Marque enregistrée - Marque en non vigueur
AUTO CHARTER LES KMS DU LOISIR
Numéro de dépôt :
1411393
Date de dépôt :
26/05/1987
Lieu de dépôt :
RENNES (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
26/05/1997
Présentation de la marque AUTO CHARTER LES KMS DU LOISIR
Déposée le 26 mai 1987 par WAERSCHÖUWER Jean-Michel auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (RENNES (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « AUTO CHARTER LES KMS DU LOISIR » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est .
La marque AUTO CHARTER LES KMS DU LOISIR a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1411393.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque AUTO CHARTER LES KMS DU LOISIR est expirée depuis le 26 mai 1997.
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1987-46