Présentation de la marque CODE de la ROUTE Le Grand Examen
Déposée le 4 février 2003 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) WAI
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS),
la marque française « CODE de la ROUTE Le Grand Examen » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2003-11 du 14 mars 2003.
Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) WAI domicilié(e) 34 Avenue des champs elysées - 75008 - PARIS - France.
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, WAI, SARL domicilié(e) 34 Avenue des champs elysées - 75008 - PARIS - France.
La marque CODE de la ROUTE Le Grand Examen a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3207791.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
WAI SARL, SARL - 34 Avenue des champs elysées - 75008 - PARIS - France
WAI, SARL - 34 Avenue des champs elysées - 75008 - PARIS - France
Renouvellement sans limitation le 31 juillet 2003 n°2247122 - Publication au BOPI 2003-07-31
Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2003-33
Publication - Publication le 14 mars 2003 au BOPI 2003-11
Renouvellement sans limitation le 25 janvier 2013 n°2519984 - Publication le 22 mars 2013 au BOPI 2013-01-25
Papier, carton et produit en ces matières (à savoir) : Produits de l'imprimerie. Articles pour reliures. Photographies. Papeterie. Matériel pour les artistes. Clichés. Télécommunications. Communication par terminaux d'ordinateurs. Éducation ; formation ; divertissement. Activités sportives et culturelles. Édition de livres, de reliures, de revues, production de spectacles de films, service d'enregistrement de spectacle (filmage). Émission de télévision ; agences pour artistes ; location de films. Enregistrement phonographiques. Appareils de projection de cinéma et accessoires de décors de théâtre. Montage de bandes vidéos. Organisation de conduite de colloques, conférences, congrès, organisation d'expositions à buts culturel et éducatif ; organisation de loteries ; reservations de places de spectacles. Production d'émissions de télévision. Diffusion d'émissions (jeux et divertissement).
Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.
Télécommunications. Informations en matière de télécommunications. Communications par terminaux d'ordinateurs ou par réseau de fibres optiques. Communications radiophoniques ou téléphoniques. Services de radiotéléphonie mobile. Fourniture d'accès utilisateur à des réseaux informatiques mondiaux. Mise à disposition de forums en ligne. Fourniture d’accès à des bases de données. Services d'affichage électronique (télécommunications). Raccordement par télécommunications à un réseau informatique mondial. Agences de presse ou d'informations (nouvelles). Location d'appareils de télécommunication. Emissions radiophoniques ou télévisées. Services de téléconférences ou de visioconférences. Services de messagerie électronique. Location de temps d’accès à des réseaux informatiques mondiaux.
Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles. Informations en matière de divertissement ou d'éducation ; recyclage professionnel. Mise à disposition d’installations de loisirs. Publication de livres. Prêt de livres. Production et location de films cinématographiques. Location d'enregistrements sonores. Location de postes de télévision. Location de décors de spectacles. Montage de bandes vidéo. Services de photographie. Organisation de concours (éducation ou divertissement). Organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès. Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs. Réservation de places de spectacles. Services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique. Services de jeux d'argent. Publication électronique de livres et de périodiques en ligne. Micro-édition.
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