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Marques déposées par monsieur wacyl mesnay
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TM-JIG
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

TM-JIG
M. wacyl mesnay

Numéro de dépôt :
4010580
Date de dépôt :
07/06/2013
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
07/06/2023
TM-JIG de wacyl mesnay

Présentation de la marque TM-JIG

Déposée par voie électronique le 7 juin 2013 par monsieur wacyl mesnay auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « TM-JIG » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2013-26 du 28 juin 2013.

Le déposant est monsieur wacyl mesnay domicilié(e) 30 rue pierre mendes-france - 27400 - louviers - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, M. wacyl mesnay domicilié(e) 30 rue pierre mendes-france - 27400 - louviers - France.

La marque TM-JIG a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4010580.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

10

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque TM-JIG est expirée depuis le 7 juin 2023.


M. wacyl mesnay - 30 rue pierre mendes-france - 27400 - louviers - France


M. wacyl mesnay - 30 rue pierre mendes-france - 27400 - louviers - France


Publication - Publication le 28 juin 2013 au BOPI 2013-26

Enregistrement sans modification - Publication le 27 sept. 2013 au BOPI 2013-39

Appareils et instruments chirurgicaux, médicaux, dentaires et vétérinaires, membres, yeux et dents artificiels ; articles orthopédiques.