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Marques déposées par monsieur WAIL MOKHBAT
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NORM'HAL
Demande totalement rejetée - Marque en non vigueur

NORM'HAL
Monsieur WAIL MOKHBAT

Numéro de dépôt :
4496500
Date de dépôt :
01/11/2018
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
NORM\'HAL de WAIL MOKHBAT

Présentation de la marque NORM'HAL

Déposée par voie électronique le 1 novembre 2018 par monsieur WAIL MOKHBAT auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « NORM'HAL »

Le déposant est monsieur WAIL MOKHBAT domicilié(e) 9 VILLA CONDORCET - 93400 - SAINT OUEN - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Monsieur Ahmed TALBI domicilié(e) 1 bis ruelle Oulches dherivaux - 95400 - VILLIERS LE BEL - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

29 30 31


Monsieur WAIL MOKHBAT - 9 VILLA CONDORCET - 93400 - SAINT OUEN - France


Monsieur Ahmed TALBI - 1 bis ruelle Oulches dherivaux - 95400 - VILLIERS LE BEL - France


Publication - Publication le 23 nov. 2018 au BOPI 2018-47

Inscription le 15 avril 2019 - Rejet total n°754283 - Publication le 17 mai 2019 au BOPI 2019-04-15

Viande ; poisson ; volaille ; gibier ; fruits conservés ; fruits congelés ; fruits secs ; fruits cuisinés ; légumes conservés ; légumes surgelés ; légumes séchés ; légumes cuits ; gelées ; confitures ; compotes ; oeufs ; lait ; produits laitiers ; huiles à usage alimentaire ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; coquillages non vivants ; insectes comestibles non vivants ; conserves de viande ; conserves de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine ;

Café ; thé ; cacao ; sucre ; riz ; tapioca ; farine ; préparations faites de céréales ; pain ; pâtisseries ; confiserie ; glaces alimentaires ; miel ; sirop d'agave (édulcorant naturel) ; levure ; sel ; moutarde ; vinaigre ; sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir ; sandwiches ; pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao ; boissons à base de café ; boissons à base de thé ;

Produits de l'agriculture et de l'aquaculture, produits de l'horticulture et de la sylviculture ; animaux vivants ; fruits frais ; légumes frais ; semences (graines) ; plantes naturelles ; fleurs naturelles ; aliments pour les animaux ; malt ; gazon naturel ; crustacés vivants ; coquillages vivants ; insectes comestibles vivants ; appâts vivants pour la pêche ; céréales en grains non travaillés ; plantes ; plants ; arbres (végétaux) ; bois bruts ; fourrages.