires [constructions] métalliques, perches métalliques, piquets de tente métalliques, pitons métalliques [équipement d'alpinisme], plongeoirs métalliques, poignées de portes [en métal], porte et portails métalliques, poteaux métalliques, poulaillers métalliques, quais flottants pour l'amarrage des bateaux [métalliques], quais préfabriqués métalliques, récipients d'emballage en métal, sabots de Denver, serres transportables métalliques, sonnettes, statues en métaux communs, tissus métalliques, tirelires métalliques, toiles métalliques, tourniquets [portillons tournants] non automatiques, vasistas métalliques, échelles métalliques, écrans de fourneaux, écussons pour véhicules [métalliques], étriers ; minerais ; machines et machines-outils ; moteurs (à l'exception des moteurs pour véhicules terrestres) ; accouplements et organes de transmission (à l'exception de ceux pour véhicules terrestres) ; instruments agricoles autres que ceux actionnés manuellement ; couveuses pour les œufs ; outils et instruments à main entraînés manuellement ; coutellerie, fourchettes et cuillers ; armes blanches ; rasoirs ; appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ; distributeurs automatiques et mécanismes pour appareils à prépaiement ; caisses enregistreuses, machines à calculer, équipement pour le traitement de l'information et les ordinateurs ; extincteurs ; appareils et instruments chirurgicaux, médicaux, dentaires et vétérinaires, membres, yeux et dents artificiels ; articles orthopédiques ; matériel de suture ; appareils d'éclairage, de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de ventilation, de distribution d'eau et installations sanitaires ; véhicules ; appareils de locomotion par terre, par air ou par eau ; armes à feu ; munitions et projectiles ; explosifs ; feux d'artifice ; métaux précieux et leurs alliages et produits en ces matières ou en plaqué non compris dans d'autres classes, à savoir aiguilles en métaux précieux, boîtes à allumettes en métaux précieux, fils d'argent, argent brut ou battu, argent filé, argenterie [vaisselle], objets d'art en métaux précieux, assiettes en métaux précieux, bonbonnières en métaux précieux, boucles en métaux précieux, bougeoirs en métaux précieux, boules et filtres à thé [en métaux précieux], boutons de manchettes, boîtes, coffres et coffrets en métaux précieux, burettes en métaux précieux, bustes en métaux précieux, cafetières non électriques en métaux précieux, candélabres [chandeliers] en métaux précieux, casse-noix en métaux précieux, cendriers pour fumeurs [en métaux précieux], coquetiers en métaux précieux, corbeilles à usage domestique en métaux précieux, récipients pour le ménage ou la cuisine en métaux précieux, ustensiles de cuisine et de ménage en métaux précieux, figurines [statuettes] en métaux précieux, flacons en métaux précieux, garnitures de harnachement en métaux précieux, gobelets en métaux précieux, parures d'ivoire, monnaies, porte-monnaie en métaux précieux, médailles, or brut ou battu, métaux précieux bruts ou mi-ouvrés, parures d'argent, passe-thé en métaux précieux, passoires en métaux précieux, plateaux à usage domestique en métaux précieux, plats en métaux précieux, poivriers en métaux précieux, porte-clefs de fantaisie, porte-monnaie en métaux précieux, porte-serviettes en métaux précieux, pots à tabac [en métaux précieux], vases sacrés en métaux précieux, saladiers en métaux précieux, salières en métaux précieux, services [vaisselle] en métaux précieux, soucoupes en métaux précieux, soupières en métaux précieux, statues en métaux précieux, sucriers en métaux précieux, tabatières en métaux précieux, tasses en métaux précieux, services à thé en métaux précieux, théières en métaux précieux, urnes en métaux précieux, vaisselle en métaux précieux, vases en métaux précieux, épingles de parure, éteignoirs en métaux précieux, étuis en métaux précieux, joaillerie, bijouterie, pierres précieuses ; horlogerie et instruments chronométriques ; instruments de musique ; papier, carton et produits en ces matières, non compris dans d'autres classes, à savoir affiches, albums, almanachs, aquarelles, atlas, bagues de cigares, bandes dessinées, bavettes en papier, bavoirs en papier, billets [tickets], dessous de chopes à bière, boîtes en carton ou en papier, cache-pot en papier, carnets, cartes, cartes de voeux musicales, cartes géographiques, tubes en