Marque enregistrée - Marque en non vigueur
A ACCES
Numéro de dépôt :
1629886
Date de dépôt :
29/08/1988
Lieu de dépôt :
MARSEILLE (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
29/08/1998
Présentation de la marque A ACCES
Déposée le 29 août 1988 par WAGNER Lucien auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (MARSEILLE (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « A ACCES » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est
.La marque A ACCES a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1629886.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque A ACCES est expirée depuis le 29 août 1998.
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1991-19