Marque expirée - Marque en non vigueur

ub
WACHTL Thomas

Numéro de dépôt :
3678439
Date de dépôt :
23/09/2009
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
23/09/2019
ub de WACHTL Thomas

Présentation de la marque ub

Déposée le 23 septembre 2009 par WACHTL Thomas auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « ub »

Le déposant est WACHTL Thomas domicilié(e) 4 Quai du Rhône - 1205 GENEVE - Suisse.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, REGIMARK domicilié(e) 8 place du ponceau - 95000 - CERGY - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque ub est expirée depuis le 23 septembre 2019.


WACHTL Thomas - 4 Quai du Rhône - 1205 GENEVE - Suisse


REGIMARK - 8 place du ponceau - 95000 - CERGY - France


Publication - Publication le 30 oct. 2009 au BOPI 2009-44

Enregistrement avec modification - Publication le 26 févr. 2010 au BOPI 2010-08

Inscription le 12 avril 2010 - Retrait partiel n°520847 - Publication le 14 mai 2010 au BOPI 2010-04-12

Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; œufs, lait et produits laitiers ; huiles comestibles, graisses comestibles. Tous ces produits étant issus de produits provenant de l'agriculture biologique.

Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farines et préparations faites de céréales, pain, pâtisserie et confiserie, glaces comestibles ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Tous ces produits étant issus de produits provenant de l'agriculture biologique.

Vente au détail de produits alimentaires issus de l'agriculture biologique ou issus majoritairement de l'agriculture biologique et de produits divers issus de l'agriculture biologique ou issus majoritairement de l'agriculture biologique à savoir : boissons alcoolisées et produits à base de tabac, articles d'hygiène, produits de lavage et de nettoyage, cosmétiques, médicaments, ustensiles et articles pour le ménage ou la cuisine, vaisselle et coutellerie, articles de bureau, articles de papeterie et fournitures scolaires, vêtements, chaussures, articles textiles, notamment textiles d'intérieur, articles de mercerie, articles de maroquinerie, articles de voyage, ordinateurs, appareils de télécommunication, articles de sport et jouets, articles pour la construction, le bricolage et le jardinage, machines, notamment ustensiles et appareils ménagers, aliments pour les animaux de compagnie.

Services de garde d'enfants à savoir crèches d'enfants ; services de restaurants, de cafés, de bars et de traiteurs. Tous les services précités proposant des produits issus de l'agriculture biologique.