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Marques déposées par la Société à Responsabilité Limité (SARL) WAGO
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B.A.M. SOURIRE
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

B.A.M. SOURIRE
WAGO SARL

Numéro de dépôt :
3214630
Date de dépôt :
07/03/2003
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
07/03/2013
B.A.M. SOURIRE de WAGO

Présentation de la marque B.A.M. SOURIRE

Déposée le 7 mars 2003 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) WAGO auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « B.A.M. SOURIRE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2003-16 du 18 avril 2003.

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) WAGO domicilié(e) Centre Cial Carré Sénart,77127 LIEUSAINT - 77127 - France et immatriculée sous le numéro RCS 442 463 436 000 18 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, SARL WAGO domicilié(e) Centre Cial Carré Sénart,77127 LIEUSAINT - 77127 - France.

La marque B.A.M. SOURIRE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3214630.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque B.A.M. SOURIRE est expirée depuis le 7 mars 2013.


WAGO SARL - Centre Cial Carré Sénart,77127 LIEUSAINT - 77127 - France - SIREN 44246343600018


SARL WAGO - Centre Cial Carré Sénart,77127 LIEUSAINT - 77127 - France


Inscription le 2 décembre 2003 - Rejet partiel n°382555 - Publication au BOPI 2003-12-02

Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2003-52

Publication - Publication le 18 avr. 2003 au BOPI 2003-16

– tissus. – vêtements, chaussures, chapellerie. – dentelles, Broderies, Rubans et Lacets, boutons, crochets, et &Elig;illets, épingles et aiguilles, fleurs artificielles.

Tissus ; couvertures de lit. Tissus à usage textile ; tissus élastiques ; velours ; linge de lit ; linge de maison ; linge de table non en papier ; linge de bain (à l'exception de l'habillement).

Vêtements, chaussures, chapellerie. Chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; sous-vêtements.

Dentelles et broderies, rubans et lacets ; boutons, crochets et oeillets, épingles et aiguilles ; plantes et fleurs artificielles. Articles de mercerie (à l'exception des fils) ; passementerie ; perruques ; attaches ou fermetures pour vêtements ; articles décoratifs pour la chevelure.