Marque enregistrée - Marque en non vigueur

SAM'S CHOICE AMERICAN COLLECTION
WAL-MART STORES

Numéro de dépôt :
94524599
Date de dépôt :
14/06/1994
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
14/06/2004

Présentation de la marque SAM'S CHOICE AMERICAN COLLECTION

Déposée le 14 juin 1994 par WAL-MART STORES auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « SAM'S CHOICE AMERICAN COLLECTION » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1994-30 du 29 juillet 1994.

Le déposant est WAL-MART STORES, domicilié(e) 702 Southwest 8th Street BENTONVILLE, Arkensas 72716 ETATS UNIS D'AMERIQUE - États-Unis.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET NETTER - France.

La marque SAM'S CHOICE AMERICAN COLLECTION a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 94524599.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque SAM'S CHOICE AMERICAN COLLECTION est expirée depuis le 14 juin 2004.

WAL-MART STORES a également déposé les autres marques suivantes : COZIES , ASH CREEK TRADING , GREAT VALUE , ATHLETIC WORKS , HANDIWORKS , SAM'S CLUB , 2XS SPORTS , EQUATE , SAM'S CLUB MEMBERS ONLY , (Marque figurative)


WAL-MART STORES - 702 Southwest 8th Street BENTONVILLE, Arkensas 72716 ETATS UNIS D'AMERIQUE - États-Unis


CABINET NETTER - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1994-46

Publication - Publication le 29 juil. 1994 au BOPI 1994-30

Produits de nettoyage, à savoir détergents, savons, lessives, adoucisseurs et autres adoucissants pour textiles, détachants; gelée de pétrole à usage cosmétique; bains de bouche; rafraîchisseurs d'haleine; dentifrices.Aliments pour bébés; culottes hygiéniques; analgésiques; désinfectants à usage hygiénique; crèmes et lotions antibiotiques; sirops contre la toux; vitamines et compléments minéraux; désodorisants d'ambiance pour maisons et automobiles.Biberons et tétines.Produits en papier, à savoir couches à jeter, papier de toilette, serviettes, essuie-mains et nappes.Culottes et caleçons pour bébés.Viande, poisson et volaille; graines comestibles; gelées et confitures; huiles et graines comestibles; conserves de fruits; légumes conservés.Sauces à salade; café; thé, cacao; sucre; riz; farine; céréales pour le petit-déjeuner; pain; biscuits; biscuits salés; pâtisserie; confiserie, bonbons; miel et sirops de cuisine, dont sirop d'érable; préparations faites de céréales; levure et poudre pour faire lever; condiments, à savoir moutarde, ketchup et assaisonnements; sel; vinaigre; sauces, dont sauces barbecue, sauces pour poisson et sauces à viande; herbes et épices.Eaux minérales; boissons fruitées non alcoolisées; jus de fruits et autres boissons non alcoolisées

Préparations pour blanchir et autres substances pour lessiver ; préparations pour nettoyer, polir, dégraisser et abraser ; savons ; parfums, huiles essentielles, cosmétiques, lotions pour cheveux ; dentifrices. Dépilatoires ; produits de démaquillage ; rouge à lèvres ; masques de beauté ; produits de rasage ; produits pour la conservation du cuir (cirages) ; crèmes pour le cuir.

Produits pharmaceutiques et vétérinaires ; produits hygiéniques pour la médecine ; aliments et substances diététiques à usage médical ou vétérinaire ; aliments pour bébés ; compléments alimentaires pour êtres humains et animaux ; matériel pour pansements ; matières pour plomber les dents et pour empreintes dentaires ; désinfectants ; produits pour la destruction des animaux nuisibles ; fongicides, herbicides. Préparations pour le bain à usage médical ; culottes ou serviettes hygiéniques ; préparations chimiques à usage médical ou pharmaceutique ; herbes médicinales ; tisanes ; parasiticides ; alliages de métaux précieux à usage dentaire.

Appareils et instruments chirurgicaux, médicaux, dentaires et vétérinaires, membres, yeux et dents artificiels ; articles orthopédiques ; matériel de suture. Bas pour les varices ; biberons ; tétines de biberons ; vêtements spéciaux pour salles d'opération ; appareils de massage ; prothèses ; implants artificiels ; fauteuils à usage médical ou dentaire ; draps chirurgicaux ; bassins hygiéniques ou à usage médical ; mobilier spécial à usage médical, coutellerie chirurgicale, chaussures orthopédiques ; déambulateurs pour personnes handicapées.

Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.

Vêtements, chaussures, chapellerie. Chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; sous-vêtements.

Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine.

Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.

Bières ; eaux minérales et gazeuses ; boissons à base de fruits et jus de fruits ; sirops et autres préparations pour faire des boissons. Limonades ; nectars de fruit ; sodas ; apéritifs sans alcool.