Marque enregistrée - Marque en non vigueur

PLANTSMART
WAL-MART STORES, INC. (société des Etats-Unis d'Amérique)

Numéro de dépôt :
3051901
Date de dépôt :
15/09/2000
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
15/09/2010

Présentation de la marque PLANTSMART

Déposée le 15 septembre 2000 par WAL-MART STORES auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « PLANTSMART » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2000-42 du 20 octobre 2000.

Le déposant est WAL-MART STORES, INC. (société des Etats-Unis d'Amérique), domicilié(e) 702 S.W. 8th Street, Bentonville, Arkansas 72716, ETATS-UNIS - États-Unis.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, ERNEST GUTMANN - YVES PLASSERAUD S.A - France.

La marque PLANTSMART a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3051901.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque PLANTSMART est expirée depuis le 15 septembre 2010.

WAL-MART STORES a également déposé les autres marques suivantes : COZIES , ASH CREEK TRADING , ATHLETIC WORKS , HANDIWORKS , SAM'S CLUB , GREAT VALUE , (Marque figurative) , EVERACTIVE , 725 ORIGINALS , 725 KIDS


WAL-MART STORES, INC. (société des Etats-Unis d'Amérique) - 702 S.W. 8th Street, Bentonville, Arkansas 72716, ETATS-UNIS - États-Unis


ERNEST GUTMANN - YVES PLASSERAUD S.A - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2001-07

Publication - Publication le 20 oct. 2000 au BOPI 2000-42

Inscription le 23 novembre 2010 - Revendication d'ancienneté relative à une marque de l’Union européenne n°536195 - Publication le 24 déc. 2010 au BOPI 2010-11-23

Engrais ; outils de jardinage, à savoir bêches, fourches, truelles, seaux, plantoir pour bulbes à fleur, coupe-bordures, brouettes, arrosoirs ; pesticides et herbicides ; graines à semer, terreau de rempotage, terre végétale ; clôtures.

Produits chimiques destinés à l'industrie, aux sciences, à la photographie, ainsi qu'à l'agriculture, l'horticulture et la sylviculture ; résines artificielles à l'état brut, matières plastiques à l'état brut ; engrais pour les terres ; compositions extinctrices ; préparations pour la trempe et la soudure des métaux ; produits chimiques destinés à conserver les aliments ; matières tannantes ; adhésifs (matières collantes) destinés à l'industrie. Sel pour conserver, autres que pour les aliments ; réactifs chimiques autres qu'à usage médical ou vétérinaire ; décolorants à usage industriel.

Produits pharmaceutiques et vétérinaires ; produits hygiéniques pour la médecine ; aliments et substances diététiques à usage médical ou vétérinaire ; aliments pour bébés ; compléments alimentaires pour êtres humains et animaux ; matériel pour pansements ; matières pour plomber les dents et pour empreintes dentaires ; désinfectants ; produits pour la destruction des animaux nuisibles ; fongicides, herbicides. Préparations pour le bain à usage médical ; culottes ou serviettes hygiéniques ; préparations chimiques à usage médical ou pharmaceutique ; herbes médicinales ; tisanes ; parasiticides ; alliages de métaux précieux à usage dentaire.

Outils et instruments à main entraînés manuellement ; coutellerie, fourchettes et cuillers ; armes blanches ; rasoirs. Appareils pour l'abattage des animaux de boucherie ; outils à main actionnés manuellement ; tondeuses (instruments à main).

Matériaux de construction non métalliques ; tuyaux rigides non métalliques pour la construction ; asphalte, poix et bitume ; constructions transportables non métalliques ; monuments non métalliques. Constructions non métalliques ; échafaudages non métalliques ; verre de construction ; verre isolant (construction) ; béton ; ciment ; objets d'art en pierre, en béton ou en marbre ; statues ou figurines (statuettes) en pierre, en béton ou en marbre ; vitraux ; bois de construction ; bois façonnés.

Produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés, ni transformés ; animaux vivants ; fruits et légumes frais ; semences (graines), plantes et fleurs naturelles ; aliments pour les animaux ; malt. Gazon naturel ; crustacés vivants ; appâts vivants pour la pêche ; céréales en grains non travaillés ; arbustes ; plantes ; plants ; arbres (végétaux) ; agrumes frais ; bois bruts ; fourrages.