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Marques déposées par monsieur Wahbi Elachaoui
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JEAN-YVES PACOME
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

JEAN-YVES PACOME
M. Wahbi Elachaoui

Numéro de dépôt :
3888495
Date de dépôt :
13/01/2012
Lieu de dépôt :
Dépôt Electronique Paris
Date d'expiration :
13/01/2022
JEAN-YVES PACOME de Wahbi Elachaoui

Présentation de la marque JEAN-YVES PACOME

Déposée le 13 janvier 2012 par monsieur Wahbi Elachaoui auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (Dépôt Electronique Paris), la marque française « JEAN-YVES PACOME » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2012-05 du 3 février 2012.

Le déposant est monsieur Wahbi Elachaoui domicilié(e) Avenue Des Champs Elysées - 75008 - Paris - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, M. Wahbi Elachaoui domicilié(e) 42 avenue du commandant barré - 91390 - Morsang sur orge - France.

La marque JEAN-YVES PACOME a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3888495.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

14 18 25

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque JEAN-YVES PACOME est expirée depuis le 13 janvier 2022.


M. Wahbi Elachaoui - Avenue Des Champs Elysées - 75008 - Paris - France


M. Wahbi Elachaoui - 42 avenue du commandant barré - 91390 - Morsang sur orge - France


Publication - Publication le 3 févr. 2012 au BOPI 2012-05

Enregistrement sans modification - Publication le 4 mai 2012 au BOPI 2012-18

Joaillerie ; bijouterie, pierres précieuses ; horlogerie et instruments chronométriques ; métaux précieux et leurs alliages ; objets d'art en métaux précieux ; coffrets à bijoux ; boîtes en métaux précieux ; boîtiers, bracelets, chaînes, ressorts ou verres de montre ; porte-clefs de fantaisie ; statues ou figurines (statuettes) en métaux précieux ; étuis ou écrins pour l'horlogerie ; médailles ;

Cuir et imitations du cuir ; peaux d'animaux ; malles et valises ; parapluies, parasols et cannes ; fouets et sellerie ; portefeuilles ; porte-monnaie ; sacs à main, à dos, à roulettes ; sacs d'alpinistes, de campeurs, de voyage, de plage, d'écoliers ; coffrets destinés à contenir des affaires de toilette ; colliers ou habits pour animaux ; filets ou sacs à provisions ;

Vêtements, chaussures, chapellerie ; chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; sous-vêtements.