carton, catalogues, cornets de papier, couches-culottes en papier ou en cellulose [à jeter], couches en papier ou en cellulose [à jeter], dessins, diagrammes, papier d'emballage, emballages pour bouteilles [en carton ou en papier], formulaires, représentations graphiques, images, journaux, livres, manuels, mouchoirs de poche [en papier], nappes en papier, brochures, prospectus, étiquettes en papier et en carton, papier calque, papier carbone, papier d'argent, papier d'armoire [parfumé ou non], papier hygiénique, patrons pour la couture, serviettes de table et de toilette [en papier], serviettes à démaquiller en papier, sets de table en papier, statuettes en papier mâché, linge de table en papier, tubes en carton, patrons pour la confection de vêtements, écriteaux en papier ou en carton ; produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; matières plastiques pour l'emballage (non comprises dans d'autres classes), à savoir boîtes, sacs, sachets, films, feuilles pour l'emballage en matières plastiques ; caractères d'imprimerie ; clichés ; caoutchouc, gutta-percha, gomme, amiante, mica et produits en ces matières non compris dans d'autres classes, à savoir anneaux en caoutchouc, tuyaux d'arrosage, bandes adhésives autres que pour la médecine, la papeterie ou le ménage, barrages flottants antipollution, butoirs en caoutchouc, matériel de calage en caoutchouc ou en matières plastiques, bouchons en caoutchouc, fils de caoutchouc non à usage textile, caoutchouc brut ou mi-ouvré, caoutchouc durci [ébonite], caoutchouc synthétique, capitons en caoutchouc ou en matières plastiques, cartons d'amiante, clapets en caoutchouc, cordes en caoutchouc, cordons en caoutchouc, draps d'amiante, matières d'emballage [rembourrage] en caoutchouc ou en matières plastiques, sachets [enveloppes, pochettes] pour l'emballage [en caoutchouc], feuilles en matières plastiques à usage agricole, fibres et fibres en matières plastiques non à usage textile, fils de caoutchouc non à usage textile, fils élastiques non à usage textile, gants isolants, gomme brute ou mi-ouvrée, tuyaux à incendie, latex [caoutchouc], paravents d'asbeste pour pompiers, gomme pour le rechapage des pneus, revêtements d'amiante, rideaux de sécurité en amiante, tissus d'amiante, toile d'amiante, tresses d'amiante, rondelles en caoutchouc ou en fibre vulcanisée, tampons amortisseurs en caoutchouc, valves en caoutchouc ou en fibre vulcanisée ; produits en matières plastiques mi-ouvrées ; matières à calfeutrer, à étouper et à isoler ; tuyaux flexibles non métalliques ; cuir et imitations du cuir, produits en ces matières non compris dans d'autres classes, à savoir sacs, boîtes, caisses, coffres et malles en cuir ou en carton-cuir, maroquinerie, bourses, cartables, porte-cartes [portefeuilles], porte-documents, étuis pour clés, coffrets destinés à contenir des articles de toilette dits “ vanity cases ”, couvertures de chevaux, garnitures de cuir pour meubles, porte-documents, sacoches pour porter les enfants, filets à provisions, garnitures de cuir pour meubles, gibecières, havresacs, porte-monnaie non en métaux précieux, portefeuilles, sachets [enveloppes, pochettes] pour l'emballage [en cuir], sacoches à outils [vides], sacs d'alpinistes, sacs d'écoliers, sacs de campeurs, sacs de plage, sacs de voyage, sacs à dos, sacs à main, sacs à provisions, sacs à roulettes, sacs-housses pour vêtements [pour le voyage], serviettes d'écoliers, trousses de voyage ; peaux d'animaux ; malles et valises ; parapluies, parasols et cannes ; fouets et sellerie ; matériaux de construction non métalliques ; tuyaux rigides non métalliques pour la construction ; asphalte, poix et bitume ; constructions transportables non métalliques ; monuments non métalliques ; meubles, glaces (miroirs), cadres ; produits (non compris dans d'autres classes) en bois, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques, à savoir ruches pour abeilles, tableaux d'affichage, coussins, matelas et oreillers à air non à usage médical, décorations en matières plastiques pour aliments, ambre jaune, barres et plaques d'ambroïne, pièces d'ameublement, cornes, griffes et sabots d'animaux, couchettes, niches et nids pour animaux d'intérieur, coussins pour animaux de compagnie, animaux empaillés, anneaux de rideaux, appliques murales décoratives [ameublement] non en matières textiles, arbres à griffes pour chats, armoires à