Marque enregistrée - Marque en non vigueur
AUX TAPIS VERTS
Numéro de dépôt :
1583396
Date de dépôt :
12/10/1989
Lieu de dépôt :
ST TROPEZ
Date d'expiration :
12/10/1999
Présentation de la marque AUX TAPIS VERTS
Déposée le 12 octobre 1989 par WACHTER DOMINIQUE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (ST TROPEZ), la marque française « AUX TAPIS VERTS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est .
La marque AUX TAPIS VERTS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1583396.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque AUX TAPIS VERTS est expirée depuis le 12 octobre 1999.
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1990-36