Marque enregistrée - Marque en non vigueur

BINTJE & ZOET AUTHENTIQUE FRITERIE BELGE
M. Wagemans Scott, Agissant pour le compte de la société Bintje & Zoet en cours de formation

Numéro de dépôt :
4099714
Date de dépôt :
22/06/2014
Lieu de dépôt :
92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE
Date d'expiration :
22/06/2024
BINTJE & ZOET AUTHENTIQUE FRITERIE BELGE de Wagemans Scott

Présentation de la marque BINTJE & ZOET AUTHENTIQUE FRITERIE BELGE

Déposée le 22 juin 2014 par monsieur Wagemans Scott auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE), la marque française « BINTJE & ZOET AUTHENTIQUE FRITERIE BELGE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2014-28 du 11 juillet 2014.

Le déposant est monsieur Wagemans Scott domicilié(e) 1250 Chemin Sous Cras - 01800 - SAINT JEAN DE NIOST - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, M. Wagemans Scott domicilié(e) 1250 Chemin Sous Cras - 01800 - SAINT JEAN DE NIOST - France.

La marque BINTJE & ZOET AUTHENTIQUE FRITERIE BELGE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4099714.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque BINTJE & ZOET AUTHENTIQUE FRITERIE BELGE est expirée depuis le 22 juin 2024.


M. Wagemans Scott, Agissant pour le compte de la société Bintje & Zoet en cours de formation - 1250 Chemin Sous Cras - 01800 - SAINT JEAN DE NIOST - France


M. Wagemans Scott - 1250 Chemin Sous Cras - 01800 - SAINT JEAN DE NIOST - France


Publication - Publication le 11 juil. 2014 au BOPI 2014-28

Enregistrement avec modification - Publication le 27 févr. 2015 au BOPI 2015-09

Inscription le 26 décembre 2017 - Transmission totale de propriété n°713640 - Publication le 26 janv. 2018 au BOPI 2017-12-26

Inscription le 9 octobre 2020 - Concession de licence n°797536 - Publication le 13 nov. 2020 au BOPI 2020-10-09

Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles ; graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine ; Viande, poisson, volaille et gibier extraits de viande fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits gelées, confitures, compotes oeufs, lait et produits laitiers (dont boissons lactées et milkshakes), huiles, huiles de friture et graisses comestibles (végétales et animales), graisses alimentaires, beurre, charcuterie, salaisons crustacés (non vivants), conserves de viande ou de poisson, fromages, boissons lactées où le lait prédomine ;

Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir ; sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé ; Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires miel, sirop de mélasse levure, poudre pour faire lever sel, moutarde vinaigre, sauces (condiments), sauces salade, épices glace à rafraîchir, sandwiches, pizzas, crêpes (alimentation), gaufres, biscuits, gâteaux, biscottes, sucreries, chocolat, boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé ;

Bières ; eaux minérales et gazeuses ; boissons à base de fruits et jus de fruits ; sirops et autres préparations pour faire des boissons ; limonades ; nectars de fruit ; sodas ; apéritifs sans alcool ; Bières, eaux minérales et gazeuses, autres boissons non alcooliques, boissons à base de fruits et jus de fruits sirops et autres préparations pour faire des boissons, limonades, nectars de fruit, sodas, apéritifs sans alcool ;

Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles ; informations en matière de divertissement ou d'éducation ; recyclage professionnel ; mise à disposition d'installations de loisirs ; publication de livres ; prêt de livres ; production et location de films cinématographiques ; location d'enregistrements sonores ; location de postes de télévision ; location de décors de spectacles ; montage de bandes vidéo ; services de photographie ; organisation de concours (éducation ou divertissement) ; organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès ; organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs ; réservation de places de spectacles ; services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique ; service de jeux d'argent ; publication électronique de livres et de périodiques en ligne ; micro-édition ; Éducation formation divertissement activités sportives et culturelles informations en matière de divertissement ou d'éducation recyclage professionnel mise à disposition d'installations de loisirs publication de livres prêt de livres production et location de films cinématographiques location d'enregistrements sonores location de postes de télévision location de décors de spectacles montage de bandes vidéo services de photographie organisation de concours (éducation ou divertissement) organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs réservation de places de spectacles services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique service de jeux d'argent publication électronique de livres et de périodiques en ligne micro-édition, organisation de fêtes et d'événements ;

Services de restauration (alimentation) ; hébergement temporaire ; services de bars ; services de traiteurs ; Services de restauration (alimentation), hébergement temporaire, services rendus par des salons de thé, des snack-bars, des cantines, des friteries, des restaurants, des restaurants libre-service, des restaurants à restauration rapide, des restaurants drive-in, des bars, des cafés, services de traiteurs.