pharmacie, objets d'art en bois, en cire, en plâtre ou en matières plastiques, pattes d'attache de câbles ou de tubes en matières plastiques, manches à balais non métalliques, barils et barriques non métalliques, rayons de bibliothèques, coffrets à bijoux non en métaux précieux, bobines en bois [pour fil, soie, cordonnet], rubans de bois, bois de lit, pans de boiseries pour meubles, pailles pour la dégustation des boissons, bondes non métalliques, capsules de bouchage non métalliques, bouchons de bouteilles, bouchons de liège, boulons non métalliques, casiers à bouteilles, enveloppes pour bouteilles en bois, bouées de corps-morts, non métalliques [amarrage], boîtes aux lettres [ni en métal, ni en maçonnerie], boîtes en bois ou en matières plastiques, caisses en bois ou en matières plastiques, caisses non métalliques, bracelets d'identification pour hôpitaux [non métalliques], métiers à broder, montures de brosses, bustes en bois, en cire, en plâtre ou en matières plastiques, bustes pour tailleurs, bâtis de machines à calculer, parcs pour bébés, cadres de ruches, cadres à broderie, caillebotis non métalliques, cannelles de tonneaux [non métalliques], cartes-clefs en matières plastiques [non codées], cercueils, garnitures de cercueils non métalliques, ramures de cerfs, chantiers [supports] pour fûts [non métalliques], chariots [mobilier], charnières non métalliques, écrans de cheminées, chevalets de sciage, chevilles non métalliques, niches de chiens, cintres pour vêtements, figures en cire, cire gaufrée pour ruches, clapets de conduites d'eau [en matières plastiques], clapets de tuyaux de drainage [en matières plastiques], tableaux accroche-clefs, coffrets à bijoux [non en métaux précieux], récipients pour combustibles liquides non métalliques, conteneurs non métalliques, coquillages [coquilles], corail, corbeilles non métalliques, cordons en liège, cornes d'animaux, corozo, matériel de couchage [à l'exclusion du linge], coussins, manches de couteaux non métalliques, crochets de portemanteaux [non métalliques], crochets de rideaux, cuves non métalliques, serre-câbles non métalliques, distributeurs fixes de serviettes [non métalliques], fûts en bois pour décanter le vin, dévidoirs non mécaniques pour tuyaux flexibles [non métalliques], emballages pour bouteilles [en bois], récipients d'emballage en matières plastiques, échelles mobiles pour l'embarquement des passagers non métalliques, embrasses non en matières textiles, trotteurs pour enfants, enrouleurs non mécaniques pour tuyaux flexibles [non métalliques], enseignes en bois ou en matières plastiques, tringles de tapis d'escaliers, manches de faux [non métalliques], garnitures de fenêtres non métalliques, fermetures de récipients [non métalliques], râteliers à fourrage et à fusils, piédestaux pour pots à fleurs, fûts [tonneaux] non métalliques, gabarits de chargement pour chemins de fer [non métalliques], galets pour rideaux, garde-feu de ménage, garde-manger non métalliques, garnitures de portes [non métalliques], hampes, harasses, housses pour vêtements [rangement], housses à vêtements [penderie], huches non métalliques, liteaux [baguettes] d'encadrement, literie [à l'exception du linge de lit], loquets non métalliques, manches d'outils [non métalliques], mannequins, mannes [paniers], marchepieds non métalliques, matelas, moulures pour cadres [encadrements], numéros de maisons non lumineux [non métalliques], objets de publicité gonflables, oreillers, paillasses, paille tressée [à l'exception des nattes], paillots, palanches de transport, palettes non métalliques, panetons, paniers non métalliques, patères [crochets] pour vêtements, non métalliques, perches non métalliques, piquets de tente non métalliques, plaques d'identité non métalliques, plaques d'immatriculation non métalliques, plateaux de tables, porte-livres, porte-parapluies, porte-revues, portes de meubles, poulies en matières plastiques pour stores, rails pour rideaux, rayons de ruches, revêtements amovibles pour éviers, rideaux de bambou, rideaux de perles pour la décoration, rivets non métalliques, robinets de tonneaux [non métalliques], réservoirs ni en métal, ni en maçonnerie, serrures pour véhicules [non métalliques], serrures [autres qu'électriques] non métalliques, sièges, sommiers de lits, soupapes [autres que parties de machines] non métalliques, statues en bois, en cire, en plâtre ou en matières