Déposée par voie électronique le 10 novembre 2017 par WAGA ENERGY
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS),
la marque française « WAGA ENERGY » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2017-48 du 1 décembre 2017.
Le déposant est WAGA ENERGY domicilié(e) 29 Chemin du Vieux Chêne - 38240 - MEYLAN - France.
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet LAURENT ET CHARRAS, Madame Audrey BAUJOIN domicilié(e) 50 Chemin de la Bruyère - 69574 - DARDILLY CEDEX - France.
La marque WAGA ENERGY a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4403430.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
WAGA ENERGY - 29 Chemin du Vieux Chêne - 38240 - MEYLAN - France
Cabinet LAURENT ET CHARRAS, Madame Audrey BAUJOIN - 50 Chemin de la Bruyère - 69574 - DARDILLY CEDEX - France
Publication - Publication le 1 déc. 2017 au BOPI 2017-48
Enregistrement sans modification - Publication le 2 mars 2018 au BOPI 2018-09
Combustibles y compris les essences pour moteurs; biocombustibles; gaz combustibles; biogaz; biométhane; gaz naturel pour véhicules; gaz naturel liquéfié; biométhane liquéfié ; énergie électrique; biogaz d’installation de stockage de déchets non dangereux; gaz naturel renouvelable ;
Équipements, appareils et installations de production, récupération, séparation, épuration, purification, liquéfaction, transformation et distribution de biocombustibles, gaz combustibles, biogaz, biométhane, gaz naturel pour véhicules, gaz naturel liquéfié, biométhane liquéfié, biogaz d’installation de stockage de déchets non dangereux, gaz naturel renouvelable ;
Construction; installation, réparation, révision et entretien d’équipements, d'appareils et d'installations de production, récupération, séparation, épuration, purification, liquéfaction, transformation et distribution de biocombustibles, gaz combustibles, biogaz, biométhane, gaz naturel pour véhicules, gaz naturel liquéfié, biométhane liquéfié, biogaz d’installation de stockage de déchets non dangereux, gaz naturel renouvelable; services de direction et de supervision de travaux d'installation et de réparation d'équipements, d’appareils et d'installations de production, récupération, séparation, épuration, purification, liquéfaction, transformation et distribution de biocombustibles, gaz combustibles, biogaz, biométhane, gaz naturel pour véhicules, gaz naturel liquéfié, biométhane liquéfié, biogaz d’installation de stockage de déchets non dangereux, gaz naturel renouvelable ;
Services de production d'énergie; informations en matière de production d'énergie; traitement des déchets (transformation); tri de déchets et de matières premières de récupération (transformation); traitement, recyclage et valorisation énergétique de déchets, de biogaz et de biométhane; transformation des combustibles et des déchets pour la production d'énergie; traitement des déchets par méthanisation; épuration et injection de biométhane dans le réseau de gaz; location d’équipements, d'appareils et d'installations de production, récupération, séparation, épuration, purification, liquéfaction et distribution de biocombustibles, gaz combustibles, biogaz, biométhane, gaz naturel pour véhicules, gaz naturel liquéfié, biomethane liquéfié, biogaz d’installation de stockage de déchets non dangereux, gaz naturel renouvelable ;
Conseils en matière d'économie d'énergie; établissement de plans pour la construction; expertises (travaux d'ingénieurs) et études de projets techniques dans les domaines des énergies renouvelables et de la protection de l'environnement; services de recherche et développement dans les domaines des énergies renouvelables et de la protection de l'environnement; recherche, développement et conception d'unités d'épuration de biogaz; recherche, développement et conception de procédés, d’équipements, d'appareils et d'installations de production, récupération, séparation, épuration, purification, liquéfaction et distribution de biogaz, de biométhane, de gaz naturel pour véhicules, de gaz naturel liquéfié, de biométhane liquéfié, de biogaz d’installation de stockage de déchets non dangereux, de gaz naturel renouvelable; contrôle de qualité; programmation pour ordinateurs; élaboration (conception), développement, mise à jour et location de logiciels, de progiciels, d'ordinateurs, de bases de données et de systèmes informatiques.
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