Déposée par voie électronique le 4 janvier 2011 par la Société Anonyme (SA) WAGNER
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS),
la marque française « CHARLES LEGACY » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2011-04 du 28 janvier 2011.
Le déposant est la Société Anonyme (SA) WAGNER domicilié(e) 112 Rue Ambroise Croizat - 93200 - Saint-Denis - France et immatriculée sous le numéro RCS 437 630 981 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Thomas RABANT REDLINK domicilié(e) 78 Avenue Raymond Poincaré - 75116 - Paris - France.
La marque CHARLES LEGACY a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3794649.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
WAGNER, SA - 112 Rue Ambroise Croizat - 93200 - Saint-Denis - France - SIREN 437630981
Thomas RABANT REDLINK - 78 Avenue Raymond Poincaré - 75116 - Paris - France
Publication - Publication le 28 janv. 2011 au BOPI 2011-04
Enregistrement sans modification - Publication le 6 mai 2011 au BOPI 2011-18
Métaux communs et leurs alliages ; bronzes (objets d'art) ; objets d'art, médailles, trophées, coupes, boîtes, bustes, coffres, statues en métaux communs et leurs alliages ; garnitures de meubles métalliques ;
Outils et instruments à main entraînés manuellement ; coutellerie non électrique, couteaux, fourchettes et cuillers (couverts) ; rasoirs électriques ou non électriques ; instruments pour l'affûtage, l'aiguisage ; étuis pour rasoirs, pour couteaux, armes blanches, épées, sabres ;
Métaux précieux et leurs alliages ; bougeoirs en métaux précieux ; joaillerie, bijouterie, bijouterie de fantaisie, boutons de manchettes, amulettes (bijouterie), anneaux (bijouterie), bagues (bijouterie), boucles d'oreilles (bijouterie), bracelets (bijouterie), montres-bracelets, bracelets de montres, broches (bijouterie) ; perles (bijouterie), chaînes (bijouterie), colliers (bijouterie), épingles (bijouterie), épinglettes (bijouterie), médaillons (bijouterie), parures (bijouterie) ; monnaies ; pierres précieuses ; horlogerie et instruments chronométriques, montres, boîtiers et bracelets de montres, étuis ou écrins pour l'horlogerie ; coffrets à bijoux en métaux précieux ; cendriers pour fumeurs en métaux précieux, étuis à cigares ou cigarettes en métaux précieux, ; argenterie (vaisselle), vaisselle en métaux précieux, ustensiles de cuisine ou de ménage en métaux précieux ; vases en métaux précieux ; épingles à cravates en métaux précieux ; médailles trophées, coupes, boîtes, bustes, coffres, statues ou figurines (statuettes) en métaux précieux, objets d'art en métaux précieux (à l'exception des couverts) ;
Produits de l'imprimerie, articles pour reliures, affiches, livres, magazines, albums, posters, almanachs, calendriers, dessins, reproductions graphiques, revues, catalogues, imprimés, journaux, guides, dessins, périodiques, calendriers, prospectus, publications, lettre d'information, timbres-poste, articles de papeterie, matériel pour les artistes, gravures, images, lithographies, serre-livres, photographies, clichés, supports pour photographies, porte-affiches en papier ou en carton, portraits, tableaux (peintures) encadrés ou non, objets d'art gravés ou lithographiés, porte-chéquiers ;
Cuir et imitations du cuir, peaux d'animaux ; malles, coffres et valises ; parapluies, parasols et cannes ; fouets et sellerie ; sacs à main, sacs à provisions, sacs à dos, sacs de voyage, sacs d'écolier, sacs de plage, sacs de campeurs, sacs à roulettes ; articles de maroquinerie en cuir ou imitations du cuir (à l'exception des étuis adaptés aux produits qu'ils sont destinés à contenir, des gants et des ceintures) ;
Meubles, objets d'art en bois, en cire, en plâtre, en liège, en osier, en corne, en os, en ivoire, écaille, ambre, baleine, en nacre, en écume de mer, corail, coquillages, cire, plâtre, résine, en matières plastiques ou succédanés de toutes ces matières, coffrets à bijoux non en métaux précieux, boîtes en bois ou en matières plastiques, bustes en cire, en bois, en plâtre ou en matières plastiques, cadres (encadrements), moulures pour cadres (encadrements), enseignes en bois ou en matières plastiques, glaces (miroirs), coquillages (coquilles), coquilles (coquillages), corail, écailles, cornes d'animaux, animaux empaillés, coussins, vannerie, statues et statuettes en résine, crochets de portemanteaux (non métalliques) ;
Objets d'art en porcelaine, en terre cuite ou en verre ; statues, figurines (statuettes), bustes en porcelaine, en terre cuite ou en verre ; bougeoirs non en métaux précieux ; ustensiles et récipients non électriques pour le ménage ou la cuisine (ni en métaux précieux, ni en plaqué) ; vaisselle (non en métaux précieux) en verre, porcelaine ou faïence, bols, assiettes non en métaux précieux, verres (récipients), bouteilles, boîtes en verre, cruches, boîtes à thé, bonbonnières, plats, tasses, soucoupes, sucriers, flacons non en métaux précieux, porcelaines, peignes et éponges, brosses (à l'exception des pinceaux), vaporisateurs à parfum. Ustensiles ou nécessaires de toilette ; plateaux pour la cuisine (non en métaux précieux) ; dessous de verres, de carafes et de cruches (non en papier et autre que linge de table) ; carafes, cruches, batteries de cuisine ; seaux à glace ;
Pots à tabac, coupe-cigares, fume-cigares, porte-cigarettes, pipes, briquets, cendriers, boîtes et étui à cigares ou à cigarettes non en métaux précieux ;
Restauration et entretien de meubles, de luminaires et d'oeuvres d'art ;
Travaux sur bois, travail du cuir, travaux sur céramiques, impression de dessins, dorure, décapage, encadrement d'oeuvres d'art, gravure, impression lithographique, traitement des métaux, placage d'or, apprêtage du papier, traitement du papier, photogravure, reliure, soufflage (verrerie), sérigraphie, traitement de tissus, imprimerie ;
Décoration intérieure, services de dessinateurs d'arts graphiques, services de dessinateurs d'objets de décoration, de meubles et de luminaires, services de conception en arts graphiques, stylisme (esthétique industrielle), services d'information et de consultation et de conseil dans le domaine de la décoration, conception graphique assistée par ordinateurs, recherche et développement de nouveaux produits (pour des tiers), authentification d'oeuvres et d'objets d'art.
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