Demande totalement rejetée - Marque en non vigueur

Phoenix Mobility
Monsieur Wadie Maaninou
Monsieur Antoine Desferet
Monsieur Sylvain Deplace

Numéro de dépôt :
4531669
Date de dépôt :
07/03/2019
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Phoenix Mobility de Wadie Maaninou

Présentation de la marque Phoenix Mobility

Déposée par voie électronique le 7 mars 2019 par monsieur Wadie Maaninou, monsieur Antoine Desferet, monsieur Sylvain Deplace auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « Phoenix Mobility »

Les déposants sont monsieur Wadie Maaninou domicilié(e) 1 Place de Verdun - 92300 - Levallois-Perret - France, monsieur Antoine Desferet domicilié(e) 2 allée bafoulabé - 59810 - Lesquin - France, monsieur Sylvain Deplace domicilié(e) 343 Rue de la Cauquière - 83140 - Six-Fours-les-Plages - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Monsieur Sylvain Deplace domicilié(e) 343 Rue de la Cauquière - 83140 - Six-Fours-les-Plages - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

12 16 25


Monsieur Wadie Maaninou - 1 Place de Verdun - 92300 - Levallois-Perret - France

Monsieur Antoine Desferet - 2 allée bafoulabé - 59810 - Lesquin - France

Monsieur Sylvain Deplace - 343 Rue de la Cauquière - 83140 - Six-Fours-les-Plages - France


Monsieur Sylvain Deplace - 343 Rue de la Cauquière - 83140 - Six-Fours-les-Plages - France


Publication - Publication le 29 mars 2019 au BOPI 2019-13

Inscription le 31 juillet 2019 - Rejet total n°765453 - Publication le 30 août 2019 au BOPI 2019-07-31

Véhicules ; appareils de locomotion terrestres ; appareils de locomotion aériens ; appareils de locomotion maritimes ; amortisseurs de suspension pour véhicules ; carrosseries ; chaînes antidérapantes ; châssis de véhicules ; pare-chocs de véhicules ; stores (pare-soleil) conçus pour véhicules terrestres à moteur ; ceintures de sécurité pour sièges de véhicules ; véhicules électriques ; caravanes ; tracteurs ; vélomoteurs ; cycles ; cadres de cycles ; béquilles de cycles ; freins de cycles ; guidons de cycles ; jantes de cycles ; pédales de cycles ; pneumatiques de cycles ; roues de cycles ; selles de cycles ; poussettes ; chariots de manutention ;

Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour artistes ; pinceaux ; articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; papier ; carton ; boîtes en papier ou en carton ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ; objets d'art lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques ;

Vêtements ; chaussures ; chapellerie ; chemises ; vêtements en cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage ; chaussures de ski ; chaussures de sport ; sous-vêtements.