plastiques, statuettes en bois, en cire, en plâtre ou en matières plastiques, stores d'intérieur pour fenêtres [mobilier], tiroirs, tonneaux non métalliques, traversins, tresses de paille, tringles de rideaux, urnes funéraires, vaisseliers, vannerie, écrans de cheminées, travaux d'ébénisterie, échelles en bois ou en matières plastiques, éventails ; ustensiles et récipients pour le ménage ou la cuisine (ni en métaux précieux, ni en plaqué) ; peignes et éponges ; brosses (à l'exception des pinceaux) ; matériaux pour la brosserie ; matériel de nettoyage ; paille de fer ; verre brut ou mi-ouvré (à l'exception du verre de construction) ; verrerie, porcelaine et faïence non comprises dans d'autres classes, à savoir ampoules en verre [récipients], assiettes non en métaux précieux, ballons en verre [récipients], beurriers, bocaux, bols, bonbonnes, bonbonnières non en métaux précieux, bouchons de verre, bouteilles, boîtes en verre, boîtes à savon, brocs, brûle-parfums, bustes en porcelaine, en terre cuite ou en verre, carafes, chinoiseries [porcelaines], cloches à beurre, cloches à fromage, coquetiers non en métaux précieux, coupes à fruits, couvercles de pots, cristaux [verrerie], cruches, cruchons non en métaux précieux, dames-jeannes, dessous de carafes, non en papier et autres que linge de table, dessous-de-plat [ustensiles de table], enseignes en porcelaine ou en verre, figurines [statuettes] en porcelaine, en terre cuite ou en verre, gobelets non en métaux précieux, moules de cuisine, pots, pulvérisateurs de parfum, ronds de serviettes [non en métaux précieux], saladiers non en métaux précieux, salières non en métaux précieux, services [vaisselle] non en métaux précieux, soucoupes non en métaux précieux, statues et statuettes en porcelaine, en terre cuite ou en verre, sucriers non en métaux précieux, théières non en métaux précieux, tirelires non métalliques, urnes non en métaux précieux, vases non en métaux précieux, verres opales, verres [récipients] ; cordes, ficelles, filets, tentes, bâches, voiles, sacs (non compris dans d'autres classes), à savoir sacs [enveloppes, pochettes] pour l'emballage [en matières textiles], sacs de lavage de bonneterie, sacs postaux, sacs pour le transport et l'emmagasinage de marchandises en vrac ; matières de rembourrage (à l'exception du caoutchouc ou des matières plastiques) ; matières textiles fibreuses brutes ; fils à usage textile ; tissus et produits textiles non compris dans d'autres classes, à savoir bannières, basins, blanchets pour l'imprimerie en matières textiles, bougran, brocarts, calicot, canevas pour la tapisserie ou la broderie, chemins de table, coiffes de chapeaux, cotonnades, courtepointes, coutil, couvertures de voyage, couvre-pieds, crépon, crêpe [tissu], damas [étoffe], dessous de carafes [linge de table], doublures [étoffes], drapeaux [non en papier], draps, droguet, embrasses en matières textiles, enveloppes de matelas, essuie-mains en matières textiles, essuie-verres, fanions [non en papier], feutre, flanelle de santé, flanelle [tissu], frise [étoffe], futaine, gants de toilette, gaze [tissu], haire [étoffe], housses de protection pour meubles, housses pour abattants de toilettes, housses pour coussins, housses d'oreillers, indienne, jersey [tissu], linceuls, linge de bain [à l'exception de l'habillement], linge de lit, linge de maison, linge de table non en papier, literie [linge], marabout [étoffe], matières plastiques [succédanés du tissu], moleskine [tissu], mouchoirs de poche [en matières textiles], moustiquaires, plaids, portières [rideaux], revêtements de meubles en matières textiles et en matières plastiques, rideaux de douche en matières textiles ou en matières plastiques, rideaux en matières textiles ou en matières plastiques, sacs de couchage [enveloppes cousues remplaçant les draps], sets de table non en papier, serviettes à démaquiller en matières textiles, serviettes de toilette [en matières textiles], serviettes de table [en matières textiles], taffetas [tissu], taies d'oreillers, tapis de billards, tentures murales en matières textiles, tissu chenillé, tissus, tissus adhésifs collables à chaud, tissus en fibres de verre à usage textile, tissus imitant la peau d'animaux, tissus recouverts de motifs dessinés pour la broderie, tissus à usage textile, tissus élastiques, toile, toile à matelas, toiles cirées [nappes], toiles gommées autres que pour