Déposée le 16 novembre 2007 par la Société Anonyme (SA) WAGRAM MUSIC
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I.),
la marque française « K »
Le déposant est la Société Anonyme (SA) WAGRAM MUSIC domicilié(e) 19, rue des Plantes,75014 PARIS - 75014 - France et immatriculée sous le numéro RCS 419 890 363 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, WAGRAM MUSIC SA Service Juridique domicilié(e) 19, rue des Plantes,75014 PARIS - 75014 - France.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
WAGRAM MUSIC SA - 19, rue des Plantes,75014 PARIS - 75014 - France - SIREN 419890363
WAGRAM MUSIC SA Service Juridique - 19, rue des Plantes,75014 PARIS - 75014 - France
Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2008-24
Publication d'inscription - Publication au BOPI 2008-19
Publication - Publication le 28 déc. 2007 au BOPI 2007-52
Inscription le 5 mars 2014 - Changement de dénomination n°619764 - Publication le 4 avr. 2014 au BOPI 2014-03-05
Inscription le 5 mars 2014 - Transmission totale de propriété n°619763 - Publication le 4 avr. 2014 au BOPI 2014-03-05
Appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction ou le traitement du son ou des images ; supports d'enregistrements magnétiques, disques acoustiques, disques compacts audio et vidéo, bandes et cassettes audio et vidéo, supports d'enregistrement audio et vidéo numériques ; distributeurs automatiques et mécanismes pour appareils à pré-paiement ; équipement pour le traitement de l'information et les ordinateurs. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; cartouches de jeux vidéo, disques vidéo pré-enregistrés et DVD pré-enregistrés, programmes de jeux pour ordinateurs.
Produits de l'imprimerie ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes), pour la papeterie ; matériel d'instruction et d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boites en carton ou en papier ; affiches ; posters ; albums ; partitions musicales, cartes ; livres, journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; cahiers ; agendas ; instruments d'écriture ; stylos ; crayons ; objets gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) pour l'emballage (en papier ou en matières plastiques).
Vêtements, chaussures, chapeaux ; casquettes ; visières. Chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards, cravates ; bonneterie ; chaussettes, chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; couches en matières textiles ; sous-vêtements.
Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau. Diffusion de matériel publicitaire (tract, prospectus, imprimés, échantillons). Services d'abonnement de journaux (pour des tiers). Conseils en organisation et direction des affaires. Comptabilité. Reproduction de documents. Bureaux de placement. Gestion de fichiers informatiques. Organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité. Publicité en ligne sur un réseau informatique. Location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; publications de textes publicitaires ; location d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; relations publiques.
Télécommunications. Informations en matière de télécommunications. Communications par terminaux d'ordinateurs, réseaux Internet et Intranet ou par réseau de fibres optiques ; transmission de contenus audio et vidéo comportant de la musique et du divertissement musical ; services de transmission de photographies, d'images, de musiques, de sons, de textes de fonds d'écrans et de sonneries par téléphone et Internet ; services de connexion de télécommunications à Internet ou à des bases de données ; fourniture d'accès à des sites Web de musiques numériques sur Internet ; fourniture d'accès à des sites Web MP3 sur Internet ; services de télécommunication permettant le téléchargement de musiques numériques et de sonneries. Communications radiophoniques ou téléphoniques. Services de radiotéléphonie mobile. Fourniture d'accès à un réseau informatique mondial. Services d'affichage éléctronique (télécommunications) raccordement par télécommunications à un réseau informatique mondial. Agences de presse ou d'informations (nouvelles). Location d'appareils de télécommunication. Emissions radiophoniques ou télévisées. Services de téléconférences. Services de messagerie électronique.
Activités culturelles, éducation, divertissement, production de spectacles et de films, location de films et d'enregistrements phonographiques et vidéographiques, divertissements radiophoniques, divertissements télévisés et par ordinateurs, organisation de concours en matière d'éducation ou de divertissement, réservation de places pour les spectacles, prestations rendues par un groupe musical, spectacles, concerts ; éditions de livres, de revues, de musiques ; organisation d'expositions à but culturel ou éducatif ; organisation et conduite de colloques, conférences, congrès, séminaires, cours et ateliers ; production l'enregistrements sonores et/ou vidéo et de films, services d'édition musicale ; services de divertissement sous forme d'enregistrements sonores et vidéo de musiques fournis via un réseau de communication mondial ; fourniture d'informations concernant la musique, les représentations et les tournées d'artistes musicaux par le biais d'un réseau informatique mondial ; services d'agents représentant les compositeurs et les artistes.
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