Marque enregistrée - Marque en vigueur

Toi Ma France
M. Wabi El Manar

Numéro de dépôt :
4201167
Date de dépôt :
01/08/2015
Lieu de dépôt :
92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE
Date d'expiration :
01/08/2025
Toi Ma France de Wabi El Manar

Présentation de la marque Toi Ma France

Déposée le 1 août 2015 par monsieur Wabi El Manar auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE), la marque française « Toi Ma France » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2015-34 du 21 août 2015.

Le déposant est monsieur Wabi El Manar domicilié(e) 32 avenue de l'arche - 92400 - COURBEVOIE - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, M. Wabi El Manar domicilié(e) 32 Avenue de l'arche - 92400 - COURBEVOIE - France.

La marque Toi Ma France a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4201167.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

14 18 25

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Toi Ma France arrivera à expiration en date du 1 août 2025.


M. Wabi El Manar - 32 avenue de l'arche - 92400 - COURBEVOIE - France


M. Wabi El Manar - 32 Avenue de l'arche - 92400 - COURBEVOIE - France


Publication - Publication le 21 août 2015 au BOPI 2015-34

Enregistrement avec modification - Publication le 5 févr. 2016 au BOPI 2016-05

Joaillerie ; bijouterie, pierres précieuses ; horlogerie et instruments chronométriques ; métaux précieux et leurs alliages ; objets d'art en métaux précieux ; coffrets à bijoux ; boîtes en métaux précieux ; boîtiers, bracelets, chaînes, ressorts ou verres de montre ; porte-clefs de fantaisie ; statues ou figurines (statuettes) en métaux précieux ; étuis ou écrins pour l'horlogerie ; médailles. Tous ces produits étant d'origine française ou fabriqués en France.

Cuir et imitations du cuir ; peaux d'animaux ; malles et valises ; parapluies, parasols et cannes ; fouets et sellerie ; portefeuilles ; porte-monnaie ; porte-cartes de crédit (portefeuilles) ; sacs ; coffrets destinés à contenir des affaires de toilette ; colliers ou habits pour animaux ; filets à provisions. Tous ces produits étant d'origine française ou fabriqués en France.

Vêtements, chaussures, chapellerie ; chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; sous-vêtements ; tous ces produits étant d'origine française ou fabriqués en France.