la papeterie, toiles à fromage, treillis [toile de chanvre], tricots [tissus], tulles, velours, vitrages [rideaux], zéphyr [tissu], édredons [couvre-pieds de duvet], étamine, étiquettes en tissu, étoffes ; couvertures de lit et de table ; vêtements, chaussures, chapellerie ; dentelles et broderies, rubans et lacets ; boutons, crochets et oeillets, épingles et aiguilles ; fleurs artificielles ; tapis, paillassons, nattes, linoléum et autres revêtements de sols ; tentures murales non en matières textiles ; jeux, jouets ; articles de gymnastique et de sport non compris dans d'autres classes, à savoir ailes delta, amorces artificielles pour la pêche, appeaux pour la chasse, arcs de tir, armes d'escrime, arêtes de skis, balles et ballons, baudriers d'escalade, bicyclettes fixes d'entraînement, billes de billard, blocs de départ [pour le sport], bobsleighs, body boards, bottines-patins [combiné], bouchons [flotteurs] [attirail de pêche], boyaux de raquettes, cannes de golf, cannes de majorettes, cannes à pêche, ceintures d'haltérophilie [articles de sport], cibles, cordes de raquettes, craie pour queues de billards, crosses de golf [clubs de golf], crosses de hockey, disques pour le sport, détecteurs de touche [attirail de pêche], engins pour exercices corporels, exerciseurs [extenseurs], fart, filets [articles de sport], fixations de skis, fleurets pour l'escrime, flottes pour la pêche, flotteurs pour la pêche, fusils lance-harpons [articles de sport], gants d'escrime, gants de base-ball, gants de boxe, gants de golf, haltères, hameçons, harnais pour planches à voile, housses spécialement conçues pour skis et planches de surf, lance-pierres [articles de sport], leurres pour la chasse ou la pêche, lignes pour la pêche, masques d'escrime, moulinets pour la pêche, munitions pour pistolets à peinture [accessoires de sport], mâts pour planches à voile, nasses [engins de pêche], outils de remise en place des mottes de terre [accessoires de golf], palets, palmes pour nageurs, parapentes, patins à glace, patins à roulettes, peaux de phoques [revêtements de skis], pigeons d'argile [cibles], pistolets à peinture [articles de sport], planches pour le surfing, planches à roulettes, planches à voile, procédés pour queues de billard, protège-coudes [articles de sport], protège-genoux [articles de sport], protège-tibias [articles de sport], punching-balls, queues de billard, quilles de billard, racines pour la pêche, racloirs pour skis, raquettes, raquettes à neige, rembourrages de protection [parties d'habillement de sport], revêtements de skis, rouleaux pour bicyclettes fixes d'entraînement, résine utilisée par les athlètes, sacs de cricket, sacs pour crosses de golf, avec ou sans roulettes, sangles pour planches de surf, skis, skis nautiques, skis pour le surfing, tables de billard, tables pour football de salon, tables pour tennis de tables, tirs au pigeon, traîneaux [articles de sport], tremplins [articles de sport], épuisettes pour la pêche ; décorations pour arbres de Noël ; viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles ; café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farines et préparations faites de céréales, pain, pâtisserie et confiserie, glaces comestibles ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir ; produits agricoles, horticoles, forestiers et graines, non compris dans d'autres classes, à savoir arbres de Noël, arbres [végétaux], arbustes, copeaux de bois pour la fabrication de pâte de bois, bois bruts, bois en grume, bulbes, couronnes en fleurs naturelles, céréales en grains non travaillés, fleurs séchées pour la décoration, gazon naturel, grains [céréales], liège brut, papier sablé pour animaux domestiques [litière], plantes séchées pour la décoration, pollen [matière première], sable aromatique pour animaux domestiques [litière], tourbe pour litières, pieds de vigne, écorces brutes, troncs d'arbres, avoine, blé, froment, fèves brutes de cacao, houblon, maïs, seigle, sésame, vinasse [résidu de vinification] ; animaux vivants ; fruits et légumes frais ; semences, plantes et fleurs naturelles ; aliments pour les animaux, malt ; bières ; eaux minérales et gazeuses et autres boissons non alcooliques ; boissons de fruits et jus de fruits ; sirops et autres préparations pour faire des boissons ; boissons alcooliques (à l'exception des bières) ; tabac ; articles pour fumeurs ; allumettes.